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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Rémunération
RémunérationSynonyme(s)Mode de paiement Rémunération des professions de santé |
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Article
Le coût des prestations en clinique, encore appelé "redevances", supporté par les médecins fait l'objet de nombreux contentieux. Mieux vaut mettre les choses à plat d'emblée.![]()
Article
Arie HALACHMI ; Brian BREWER ; J.A.M. DE KRUIJF ; Yves Emery ; Christian GAZZARIN ; Marc HOLZER ; HOOGENBOEZEM (J. A.) ; HUQUE (Ahmed Shafiqul) ; Judy JOHNSTON ; Effi LAMBROPOULOU ; Stefan MANN ; L.L. Martin ; N.P. MOL ; K.K. SINGH ; Peter WARRIAN ; Kaifeng YANG |Ce numéro spécial s'ouvre sur quatre articles qui abordent les questions génériques liées à la mesure du rendement de l'Etat et les raisons pour lesquelles ces mesures présentent un intérêt pour les organisations du secteur privé. Le premier pro[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xJBjnM. Diffusion soumise à autorisation]. Les médecins libéraux exerçant en clinique privée reversent généralement à l'établissement une part de leurs honoraires en contrepartie des prestations qui leur sont[...]![]()
Article
Ce numéro spécial présente les conditions de recours à l'intérim ainsi que la situation de l'intérimaire dans l'entreprise de travail temporaire et dans l'entreprise utilisatrice. Un point spécial est consacré à la formation des salariés intérim[...]![]()
Article
Sabine SYFUSS-ARNAUD ; Marie Charrel ; Vincent GIRET, coor. ; Benjamin NEUMANN |Les personnels sont à bout. Pourtant, l'hôpital n'a jamais coûté si cher. Enquête et chiffres inédits pour expliquer ce paradoxe.![]()
Article
Voyage d'études en Afrique du Sud : du 7 au 17 mars 2003, quarante-six Elèves Directeurs d'Hôpital ont passé dix jours dans la province du Cap-Ouest, en Afrique du Sud. Thèmes abordés : Le système sanitaire sud-africain - Le directeur d'hôpital [...]![]()
Article
L'accueil familial thérapeutique concerne l'accueil de malades mentaux au domicile de personnes recrutées par le directeur de l'établissement ou du service de soins. Cet article fait le point sur les modalités d'accueil des malades, sur les obli[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : - Le "modèle social français" menacé - L'émergence des "travailleurs pauvres" - Flexibilité : un lourd coût social et économique - Comment combattre le chômage des jeunes - Ségrégation urbaine - Les jeunes, une population f[...]![]()
Article
Relations d'emploi, marché du travail, politique de redistribution, politique scolaire, territoires : en proposant une synthèse sur la redéfinition des inégalités sur chacun de ces fronts, les auteurs mettent en évidence l'obsolescence des outil[...]![]()
Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]![]()
Article
Un fonctionnaire peut se retrouver dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pour cause de maladie. Cet article fait le point sur le congé de maladie en 10 questions : types de congé maladie, bénéficiaire, durée, conditions, procédures à suiv[...]![]()
Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
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Article
Georges Gloukoviezoff ; Murielle MONROSE ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Il ressort de l'enquête réalisée par la DREES auprès de 5000 bénéficiaires de quatre minima sociaux (allocation pour adulte handicapé -AAH, allocation de parent isolé -API, revenu minimun d'insertion -RMI, allocation de solidarité spécifique -AS[...]![]()
Article
Vincent Viet, préf. ; Benoît Bastard, préf. ; Jacques BOUCHOUX, préf. ; Laura Cardia-Vonèche, préf. ; Marie-Ange Du Mesnil du Buisson, préf. ; Gilles FRIGOLI, préf. ; Mathias Gardet, préf. ; Yvette HOUZEL, préf. ; Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, préf. ; Katia Julienne, préf. ; Robert Lafore, préf. ; Patricia Loncle, préf. ; Jean-Luc Outin, préf. ; Dominique Polton, préf. ; Alice ROUYER, préf. ; Alain Vilbrod, préf. |Les articles rassemblés dans ce dossier, montrent bien l'extrême complexité des processus à l'oeuvre dans la distribution des responsabilités dans le domaine social, particulièrement dans un contexte de décentralisation. Ce numéro s'intéresse au[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS X9sqfR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le 20 mai 2003, le TASS de la Charente-Maritime a décidé qu'un médecin référent qui avait dépassé le seuil maximal annuel d'activité devait restituer la première part[...]![]()
Article
Katia Julienne ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Le nombre de bénéficiaires de minima sociaux en France, était de 3,3 millions de personnes au 31 décembre 2003, soit une augmentation de 1,6 % par rapport à l'année précédente. 741 000 personnes bénéficiaient de l'Allocation aux adultes handicap[...]![]()
Article
La rémunération au mérite semble venir rompre avec un système d'avancement et de rémunération marqué par une certaine forme de sclérose, les mécanismes habituels de la notation étant pris dans le jeu de stratégies et de négociations collectives [...]![]()
Ouvrage
La complexité du statut de la fonction publique hospitalière rend indispensable un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes de la jurisprudence. Le Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0999
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Ouvrage
La conciliation entre la libre concurrence et la protection sociale est aujourd'hui l'un des enjeux clefs de l'intégration européenne, non seulement parce que les États-Providence européens se so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0145
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Article
Ce document propose une analyse du Contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (CIRMA) instauré par la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation du RMI et création du RMA (Revenu minimum d'activité). Il analyse ce dispositif quant à son[...]![]()
Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids relativement important au sein des budgets départementaux : avec 14,8 milliards d'euros de dépenses brutes en 2002, elles constituent le principal poste de dépenses des conseils généraux. L'aide sociale a[...]![]()
Article
VAN AMSTEL (Hans) : NLD. Stichting Huisartsen Dienstenposten. Amsterdam. ; VAN DER GEEST (Sjaak) : NLD. Medical Anthropology Unit. University of Amsterdam. Amsterdam DK. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0jiLR0x5. Diffusion soumise à autorisation]. The cultures in the Papua New Guinea Highlands are characterised by a tradition of retribution. Compensation is part of an elaborate system of exchanging gifts, g[...]![]()
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
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Article
