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Mémoire
Rémy Hamai , Diplôme : IMRSET - Mastère spécialisé Ingénierie et Management des Risques en Santé, Environnement, Travail , 126p. , 2017Pertinence de la voie réglementaire utilisée comme levier pour prendre en compte la santé dans le champ de l’urbanisme. Les contributions par avis sanitaires des Agences Régionales de Santé à l’A[...]
Mémoire
Le site Eselacker est une ancienne décharge exploitée entre 1959 et 1969 et dont la pollution a été remise à jour dans les années 90. Encadré réglementairement depuis 2000, les études prescrites [...]
Article
Cet article commente le décret du 24 mars 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement et modifiant le code de l'urbanisme.
Article
Cet article commente la loi du 26 octobre 2005 portant sur diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement, et dresse un état des lieux des différentes directives européennes concernant les plans de p[...]
Article
Patrick LE LOUARN, introd. ; Pierre-Jean BARALLE ; Chantal Cans ; Bernard DROBENKO ; Jean-Claude HELIN ; René HOSTIOU ; André-Hubert MESNARD ; Jacqueline Morand-Deviller ; Yvan RAZAFINDRATANDRA ; Paphaël ROMI |L'inscription du développement durable dans la loi SRU peut-elle suffire à nous convaincre d'une bonne intégration du droit de l'environnement par le droit de l'urbanisme ? Rien n'est moins certain, à en croire les auteurs de ce dossier, sur cet[...]
