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BDSP5 Thésaurus > Profession sanitaire & sociale > Profession sociale > Inspecteur travail
Inspecteur travailSynonyme(s)Inspecteur du travailVoir aussi |
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Ouvrage
Pour faire face aux exigences de qualité de services de nos concitoyens et à la maîtrise des dépenses publiques, la mobilisation des agents et le développement de nouvelles compétences et capacit[...]
Article
Il n’est pas exagéré d’affirmer que les services d’inspection du travail traversent depuis au moins une dizaine d’années une crise existentielle partout en Europe. À de rares exceptions près, les effectifs ont été réduits, alors que les tâches d[...]
Ouvrage
Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 23 décembre 1982, fondatrice du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Plus de trente ans durant lesquels le CHSCT[...]
Article
De manière pour le moins surprenante, l'article L. 4624-1 du code du travail permet à l'inspecteur du travail, depuis 1946, de remettre en cause, et ce de manière rétroactive, les avis d'aptitude ou d'inaptitude des salariés rendus par les médec[...]
Ouvrage
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l'institution représentative du personnel la plus méconnue dans le monde de l'entreprise, alors que son rôle peut être es[...]
Article
PONCE DEL CASTILLO (Aida Maria), coor. |La Commission veut que l’Europe devienne une « société du recyclage » à l’horizon 2020. Soit une société qui limiterait sa production de déchets et les utiliserait comme une ressource. Cette «économie circulaire» devrait permettre de mieux prot[...]
Ouvrage
C'est au quotidien et sur le terrain de chaque entreprise que se construisent les conditions de travail et les comportements. La sécurité en entreprise, qui est aujourd'hui une obligation légale,[...]
Article
La santé au travail, qui constitue un axe prioritaire de l'action du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale doit faire l'objet d'un Plan Santé-Travail 2005/2009. Un groupe de travail ad-hoc constitué, entre autres, par l'ens[...]
Article
[BDSP. Notice produite par ENSP behR0xCO. Diffusion soumise à autorisation]. La santé au travail, qui constitue un axe prioritaire de l'action du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale doit faire l'objet d'un Plan Santé-Trav[...]
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]
Article
Thomas Coutrot, introd. ; Fabienne BARDOT ; Michel Berthet ; Damien CRU ; Véronique Daubas-Letourneux ; Francis Derriennic ; Dominique Huez ; Odile JOIN-LAMBERT ; Anne MENARD ; Christine MONFORT ; Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles ; Annie Thébaud-Mony ; Vincent TIANO |Même si le chômage redevient la première préoccupation des Français, la période récente a vu un regain d'intérêt pour les conditions de travail. "Souffrance", "violence" et "harcèlement" au travail font régulièrement les gros titres de la press[...]
Article
Le règlement intérieur est le document par lequel l'employeur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise ; fixe celles relatives à la discipline. Il doit notamment indiquer la nature et l'échelle des sanctions et r[...]
Article
Création d'un institut maritime de prévention, nouvelles réglementations instituant des inspecteurs du travail et la prévention des risques professionnels, meilleure prise en charge des maladies professionnelles... : toutes ces mesures s'inscriv[...]
Article
Albert ARSEGUEL ; Marie-Cécile AMAUGER-LATTES ; Bernadette LARDY-PELISSIER ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les deux dernières interventions du colloque portent exclusivement sur l'inaptitude. Dans la première, l'auteur envisage d'abord la définition de l'inaptitude, ses formes, les rôles respectifs du médecin traitant, du médecin contrôleur et du méd[...]
Article
35 heures. Les lois Aubry sont l'occasion rêvée pour les inspecteurs du travail de renouer avec leur mission première : le contrôle. Mais la ministre, qui aimerait les voir se transformer en ambassadeurs de la RTT, ne l'entend pas de cette oreille.