Le Québec partage avec le reste de l'occident des conditions sociales et économiques de développement qui ont entraîné au cours des récentes décennies une transformation profonde des valeurs, des normes et des structures familiales. Dorénavant, [...]![]()
Article
Olivier JEAN ; Anne LE GALL ; Viviane MASSINON ; Direction régionale des affaires sanitaires et sociales -DRASS |Le pays de la Loire, en forte expansion démographique, est la deuxième région pour l'hébergement des personnes âgées avec plus de 680 établissements d'accueil et un taux d'équipements de 178,4 lits pour 1.000 habitants de 75 et plus en 2002. La [...]![]()
Article
Le droit communautaire s'applique aux vingt-cinq Etats membres de l'Union européenne et à ceux de l'AELE (Islande, Liechtenstein et Norvège). La jurisprudence de la Cour européenne de justice constitue une importante source de ce droit supranati[...]![]()
Article
Cette enquête a pour objectif de donner un état des lieux de la gestion conjointe du dispositif RMI (Revenu minimum d'insertion) par l'Etat et les conseils généraux. Elle présente les nouveaux modes de coopération et les difficultés rencontrées.[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 0PR0xT29. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse, qui se fonde essentiellement sur les enquêtes consacrées aux dépenses des ménages en Slovénie, examine la situation, en termes de revenu, des titulaires d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG zd3R0xAm. Diffusion soumise à autorisation]. Dans les anciens pays socialistes, la protection sociale des personnes âgées s'inscrit dans un vaste ensemble de réformes économiques et sociales. Cette contribution exp[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES j9wR0xh6. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, le revenu de l'activité libérale des omnipraticiens a connu une croissance avec une forte variabilité d'une année sur l'autre depuis 1997. L'alternance sembl[...]![]()
Article
Karim AZIZI ; Christel GILLES ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |On dénombrait au 31 décembre, 2003 1.121.000 allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI) pour l'ensemble de la France, hors MSA, contre 1 069 000 douze mois auparavant, soit une progression de + 4,9 % en données brutes, et de 5,3 % en donné[...]![]()
Mémoire
Guillaume LACORDAIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 61p. , 2004Face à des évolutions majeures, internes et réglementaires, le directeur d'établissement doit accompagner le personnel par une politique de gestion des ressources humaines forte et cohérente, da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0042
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Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans "France, portrait social" le bilan des évolutions économiques et sociales observées au cours de l'année écoulée. Cette édition 2004-2005 s'intéresse plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0333
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Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA vg4R0x5A. Diffusion soumise à autorisation]. Japanese Governments and other developed countries try to control payment to health care providers facing expansion of medical expenditure. Although the diagonis-relat[...]![]()
Ouvrage
Expert reconnu des questions de santé publique, Jean de Kervasdoué sait mieux que quiconque comment fonctionne un hôpital. Au cours de sa carrière, il a visité des dizaines d'établissements, a dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4675
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0113
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Article
Au 1er trimestre 2003 une enquête a été réalisée par la DRESS auprès de 5.000 personnes qui étaient bénéficiaires (au 31-12-2001) d'un des quatre minima sociaux : le revenu minimum d'insertion (RMI), l'allocation pour parent isolé (API), l'alloc[...]![]()
Congrès
La crise démographique que traversent certaines spécialités médicales pourrait-elle être la cause d'une re-définition d'autres spécialités, ou encore de l'extension du domaine de compétences de c[...]![]()
Article
Martine DEVRIES ; Julien BEZOLLES ; Francis BLANC ; Isabelle CHARENT ; Georges CONNE ; Mady DENANTES ; Françoise DUCOS ; et al. ; Eric Galam ; Marie Kayser ; Sylvie LAGABRIELLE ; Anne-Marie PABOIS ; Françoise TRAN |Qui sont-ils ces médecins généralistes, aujourd'hui souvent critiqués, se plaignant de leurs conditions de vie, de quoi est fait leur métier ? Qu'est-ce qui les fait bouger, qu'est-ce qui les fait tenir ? A leur fonction initiale : soigner les p[...]![]()
Article
Fin septembre 2004, le nombre d'allocataires du revenu minimum d'insertion -RMI- ou du revenu minimum d'activité -RMA- a augmenté de 0,2% et s'élève à 1,18 million (France et DOM). Par ailleurs, les versements effectués au titre du RMI au 3ème t[...]![]()
Article
En métropole, le nombre d'allocataires a progressé de 1,4% au dernier trimestre 2003 et de 5,3% sur un an. L'augmentation observée en 2003 concerne plus particulièrement les hommes âgés de moins de 30 ans.![]()
Article
Fin mars 2004, le nombre d'allocataires effectivement payés au titre du RMI s'élève en données brutes à 1,19 millions, soit une augmentation de 8,9% par rapport au 31 mars 2003. Le nombre d'allocataires apparaît inégalement réparti : au 31-12-03[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xcMzKP. Diffusion soumise à autorisation]. La mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les établissements de santé est un exemple de la nécessité d'évaluer les objectifs atteints ou à atteindre dans [...]![]()
Article
Bernhard-G GUNTER ; Marilyn CARR ; Martha CHEN ; Malte LUBKER ; William MILBERG ; Ignacy SACHS ; Jean-Michel Servais ; Rolph VAN DER HOEVEN |La Commission mondiale sur la dimension sociale de la mondialisation est le premier organe mondial institué par l'OIT pour étudier les effets sociaux de la mondialisation et proposer un plan de travail commun afin qu'elle profite à tous. Dans so[...]![]()
Article
Elie Alfandari ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; Julien Damon ; Robert Lafore ; Frédéric Marinacce |La loi du 18-12-2003 portant décentralisation du RMI (Revenu minimum d'insertion) et création d'un RMA (Revenu minimum d'activité) soulève de nombreuses difficultés et interrogations. La décentralisation du RMI ne risque-t-elle pas de se traduir[...]![]()
Article
Au 1er trimestre 2003, 5.000 personnes bénéficiaires d'un minimum social (RMI, API, ASS, AAH) en décembre 2001 ont été interrogées sur leur situation professionnelle et leurs conditions de vie. L'analyse est centrée sur les cheminements des allo[...]![]()
Article
User fees at a public hospital in Cambodia : effects on hospital performance and provider attitudes.
