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Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
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J. ZILLER ; J.P. BROUANT ; et al. ; F. LAURSEN ; H. WALLACE |Quoique s'inscrivant dans des projets concurrents, les pays de la C.E.E. et de l'AELE ont établi au fil des ans des liens commerciaux de plus en plus étroit. Depuis le 1er janvier 1994, les douze de l'Union Européenne et cinq des états à l'AELE [...]![]()
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Dans le cadre d'un dossier consacré à l'histoire sociale et médico-sociale, cet article s'intéresse aux étapes marquantes de ce secteur : développement d'un esprit mutualiste et d'une conception sociale (1930-1945), grand boom des créations des [...]![]()
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Historique de l'organisation internationale du travail créée en 1919 à Versailles et quelques principes de son fonctionnement : le tripartisme, les normes et la coopération.![]()
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Synthèse du dispositif gouvernemental d'aide au premier emploi des jeunes et texte intégral du décret n° 94-281 du 11 avril 1994 et de la circulaire CDE n° 94-18 du 14 avril 1994.![]()
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Le statut des assistantes maternelles employées par des particuliers et qui accueillent des enfants à la journée ou à temps partiel.![]()
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Définition et nature juridique du contrat de travail ; cas particuliers et contrats voisins (contrat d'entreprise : sous-traitance, travail bénévole, travailleur indépendant...). Un point spécial est consacré à la rupture anticipée du contrat de[...]![]()
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Synthèse du dispositif des Contrats Emploi Solidarité (CES) tel qu'applicable actuellement avec, en annexe, le texte des articles du Code du travail nouveau ou modifiés -avant et après la loi quinquennale- et du décret n° 90-105 du 30 janvier 19[...]![]()
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