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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité
Hygiène & sécuritéSynonyme(s)Sécurité du travail |
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Après le harcèlement sexuel, "nécessairement" constitutif de faute grave selon un récent arrêt de la Cour de cassation, c'est le harcèlement moral qui entre dans le Code du Travail. Cet objet juridique sera délicat à manier, tant il laisse prise[...]Article
Un projet de loi, adopté par le Conseil des ministres le 13/02/02, tend à "renforcer la maîtrise des risques technologiques". Ce texte, présenté par le ministre de l'Environnement, Yves Cochet, n'a pu être adopté avant la fin de la législature, [...]Article
En juillet 2002, les déchets dits "ultimes" dont la part valorisable a été extraite seront les seuls à obtenir leur autorisation d'entrée dans les centres d'enfouissement technique de classe 2 : une échéance de plus en plus proche qu'il semble d[...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]Article
La loi de modernisation du 17/01/02, parue au JO du 18/01/02, contient un chapitre intitulé "Lutte contre le harcèlement moral au travail" (articles 168 à 180). Si certains de ces articles ont fait l'objet de réserves d'interprétation par le Con[...]Ouvrage
Concise International Chemical Assessment Documents (CICADs) du Programme international sur la sécurité chimique (IPCS) sont des documents concis qui fournissent un résumé des informations scient[...]Ouvrage
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Cet aide-mémoire traite des risques chimiques industriels et professionnels, et des mesures de prévention à mettre en oeuvre. La première partie est consacrée aux définitions et caractéristiques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0127
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Concise International Chemical Assessment Documents (CICADs) du Programme international sur la sécurité chimique (IPCS) sont des documents concis qui fournissent un résumé des informations scient[...]Ouvrage
Concise International Chemical Assessment Documents (CICADs) du Programme international sur la sécurité chimique (IPCS) sont des documents concis qui fournissent un résumé des informations scient[...]Ouvrage
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Dans quatre affaires jointes, le tribunal administratif de Marseille a condamné l'Etat à réparer les conséquences dommageables de maladies liées à l'exposition de salariés d'entreprises privées à des poussières d'amiante, sur le fondement de la [...]Ouvrage
Concise International Chemical Assessment Documents (CICADs) du Programme international sur la sécurité chimique (IPCS) sont des documents concis qui fournissent un résumé des informations scient[...]Ouvrage
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L'ergonomie a pour objet l'analyse des relations entre la tâche, l'environnement, les équipements et leurs effets sur l'être humain. La vie du salarié, sa fiabilité, rentabilité et efficacité dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN20/0022