Hidechika AKASHI ; Eng HUOT ; Koum KANAL ; Takao SUGIMOTO ; Takako YAMADA ; International Medical Center of Japan. Bureau of International Cooperation. Expert Service Division. Shinjyuku ku Tokyo. JPN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS TEcR0xNm. Diffusion soumise à autorisation]. User-fee programs have been introduced at health care facilities in many developing countries. Difficulties have been encountered, however, especially at public h[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS YR0x2yVb. Diffusion soumise à autorisation]. This pooled, cross-sectional, time-series study assesses the impact of health system variables on the relationship between wage inequality and infant mortality in[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS txKR0xOG. Diffusion soumise à autorisation]. This study investigates how a group of nurses based in busy urban primary care health clinics experienced the implementation of the free care (the removal of fees[...]![]()
Article
Dans les années 1945-1960, le Brésil a mis en place un système " bismarckien " de protection sociale, reposant sur un triple pari : le plein emploi, une rapide progression de la salarisation et l'intégration progressive de la population non sala[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : Gestion des emplois et des compétences : tous au charbon ! - Fonction des ressources humaines : des services RH sous pression - Nouvelles technologies : des systèmes d'information perfectibles - Relations et responsabilités[...]![]()
Article
Le nouveau directeur général de la Santé, le Pr William Dab, invité à une conférence plénière des Journées Quoti' Pharm et des Journées pharmaceutiques internationales de Paris (JPIP) 2003, s'est dit favorable à l'évolution du rôle du pharmacien[...]![]()
Article
J.P. LAVOIE ; S. Andrieu ; A. Grand ; Nancy Guberman |[BDSP. Notice produite par FNG R0x2dmkT. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est de comparer les politiques de contrainte et de soutien à l'aide de l'entourage mises en place en France et au Québec. Ces politiques compor[...]![]()
Article
Dans le cadre du programme CIVIS (contrat d'insertion dans la vie sociale), un jeune de dix-huit à vingt-deux-ans, faiblement qualifiée, peut être embauché pour trois ans dans une association conduisant des activités d'utilité sociale. Pendant c[...]![]()
Article
Stimulée par l'exemple anglo-saxon, l'externalisation est une version dynamique de la sous-traitance partenariale. Elle touche de plus en plus d'entreprises françaises, qui se posent l'éternelle question de faire ou de faire faire (make or buy),[...]![]()
Article
30 milliards de trou en cinq ans... L'assurance maladie est au plus mal. Les responsables ? Les assurés qui consomment à gogo, mais aussi les médecins qui prescrivent à tout-va, les hôpitaux qui refusent de se restructurer et les labos qui lance[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jR0xPWE4. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, l'auteur fait état d'une mission parlementaire dont l'objectif est de proposer, de modifier des éléments du pilotage global du système. L[...]![]()
Article
Pierre LOUART, coor. ; Jean-Louis BAJU ; Christel BEAUCOURT ; Yves CHAIMBAULT ; Guy FEREZ ; Pierre LUSSIANA ; Elisabeth PROVOST ; Emeline TAVENEAU ; Pascale TREVISANUT |A travers ce dossier, est proposé une ouverture assez large sur la GRH dans les fonctions publiques. C'est une sorte d'introduction à ce qui, dans cette revue, deviendra une rubrique régulière en relation avec les thèmes abordés chaque mois. La [...]![]()
Article
F. Legros, préf. |[BDSP. Notice produite par FNG 3R0xHNba. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule tente d'éclaircir des méthodes de modélisation des régimes de retraite et d'en montrer les enseignements comme les limites à travers des exemples de microsi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG x02blR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour objet de mettre en évidence l'impact des aléas de carrière sur les pensions de retraite, pour différents parcours professionnels dans le secteur privé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG EGR0x8YW. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG JV7t7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la première version du modèle de microsimulation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Ce modèle projette les retraites personnelles[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG FpR0xqUz. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG nR0xr9SU. Diffusion soumise à autorisation]. La retraite personnelle est liée à la carrière de l'assuré : durée et montant des salaires soumis à cotisations. Résumer l'hétérogénéité des carrières des salariés du se[...]![]()
Article
Marie-Christine VERGIAT, introd. ; Jean Bastide ; Pierre KKHALFA ; Jean-Christophe LE DUIGOU ; Daniel LE SCORNET ; Jacques MAIRE ; Pierre MARTINOT-LAGARDE ; René PASSET ; Bernard QUINTREAU ; Irène Théry ; Jean-Marie TOULISSE |Sommaire du dossier : - Question sociale et âges de la vie - Gestion prévisionnelle des âges : une urgence - Démographie : l'équation française - La jeunesse : un nouveau risque - Des manières de distinguer les sexes - Une vision a-économique et[...]![]()
Ouvrage
Ce document constitue le rapport d'évaluation du dispositif pilote de lutte contre la toxicomanie du 18e arrondissement de Paris. Il a été finalisé après la formulation d'observations, par le com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0299
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Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 4sqUR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Après un état des lieux sur l'activité palliative en France, cet article fait le point sur la façon dont elle est prise en compte par le Programme de Médicalisation de[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 4D6OR0xY. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]![]()
Ouvrage
L'expertise fait partie de ces sujets émergents dans le domaine de la santé. Nous constatons en effet au sein du monde contemporain un accroissement marqué des besoins en expertise dans le domain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0251
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Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xk5KG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général d'assurance maladie sur la période de 1988 à 2002.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JVMR0xgR. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose une analyse des revenus par type de commune de quatre des professions de santé libérales jouant a priori un rôle important dans les soins de proxi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Hf9lR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet de cette étude est de dégager, alors que la fin du dispositif "contrats emplois-jeunes" (CEJ) est programmée à compter du début 2003, les informations permett[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Pmb6R0xS. Diffusion soumise à autorisation]. Après la fonction publique hospitalière en mars 2002, certains secteurs du domaine sanitaire et social ont entamé ou finalisé une rénovation de leurs conventions col[...]![]()
Article
