Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Code > Code travail
Code travailSynonyme(s)Code du travailVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (154)
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FGJIR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la lutte contre les discriminations dans l'emploi reste très présente dans le paysage social français et européen. Elle donne lieu à des prises de pos[...]Article
La création d'une partie consacrée à la santé et à la sécurité au travail dans le nouveau code du travail traduit l'importance attachée à cet enjeu majeur des relations de travail. Elle permet une architecture du texte porteuse de sens et fidèl[...]Article
Au sommaire du dossier. 1) Licenciement pour motif personnel : Motif réel et sérieux de rupture ; Restriction au pouvoir de licencier ; Motifs non disciplinaires ; Motifs disciplinaires ; Sanctions des licenciements irréguliers ou abusifs. 2) Po[...]Article
Un problème de santé publique. La souffrance au travail représente un problème tant au plan national qu'international. En 2006, 44 % des Français se sont dits stressés par leur travail. 18 % l'étaient même à un niveau "très inquiétant mettant en[...]Article
Le projet de loi relatif à la lutte contre les discriminations, adopté en Conseil des ministres le 19 décembre 2007, vise notamment à préciser les notions de discriminations directes et indirectes et à compléter la liste des discriminations inte[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS eE3R0xHo. Diffusion soumise à autorisation]. Il existe des solutions et des stratégies à mettre en place pour garder son emploi ou retrouver un travail lorsque l'on est victime d'une maladie chronique. Consultatio[...]Ouvrage
Cet ouvrage a été conçu comme un recueil de " leçons " dispensées par les auteurs dans l'année de préparation aux concours administratifs et sociaux organisée par l'IEP de Paris. Les sujets des l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0160
Article
La rupture du contrat à durée indéterminée par l'employeur constitue un licenciement. L'employeur peut licencier s'il justifie d'un motif réel et sérieux. Le licenciement fondé sur un motif inhérent au salarié est qualifié de licenciement pour m[...]Article
Ce cahier juridique, consacré à la maternité, présente les droits des salariées : la non-discrimination, la protection de la salariée enceinte, les congés maternité, adoption et paternité, la protection contre le licenciement, l'assurance matern[...]Article
Suite aux décisions rendues par la Cour de cassation, l'une datant du 26 septembre 2007 et l'autre du 30 octobre 2007, concernant le licenciement pour faute grave de 2 salariés, pour témoignage de mauvais traitement sur une personne travaillant [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HR0xXm2k. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cette étude, l'auteur rappelle les obligations légales et jurisprudentielles que chaque agent de la fonction publique se doit de respecter. Les obligations léga[...]Article
Le congé de soutien familial, qui permet à un salarié dont l'un des proches présente un handicap ou une perte d'autonomie grave de s'arrêter temporairement de travailler, est officiellement entré en vigueur le 21 avril. Le point sur les conditio[...]Ouvrage
Les entreprises, les organisations syndicales, mais aussi les pouvoirs publics n'ont pas le choix : il faut analyser le travail pour mieux en comprendre les nouvelles exigences. En effet, les sal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0150
Ouvrage
Inutile de consulter un dictionnaire, vous n'y trouverez pas la définition de pervers narcissique. Cette notion, ainsi que celle de harcèlement moral, n'a que 10 ans. Aujourd'hui ; émissions de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0149
Ouvrage
Matthieu BENNASAR , 2007Cet ouvrage s'adresse aux décideurs de l'entreprise qui jouent un rôle décisif dans les problématiques de sécurité ainsi qu'aux risk managers, aux responsables de la sécurité du système d'informa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0008