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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit sécurité sociale
Droit sécurité socialeSynonyme(s)Droit de la sécurité socialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (310)
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Mémoire
Dans un contexte économique difficile, pour répondre à l'exigence de qualité et de sécurité réaffirmée par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996, les établissements de santé mettent en place de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0078
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Ouvrage
Des usagers de l'hôpital, leurs familles ou leurs proches, insatisfaits des conditions d'accueil ou de la qualité des soins, le font connaître par des réclamations, écrites ou orales. Certains év[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0933
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Article
Le droit financier de la sécurité sociale est fondé sur des concepts originaux et des principes parfois opposés à ceux du droit financier de l'Etat. Or, paradoxalement, alors que la réforme constitutionnelle créant les lois de financement de la [...]![]()
Ouvrage
How dangerous is smoking ? What are the risks of nuclear power or of climate change ? What are the chances of dying on an airplane ? More importantly, how do we use this information once we have [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0010
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0010
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Article
Hôpitaux et cliniques sont tenus de mettre en place une commission de conciliation avant le 7 mai 1999. Au risque d'anticiper sur une probable circulaire ministérielle visant à faciliter la mise en oeuvre de ces dispositions, le commentaire ci-a[...]![]()
Article
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Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP fR0xeB1K. Diffusion soumise à autorisation]. Face aux maladies émergentes, une série de question se pose. La nature des risques est déterminée par l'épidémiologie et la toxicologie, grâce à une série d'indicateur[...]![]()
Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0937
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Article
L'ordonnance n°96-346 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée introduit plusieurs dispositions relatives à la protection des droits de la personne malade ; parmi celles-ci, - l'obligation faite aux établissements de procéder à un[...]![]()
Article
En France, la S.S. s'incarne dans une institution et s'exprime dans une politique. Un tel constat ne révèle cependant en rien les origines et la nature des mutations qui, le temps aidant, se sont succédées pour que soit reconnu à toute personne [...]![]()
Article
L'assurance accidents est l'un des systèmes de sécurité sociale les plus répandus. Toutefois, la nécessité s'un système d'assurance accidents autonome est parfois mise en question dans les publications internationales et dans les contributions s[...]![]()
Article
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Article
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Article
A propos du syndrome subjectif post-traumatique, l'auteur constate : - son observation clinique subjective ; - la difficulté de son estimation médico-légale correcte, surtout par rapport à l'établissement de la relation de causalité et l'état an[...]