Depuis une dizaine d'années, en dépit du perfectionnement des normes juridiques à poser des principes et à fixer des règles anti-discriminatoires, on constate, dans les faits, un ralentissement de la réduction de l'écart de rémunération entre ho[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4IKfW. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les salariés âgés de 50 ans et plus représentaient 18,4% de l'ensemble des salariés du secteur privé, alors qu'ils n'étaient que 16% cinq ans plus tôt. Plus [...]![]()
Rapport
, 87p. 07/2003La qualité de la rémunération des professionnels de santé occupe une place essentielle dans le débat sur le financement des dépenses de santé. Elle est directement liée aux modalités de tarificat[...]![]()
Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KUeR0xlx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte présente l'émergence et le développement aux Etats-Unis d'une approche nouvelle, l'éthique clinique. Depuis 1992, l'accréditation hospitalière rend obligatoi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG wR0xbibm. Diffusion soumise à autorisation]. En s'appuyant sur les données de l'enquête SAPAD, cet article mène une réflexion sur l'enjeu de la professionnalisation du secteur de l'aide à domicile en faveur des per[...]![]()
Article
La première partie de l'enquêtre traite du temps de travail. Alors que la moitié des salariés est aujourd'hui en "reuteuteu" , les bataillons d'employés des petites entreprises et la vaste galaxie des indépendants continuent à effectuer des hora[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xzY0K5. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir décrit la situation des masseurs-kinésithérapeutes en France en 2002 : leur nombre, leurs caractéristiques socioprofessionnelles, leur implantation sur le[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC dR0xs3GU. Diffusion soumise à autorisation]. L'objet de cette étude porte sur le salaire des infirmiers (ères). Les concepts de salaires et de salariés y sont abordés, puis, à travers la littérature, sont recen[...]![]()
Article
Cet article examine les arrangements auxquels les parents bi-actifs recourent pour faire garder leurs enfants non scolarisés. Il se fonde sur une enquête originale auprès d'un échantillon de 3 216 familles allocataires de caisses d'Allocations f[...]![]()
Article
La question salariale est une thématique qui traverse régulièrement les professions. La profession infirmière n'échappe pas à la règle. L'auteur s'occupe ici d'identifier les mécanismes qui fixent ses salaires depuis 1945.![]()
Article
Sommaire : 1) Le malade, victime potentielle de la grève des gardes : A - Le malade, instrument de l'action syndicale. B - L'action syndicale comme manquement majeur à la déontologie médicale. 2) - L'assuré, victime réelle des tarifs sauvages : [...]![]()
Article
Les récentes modifications réglementaires du temps de travail des praticiens hospitaliers et leur complexité d'application révèlent, s'il en était besoin, l'obsolescence du statut de praticien hospitalier au regard des besoins de santé publique.[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES vQgR0x5G. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude, réalisée à l'aide de l'outil de calcul des retraites par cas-types : Oscarie, s'intéresse aux retraités qui ont travaillé successivement dans le secteur [...]![]()
Article
A la Ville comme au Département, en secteur social, les postes de cadre ne sont pas vraiment recherchés par les professionnels de base. Et pour cause : peu reconnus, très exposés, les cadres intermédiaires sont de plus assez mal rémunérés. Entre[...]![]()
Article
La loi du 9 juin 1999 sur les soins palliatifs, donne de nouveaux droits aux patients, des devoirs aux professionnels et formalise les interventions des bénévoles.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x79gj5. Diffusion soumise ... autorisation]. L'objet de cette étude est de présenter le profil et la situation d'exercice des assistantes maternelles agréées et salariées par un ou plusieurs particuliers par r[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES XR0xzP5J. Diffusion soumise ... autorisation]. Cette synthèse compare la situation et l'évolution conjoncturelle des établissements de santé privés ... celle des établissements du secteur public et du secteur pr[...]![]()
Article
En 2002, les généralistes, et seulement eux, ont pour la première fois depuis longtemps diminué leur nombre d'actes, gagnant ainsi en temps libre et en qualité de vie. Pour tous, ce sont les revalorisations obtenues l'année dernière qui l'on permis.![]()
Article
Au paradis des assureurs et de l'ultralibéralisme, les malades et les professionnels de santé indépendants ont depuis longtemps cessé de rêver. Et c'est au tour des sociétés de managed-care, dont l'objectif premier est de réduire par tous les mo[...]![]()
Article
Le 23 septembre 2002 a été adoptée la directive 2002/73 "relative à la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les cond[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 1JR0xYWI. Diffusion soumise à autorisation]. Une enquête a été réalisée par la DREES entre septembre et décembre 2002 auprès de l'ensemble des établissements hospitaliers publics. L'objectif de l'enquête était d'[...]![]()
Article
Traditionnellement tous les 8 mars la journée internationale des femmes doit leur permettre de s'exprimer, de s'expliquer, voir d'intervenir directement dans le débat politique et social. Jean-Pierre Raffarin a ainsi reçu, à cette occasion, le c[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG Vi89VR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les maisons de retraite ont profondément évolué au cours des deux dernières décennies, tant par leur environnement matériel que par leurs niveaux de qualité de services [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4qHR0xOo. Diffusion soumise à autorisation]. L'article cherche à rendre compte du travail filial à l'égard des ascendants dépendants lors du passage de son exercice profane ordinaire à celui du statut d'employé de [...]![]()
Article
Public ou privé, l'établissement de soins manifeste ici et là des signes aigus d'indigestion. Trente-cinq heures, engorgement des services, pénuries de personnel, équipements obsolètes ... cela ne passe pas. Loin de jouer chacun dans leur coin, [...]![]()
Article
Ce numéro spécial a vocation à recenser les aides à l'embauche les plus courantes. Sont ainsi présentés : *les incitations à l'embauche de publics spécifiques parfois en difficulté ou fragilisés (les contrats d'apprentissage, de qualification, d[...]![]()
Article
Le loi dite Fillon du 17 janvier 2003 relative "aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi" contient des dispositions visant à : - harmoniser les différents SMIC d'ici le 1er juillet 2005 et ainsi mettre fin au système de [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES S7omlR0x. Diffusion soumise ... autorisation]. 18 mois après la réforme de la nomenclature, ce fascicule, réalisé ... partir du Système National Inter-Régimes (SNIR) analyse le profil d'activité et de clientèle [...]![]()
Article
En novembre 2002, Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées présentait en conseil des ministres le plan Hôpital 2007. L'ambition du gouvernement étant de redonner aux établissements hospitaliers publi[...]![]()
Article
Le congé paternité, lancé en janvier 2002 par Ségolène Royal, connaît un succès inattendu. Seul bémol, le manque d'audace en termes financiers. Car si les entreprises accueillent ce congé plutôt favorablement, elles ne sont pas toutes enclines à[...]![]()
