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Article
Clémence Gardette-Humez ; Margot Gilbert ; Margaux Maurel ; Marie Prieur ; Aurélie Cabrol-Eyrignoux |Le parcours de formation des élèves directeurs d’hôpital (EDH) de l’École des hautes études en santé publique (EHESP) comprend une validation des acquis, conditionnant la titularisation des apprenants. Dans le cadre du contrôle continu, une épre[...]
Article
À la fin d'un mandat, qu'il soit syndical ou de président de CME, le retour à la vie professionnelle antérieure est rare. De nouvelles compétences ont été acquises lors de l'exercice de ce mandat. Il s'agit de les reconnaitre, les valoriser et l[...]
Article
Au-delà des aspects juridiques, le règlement intérieur doit arbitrer entre les règles fondamentales d’organisation de l’hôpital dans une logique d’ordre et permettre la bonne prise en charge des patients. Il trouve son fondement juridique dans l[...]
Article
Près de vingt ans après l’ordonnance du 2 mai 2005, confortée par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) de 2009 qui avait posé les principes fondamentaux de la nouvelle gouvernance – pôles d’activité, nouvelles entités managérial[...]
Ouvrage
Le rôle du Président de CME s’est transformé et renforcé au cours de ces dernières années. C’est un exercice exigeant qui demande beaucoup d’engagement et surtout beaucoup d’expertise dans des do[...]
Article
L'article 25 de la loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels, dite «Loi Valletoux», d'une part, ouvre la possibilité aux groupements hospitaliers de territoire (GHT)[...]
Article
Si le plan « Ma Santé 2022 » annoncé en septembre 2018 par le Président de la République, concrétisé notamment par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (OTSS), ambitionnait de renforcer l[...]
Ouvrage
Le commun des mortels pense que l’hôpital est dirigé par les médecins… Ce serait trop simple ! Jusqu’en 2009, l’hôpital était dirigé par le maire ou le président d’une collectivité territoriale. [...]
Article
La politique de santé au travail se décline en établissement via la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) et la commission de maintien dans l'emploi. Elle engage employeurs et partenaires sociaux au bénéfice de l[...]
Ouvrage
Les "12 points clés" présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette 16e édit[...]
Ouvrage
Cette 16e édition transpose les dispositions législatives issues du Code général de la fonction publique et poursuit également les actualisations rendues nécessaires par les textes statutaires et[...]
Mémoire
La Loi de Modernisation de notre Système de Santé a porté la création des Groupements Hospitaliers de Territoire qui ont contraint les acteurs hospitaliers dont les directeurs à travailler ensemb[...]
Article
Après l'annonce de l'ordonnance du 25 novembre 2020, les décrets concernant la mise en place du conseil médical dans les 3 fonctions publiques sont parus au JO du 13 mars 2022 avec un effet rétroactif au 1er février 2022. Ces derniers amorcent a[...]
Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
Rapport
La commission d’enquête appelle à redonner du souffle à l’hôpital en lui laissant davantage de liberté et d’autonomie dans son organisation, en lui attribuant des moyens proportionnés aux défis d[...]
