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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail
Droit travailSynonyme(s)Droit du travail Législation du travail |
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Article
Mathieu Touzeil-Divina ; Joël Moret-Bailly ; Benoît Le Dévédec ; et al. ; Isabelle Poirot-Mazères, introd. |Au sommaire de ce dossier : - Le droit disciplinaire des professions de santé ; - 1845-1945 : Vichy et l'invention mythique du droit et de la morale disciplinaires des professions médicales ; - Le droit disciplinaire des professions de santé : e[...]
Article
Défini notamment par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits de la personne du salarié[...]
Article
À la fin d'un mandat, qu'il soit syndical ou de président de CME, le retour à la vie professionnelle antérieure est rare. De nouvelles compétences ont été acquises lors de l'exercice de ce mandat. Il s'agit de les reconnaitre, les valoriser et l[...]
Article
Le contrat pluriannuel d'objectif et de moyens (CPOM), de plus en plus perçu comme un facteur de fragilisation des modèles économiques des gestionnaires, nécessite une refonte urgente. La publication de l'instruction du 7 février 2025, suspendan[...]
Article
Le virage économique déjà lointain de la T2A pour les établissements de santé, l’évolution du soin ponctuel vers le paradigme de parcours de santé et la refonte de l’offre de santé de proximité mobilisent des compétences professionnelles en muta[...]
Ouvrage
L'objectif de l'ouvrage est de définir les notions clés utiles au CSE et de donner des outils et conseils pratiques pour mettre en oeuvre avec efficacité les missions de l'instance unique. Il pro[...]
Ouvrage
L'intelligence artificielle (IA) fait déjà partie de votre quotidien. Elle améliore les services et génère des risques. Ces technologies complexes nécessitent de grands volumes de données et s'ac[...]
Ouvrage
L’ouvrage présente l’originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la Sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail. Il aborde[...]
Ouvrage
L’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du Droit du travail, du Droit de la Sécurité sociale et du Droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de[...]
Ouvrage
Cet ouvrage synthétise l’essentiel des connaissances en Gestion des Ressources Humaines (GRH). Il propose une présentation de la fonction Ressources Humaines dans ses dimensions tant stratégiques[...]
Rapport
Avec un taux d’activité faible, un taux de chômage de 12 %, contre 7 % en population générale, et un moindre niveau de qualification, la situation de l’emploi des personnes en situation de handic[...]
Ouvrage
Dans la fonction publique, le harcèlement moral reste une réalité trop souvent ignorée ou mal comprise. Ce phénomène ne se limite pas à une simple définition juridique : il touche profondément le[...]
Ouvrage
Comment expliquer cette difficulté à développer l’inclusion des personnes handicapées en France alors que d’autres pays comme la Suède y parviennent ? Sur la base d’une analyse comparative des po[...]
Rapport
Par lettre du Premier Ministre du 28 octobre 2024 et du décret daté du même jour, mission a été confiée à la députée Stéphanie Rist afin de dresser un état des lieux des difficultés rencontrées p[...]
Article
Engagée depuis 1997, la codification du droit de la fonction publique vient de connaître une nouvelle avancée avec la publication des deux premiers livres de la partie réglementaire du Code général de la fonction publique (CGFP). Prolongation de[...]