Article
Le rapport Descours fait la part belle au volontariat, organisé à l'échelon départemental par un Codamu rénové. Toutes les initiatives locales, dont les maisons médicales de garde sont encouragées. Mais la question de la rémunération est renvoyé[...]![]()
Article
Un protocole sur l'adaptation de la RTT dans la Fonction publique hospitalière (FPH) a été signé, le 9 janvier 2003, par le ministère de la Santé et six organisations syndicales (FO, CFE-CGC, CFDT, UNSA, SNCH et CFTC) sur dix (la CGT et SUD ayan[...]![]()
Article
L'arrêté du 9 janvier 1975 relatif à l'évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale est abrogé tout comme celui du 26 mai 1975 portant sur les frais professionnels déductibles pour le calcul des cotisat[...]![]()
Ouvrage
Présentation de la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage, 2-Positions statutaires, 3-Notation, 4-Avancement d'échelon et de grade, 5-Rémunération, 6-D[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2372
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Marie Anguis ; Jean-Marie CHANUT, collab. ; Christel GILLES, collab. ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En France fin 2002, la population couverte par les minima sociaux est de 6 millions de bénéficiaires dont 5,6 millions vivent en métropole. Cet article donne l'évolution de chacun des minima sociaux ainsi que du nombre des bénéficiaires. En autr[...]![]()
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L'auteur présente les premiers résultats de l'étude basée sur une enquête par questionnaires illustrés par des entretiens réalisés auprès des bénéficiaires du RMI. 816 personnes ont répondu aux questionnaires. L'auteur rend compte de leur situat[...]![]()
Ouvrage
En quelques décennies, l'élévation irrépressible du chômage a mis en cause l'emploi salarié comme norme du travail. Les moyens de lutte sont pourtant controversés : faut-il réduire la population [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0174
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Ouvrage
L'insatisfaction grandissante des professions de santé s'accroît à l'évidence depuis trois ans. Pourtant la France ne dispose-t-elle pas, selon l'Organisation mondiale de la santé, du meilleur sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0096
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Article
Le Gouvernement vient de déposer un projet de loi "portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion et créant un revenu minimum d'activité". L'auteur examine deux aspects du projet de loi. Celui de la relation à l'activité, d'un[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES o1R0xo0b. Diffusion soumise à autorisation]. Après un bref panorama d'ensemble de la démographie médicale et de la population résidente dans les départements d'outre-mer, ce dossier présente, pour chacun des dép[...]![]()
Article
Christine BONNARDEL ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2001, les conseils généraux de France métropolitaine ont dépensé près de 10,7 milliards d'euros en prestations d'aide sociale, aide médicale exclue. Ces prestations ont augmenté en euros courants de 8,5% entre 1996 et 2001. En euros constants[...]![]()
Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Christine BONNARDEL ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Depuis les lois de décentralisation de 1984, les départements délivrent, au titre de l'aide sociale, des prestations et services répartis en quatre principaux secteurs : l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux personnes handicapée[...]![]()
Article
Guillaume Duval ; Jacques FREYSSINET ; Institut de Recherches Economiques et Sociales. (I.R.E.S.). Paris. FRA |Le ralentissement économique suscite un retour en force des recettes classiques d'inspiration libérale : abaissement du coût du travail, flexibilité accrue, pressions plus fortes sur les chômeurs pour accepter des emplois précaires et mal rémuné[...]![]()
Article
Le praticien qui exerce en libéral dans un établissement de santé privé peut y bénéficier de prestations mises à sa disposition (matériels, locaux, secrétariat) afin de faciliter les conditions de son activité libérale dans la structure. Ces pre[...]![]()
Article
Des années 80 à aujourd'hui, le brouillage des frontières entre aide sociale, action sociale et sécurité sociale s'accentue très fortement. L'auteur illustre ses propos en prenant pour exemple l'instauration du RMI, de la CMU, de l'APA... Il s'[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS iPT8eR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Évaluer les incidences de l'application de l'initiative de Bamako dans le district de Kongoussi au Burkina Faso. Méthodes : Une méthodologie qualitativ[...]![]()
Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans " France, portrait social " le bilan des évolutions de la société française pour l'année 2002 et le premier semestre 2003. Cette édition s'intéresse plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0318
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Article
Elisabeth DUGUE, dir. ; Sophie DION-LOYE, dir. ; Serge Ebersold, dir. ; Anne Verger, dir. |La notion "d'inemployabilité" désigne les personnes dont on ne sait plus si elles sont à la recherche d'un emploi ou incapables d'en trouver un, invalidées par la crise de l'emploi ou par une déficience personnelle. Ce dossier, consacré à des po[...]![]()
Ouvrage
Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1938
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Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS P520R0xh. Diffusion soumise à autorisation]. A number of studies have found that mortality rates are positively correlated with income inequality across the cities and states of the US. We argue that this co[...]![]()
Article
Maxence Cormier ; Association Française de Droit de la Santé (A.F.D.S.) (Paris, FRA) ; Colloque de l'Association française de droit de la santé sur les obligations du patient. (13/06/2003; Paris (FRA)) |Il existe une obligation unique de payer incombant à tout patient ayant effectivement reçu des soins que ce soit des patients pris en charge par la médecine libérale ou dans un établissement de santé privé et les patients pris en charge dans un [...]![]()
Ouvrage
Il y a aujourd'hui en France environ 1,5 million de personnes âgées dépendantes, c'est-à-dire incapables d'accomplir seules tout ou partie des actes essentiels de la vie courante (s'alimenter, se[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2832
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Article
Christine Chognot ; Bernard BOUDET ; Emmanuelle CHAMINAND ; Bruno GROUES ; Daniel Hardy ; Philippe LIGNEAU ; Jean-Louis Sanchez ; Alain Villez |Un état des lieux, fin octobre, des projets du gouvernement et des décisions du Parlement, concernant la décentralisation dans le domaine social, montre que les collectivités territoriales jouissent d'une autonomie et de pouvoirs accrus, tandis [...]![]()
Article
Une enquête mondiale auprès des associations et syndicats d'infirmières dans le monde a été menée afin de connaître les problèmes que rencontrent les infirmières partout dans le monde et les stratégies mises au point par leurs organisations pour[...]![]()
Ouvrage
De leur élaboration, à la fin du 19ème siècle, à leur plein déploiement au milieu des années soixante-dix, les politiques sociales se sont construites sur une conception commune de l'homme en soc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0337
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Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 6pxmR0xt. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude a pour objet, après avoir rappelé le cadre dans lequel s'inscrivent les systèmes de santé des trois pays nordiques (Danemark, Suède et Finlande), de[...]![]()
Article
Moins de médecins attirés par la prévention, moins de spécialistes motivés par la fonction publique territoriale.., les services de protection maternelle et infantile (PMI) comptent leurs troupes, inégalement réparties sur le territoire.![]()
Article
François STANKIEWICZ ; Dominique Andolfatto ; Claudine Attias-Donfut ; Thomas Barnay ; Mireille BRUYERE ; Odile Chagny ; Bernard Eme ; Nathalie GREENAN ; Yannick L'Horty ; Jacques MAIRESSE ; Aline PAURON ; Dominique QUARRE |Sommaire du dossier - Productivité du travail : Productivité ou "valorité" du salarié, une autre représentation du travail La difficile comparaison internationale de la durée du travail - Inégalités de salaires et d'emploi : La responsabilité de[...]![]()
Article
La nouvelle approche économique dite "WS/PS", ni orthodoxe ni keynésienne, a abouti à l'émergence de la notion de "chomâge d'équilibre". Pour cette nouvelle approche, le chômage est le résultat involontaire des comportements des entreprises et d[...]![]()
Article
Ce dossier, composé de plusieurs articles, dresse le portrait de la société française d'aujourd'hui. Cette société apparaît divisée entre citoyens actifs qui profitent des avancées sociétales, économiques, techniques et laissés-pour-compte de la[...]![]()
Article
Composé de plusieurs articles, ce dossier présente l'évolution de la retraite par capitalisation dans différents pays. Les deux premiers articles sont consacrés à la France avec la progression prudente de la capitalisation et le lent démarrage d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF n35R0x6i. Diffusion soumise à autorisation]. La protection sociale des personnes bénévoles n'est pas à priori évidente dès lors que la sécurité sociale française, construite sur une base professionnelle, repose p[...]![]()
Article
Dominique PARIS ; Jean-Luc CORNIGLION ; Arnaud DE LA TOUR ; et al. ; Bérangère GOSSE ; Jérôme THEVENIN ; Jean-Christel TRABAREL ; Patrick TURBOT |La rémunération différée représente un choix stratégique pour l'entreprise qui souhaite associer les salariés à ses performances, les motiver, et surtout savoir retenir ceux qui s'inscrivent dans la logique de sa croissance long terme. Ce dossie[...]![]()
Article
Pérennisé par la loi de finances pour 2002, le contrat de qualification est un contrat d'insertion en alternance alliant des périodes de formation théorique et des périodes d'acquisition d'un savoir-faire professionnel. Il s'adresse à des jeunes[...]![]()
Article
Cette 2ème partie du rapport sur les rémunérations et les pensions de retraite dans la Fonction publique (1ère partie W n° 74/02 du 23/11/02) expose leur régime juridique. S'agissant plus particulièrement des pensions de retraite, il rappelle le[...]![]()
Article
Les statuts des directeurs de la fonction publique hospitalière sont réformés au 1er janvier 2002.![]()
Article
0En application de l'article 15 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le gouvernement dépose tous les deux ans, en annexe au projet de la loi de Finances, un rapport sur les rémunérations versées au cours[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES sp5P2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Entre 1993 et 2000, les évolutions moyennes du revenu libéral ont été très différentes selon les spécialités. Le revenu réel des médecins, déduction faite de l'évolut[...]![]()
Article
"Les femmes ont toujours travaillé" affirme avec force Sylvie Schweitzer en titre de son "Histoire du travail des femmes aux XIXe et XXe siècle". Dans ces conditions comment expliquer que le développement du travail féminin soit considéré dans l[...]![]()
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0148
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Article
Ce dossier offre une analyse rétrospective de l'économie française et présente son nouveau visage. La première partie du dossier traite de la France à l'heure de la mondialisation avec la dynamique de l'intégration européenne et la place de la F[...]![]()
Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit de licenciement économique. En pratique elle se traduit par une complexification accrue des règles propres au licenciement économique en terme de procédure. L'am[...]![]()
Article
Si chacun s'accorde à reconnaître que la redevance doit correspondre à la réalité des prestations fournies, de nombreux contentieux subsistent du fait de contrats imprécis et d'un certain manque de transparence.![]()
Article
Différents arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes et par le Conseil d'Etat ont déclaré illégales certaines dispositions du code des pensions civiles et militaires parce qu'elles ne respectent pas l'égalité des sexes. Pa[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xYRVk6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose un cadrage statistique de la situation des cadres de plus de 50 ans affiliés à l'AGIRC.![]()
Article
La réduction du coût du travail a permis de créer des emplois. Elle a créé des trappes à bas salaires. Même si les économistes se disputent sur le nombre d'emplois supplémentaires nets créés, les uns estimant qu'il s'agit bien d'emplois suppléme[...]![]()
Article
Les fluctuations du marché du travail dans le secteur infirmier, et les contraintes liées au temps de travail et aux 35 heures accentuent la problématique, obligent les employeurs à proposer des postes attractifs et des conditions de travail mot[...]![]()
Article
Les inégalités de revenus de patrimoine ou de diplômes continuent de définir et d'opposer des groupes bien distincts au sein de la sociétBe française. Le ralentissement de la croissance retire aux classes populaires tout espoir de rattraper le n[...]![]()
Article
Vanessa BARRESI ; Bernard BANGA ; Dominique COUDREAU ; Pierre DERROUCH ; Françoise Klein ; Loan TRANTHIMY |Trop de dépenses et pourtant pas assez de moyens pour un secteur qui crie famine et voit l'avenir en noir. Financements insuffisants, vétusté des structures hospitalières, pénurie de personnels, pénibilité du travail, découragement des équipes, [...]![]()
Article
Réglementation. Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l'Hexagone. De l'agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives so[...]![]()
Article
La gestion du travail par les entreprises n'est pas seulement une affaire de management : en quoi sa mutation marque-t-elle la motivation des individus dans leur travail, la reconnaissance qu'ils en attendent ? Quel choix de société faire en ce [...]![]()
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Le salarié peut suspendre son contrat de travail pour suivre la formation de son choix ou préparer un examen en utilisant son droit au congé de formation. Il est distinct du plan de formation qui organise les stages des salariés conformément aux[...]![]()
Article
Ce cahier publie la circulaire n° 02-16 du 17 juillet 2002 relative à la rémunération du travailleur privé d'emploi en formation. Deux régimes d'indemnisation permettent de verser une rémunération : le régime conventionnel du 1er janvier 2001 qu[...]![]()
Article
Que fait l'administration pénitentiaire pour préparer la réinsertion sociale et professionnelle des détenus comme le prévoit la loi ? Le bilan est mitigé si l'on en croit un rapport du Sénat qui vient de sortir sous le titre "Prison : le travail[...]![]()
Article
La loi du 19 janvier 2000 prévoit que le gouvernement présente chaque année au Parlement un rapport sur la mise en oeuvre de l'allégement de cotisations sociales associé au passage des 35 heures. Ce numéro de Liaisons sociales publie le projet d[...]![]()
Article
C. CHAMBAZ ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 15d6yR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'accroissement des inégalités salariales, les modifications du comportement des individus face au marché du travail, les changements de politiques sociales et fiscal[...]![]()
Article
Assouplissement découlant vers des aménagements, le dossier des 35 heures est le plat de résistance au menu des réformes sociales de cette rentrée 2002. François Fillon, lors de la commission nationale de la négociation collective du 6 septembre[...]![]()
Article
C'est en 1975 que le corps des infirmiers généraux apparaît pour la première fois dans la fonction publique hospitalière. Dès ce moment, l'infirmier général est le responsable des personnels infirmiers et soignants, et il devient le principal co[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 1R0xriGm. Diffusion soumise à autorisation]. L'article se propose d'apprécier la pertinence de la Théorie des Contrats appliquée à la relation médecin-patient. Dans une première partie, nous justifions de choix d[...]![]()
Article
La gestion du contentieux ayant pour objet le paiement des heures supplémentaires dans les établissements sociaux et médicosociaux est précisée par la Direction générale de l'action sociale, qui indique les suites à donner aux instances en cours[...]![]()
Article
Le point sur la C.C.N. (Convention collective nationale) de 1951 rénovée : emplois et rémunérations.
Engagées depuis plus de trois ans, les négociations visant à rénover la convention collective nationale du 31 octobre 1951 ont abouti, le 24 mai 2002, à la signature d'un avenant n°2002-02 entre la F.E.H.A.P., d'une part, la C.F.D.T., la C.F.T.C[...]![]()
Article
Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]![]()
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L'efficacité des programmes d'emploi dans la lutte contre la pauvreté : résultats en Afrique du Sud.
Les programmes ciblés de travaux publics ont pour but de construire des infrastructures en payant des salaires qui ne dépassent pas ceux du marché. Ces programmes sont-ils plus efficaces pour réduire la pauvreté et créer des emplois que ceux qui[...]![]()
Article
Le deuxième symposium France-OIT (Lyon, janvier 2002) avait pour thème "De nouvelles sécurités face à des incertitudes croissantes". Cette perspective synthétise les travaux suivant deux axes. Tout d'abord les implications de la multiplication e[...]![]()
Article
A. BRAHAMI ; S. AUDRIC ; A. BRIZARD ; X. VINEY ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Direction de l'Animation de la Recherche. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 86R0xw16. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse compare la situation et l'évolution conjoncturelle des établissements de santé à but lucratif à celles des établissements du secteur public et du secteu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4zsPi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]![]()
Article
J. SOGAARD ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA ; La tarification à la pathologie : les leçons de l'expérience étrangère. (07-08/06/2001; Paris (FRA)) |[BDSP. Notice produite par CREDES ER0x8ou7. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article retrace la mise en oeuvre en Scandinavie du paiement à l'activité à partir d'un système de DRG.![]()
Article
Irruption des biotechnologies, nouvelles controverses sur les brevets des médicaments, avalanche de fusions dans les grands groupes : l'industrie pharmaceutiques est en pleine mutation. A quelles logiques ces mouvements obéissent-ils ? L'industr[...]![]()
Article
Manuel VAZQUEZ, introd. ; Valérie CHAUVIN ; Matthieu DARRACQ-PARIES ; Marie-Claire MARCHESI ; Gilles MOEC ; Bruno TISSOT ; Adrien VERDELHAN |"Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4%" : chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D'où viennent tous[...]![]()
Article
A l'automne 2001, les médecins généralistes dans leur grande majorité ont entamé un mouvement de grève des gardes et astreintes, revendiquant une meilleure rémunération de cette mission de service public qu'ils remplissent. Cette mobilisation es[...]![]()
Article
Traditionnellement la relation qui lie les demandeurs d'emploi aux services en charge de leur réinsertion professionnelle s'apparente à un rapport usager-service public, à l'exclusion de toute logique commerciale. Avec le PARE, les partenaires s[...]![]()
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Présentation des dispositions de la loi de modernisation sociale relatives aux contrats à durée déterminée et à l'intérim.![]()
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Malgré l'euro, pas facile de comparer la situation des salariés dans les pays de l'Union. Si l'on s'en tient au cocktail salaire, temps de travail, couverture sociale, c'est l'Allemagne qui vient en tête des six pays de notre enquête, devant les[...]![]()
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La DHOS a mené une enquête sur le thème de la contractualisation interne auprès d'une centaine d'établissements de santé publics et privés. Les questions posées portaient principalement sur la signature de contrats, sur la délégation de gestion [...]![]()
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Edouard Couty, introd. ; Dominique BLAES ; Pierre COURANT ; Ronan Dubois ; G. DURANT ; Michel ESCOFFIER ; Eric GINESY ; B. Gruson ; J.P. GUERIN ; Yves HELOURY ; Sidonie LASCOLS ; Jacques METAIS ; Richard OZWALD ; J.P. Segade ; G. UPPFELDT |En organisant le 9 janvier 2002, un colloque sur la contractualisation interne dans les établissements de santé, la DHOS avait pour objectif de faciliter le partage d'expériences. Les procédures de contractualisation se généralisent de plus en p[...]![]()
Article
La démarche de contractualisation interne du CH d'Avignon se caractérise par une déconcentration de gestion préalable à toute réorganisation structurelle. La mise en place d'un système d'intéressement et un dialogue constant entre la direction e[...]![]()
Article
Le CHU de Nantes conduit sa démarche de contractualisation depuis plus de quatre ans. Dans cet établissement important et marqué par une gestion centralisée, des pôles ont été créés, qui bouleversent les notions traditionnelles de services et de[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES lfR0xad3. Diffusion soumise à autorisation]. Pour de nombreux responsables politiques conservateurs américains, bien que les Etats aient réussi, moyennant de profondes réformes, à ramener vers le travail salarié[...]![]()
Article
Mode d'indexation et inégalités intergénérationnelles dans les systèmes de retraite par répartition.
Les débats sur les réformes des régimes publics de retraite par répartition se concentrent sur le problème de l'âge de la retraite, notamment en France, alors que la question du mode d'indexation des retraites et des salaires de référence demeur[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 4LCR0xZ5. Diffusion soumise à autorisation]. La réduction du temps de travail à 35 heures (RTT) entraîne des modifications qui concernent à la fois l'organisation du travail, l'emploi, la qualité des services re[...]![]()
Article
Si la situation des femmes sur le marché du travail tend globalement à s'améliorer - et ce, quelle que soit la région du monde considérée - les différences et les inégalités entre hommes et femmes se maintiennent. Lorsque l'écart se réduit, il s[...]![]()
Article
Nécessités économiques, sociales, civiques, humanitaires ou besoin de faire une pause : les salariés aspirent à une gestion plus souple du temps de travail afin d'accomplir leurs engagements extraprofessionnels, de se former, de réaliser leurs p[...]![]()
Article
La loi du 19/02/01 sur l'épargne salariale a mis en place de nouveaux instruments d'épargne salariale : par l'amélioration des dispositifs existants (intéressement, participation des salariés aux résultats de l'entreprise, plan d'épargne d'entre[...]![]()
Article
Un premier pas vers l'unification conventionnelle de la branche de l'aide à domicile vient d'être franchi le 29 mars 2002 par la conclusion d'un accord relatif aux emplois et aux rémunérations signé en séance par la C.F.D.T., la C.G.C., la C.G.T[...]![]()
Article
La direction générale de l'action sociale a remis, le 15 avril, a Ségolène Royal, un rapport préconisant, en une soixantaine de propositions, une évolution de ce statut.![]()
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Ni du temps de travail ni tout à fait du temps de repos... Entre la très classique astreinte et la télédisponibilité généralisee qui se profile, pour l'encadrement en particulier, grâce à la conjugaison des téléphones mobiles et des ordinateurs [...]![]()
Article
Ce dossier sur les auxiliaires de vie scolaire a été réalisé pour répondre à un problème d'actualité et à une demande des milieux associatifs. Les problèmes soulevés par ce nouveau métier portent sur leur maintien, leur développement, leur finan[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xYbz9M. Diffusion soumise à autorisation]. La réduction du temps de travail à 35 heures (RTT) entraîne des modifications qui concernent à la fois l'organisation du travail, l'emploi, la qualité des services re[...]![]()
Article
L'ambition contenue dans le concept de formation tout au long de la vie ne prendra tout son sens que dans le lien avec le développement d'emplois de qualité. Développement qui constitue un des axes les plus prometteurs de la politique européenne[...]![]()
Article
Renée B-DANDURAND, réal. ; Nicole BRAIS ; Marie-Thérèse CHICHA ; et al. ; Winnie FROHN ; Arlette Gautier ; Jane Jenson, réal. ; Annie JUNTER, réal. ; Yannick LE QUENTREC ; Marylène Lieber ; Rianne Mahon ; G. Masse ; A. RIEU ; Rachel SILVERA |Sommaire de la revue : Présentation : les politiques publiques ont-elles un genre ? 1) - Les rapports de genre, l'Etat et les pouvoirs publics : une histoire sans fin, l'implantation des services de garde pour enfants au Canada durant les années[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 0R0xS5Mi. Diffusion soumise à autorisation]. La réduction du temps de travail a engendré une nouvelle organisation pouvant avoir des répercussions sur la santé des salariés. Une santé d'ailleurs oubliée lors des n[...]![]()
Article
L'exclusion : sans conteste, la dynamisation de la politique de lutte contre les exclusions sera un des points marquants de la période. Avec en point d'orgue la mise en place de la CMU. Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : La pa[...]![]()
Article
Les trois caisses nationales d'assurance-maladie ont signé le 24 janvier 2002 un accord avec un des syndicats de médecins généralistes, MG France. Mais le contrat de progrès proposé à la profession n'a pas suffi à calmer le mouvement de protesta[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES uV1R0xYx. Diffusion soumise à autorisation]. Aujourd'hui, les jeunes filles accèdent plus souvent que les garçons au baccalauréat et à l'enseignement supérieur, mais elles restent moins nombreuses dans les filiè[...]![]()
Article
G. VINCENT ; A. ALIES-PATIN ; L. BORELLA ; A. BURONFOSSE ; M. CHODORGE ; F. ENGEL ; et al. ; S. FINKEL ; B. GARRIGUES ; M. GIRARDIER-MENDELSOHN ; S. JACOBZONE ; T. LEFEVRE ; E. LEPAGE ; Jean-Claude Moisdon ; M. Naiditch ; T. NGUYEN ; G. SANGER ; Hôpital expo-Intermédica : Forum de l'hôpital public, Assises du secteur social et médico-social. (21-24/05/2002; Paris) |Dans ce débat les sujets suivants ont été abordés, seuls quelques uns sont retranscrits ici : L'Agence technique de l'information hospitalière (ATIH) : Paris - Lyon ; Du budget global à la tarification à la pathologie : les bases : Le budget glo[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES xLs1R0xM. Diffusion soumise ... autorisation]. Les auteurs de ce document analysent la progression des salaires dans les entreprises du secteur privé et semi-public entre 1995 et 2000 selon l'âge, le sexe, la ca[...]![]()
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Ce dossier sur la médecine du travail se compose de trois grandes parties dans lesquels les sujets suivants sont développés : 1) Organisation des services de santé au travail : champs d'application. Modes d'organisation. Le recours à des experts[...]