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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Rémunération
RémunérationSynonyme(s)Mode de paiement Rémunération des professions de santé |
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Article
Face au déficit d'offre de soins dans certaines régions, les déclarations et les promesses se multiplient. Voici un inventaire des aides mises en oeuvre dans les zones déficitaires en professionnels de santé et dans les zones sensibles.![]()
Article
Un retour en force des vieilles querelles tel est le constat qui prédomine à l'examen des relations actuelles entre les hôpitaux publics et les cliniques privées. Du moins entre leurs représentants respectifs Depuis plusieurs années, les pouvo[...]![]()
Article
S'ils continuent à effectuer les tâches traditionnelles de la gestion des ressources humaines, les progiciels de gestion intégrés offrent de plus en plus de possibilités aux entreprises. Du coup, les DRH peuvent se concentrer sur des activités à[...]![]()
Article
S'ils continuent à effectuer les tâches traditionnelles de la gestion des ressources humaines, les progiciels de gestion intégrés offrent de plus en plus de possibilités aux entreprises. Du coup, les DRH peuvent se concentrer sur des activités à[...]![]()
Article
Objet d'un recours en annulation, la convention médicale du 12 janvier 2005 sur laquelle repose en partie la réforme "Douste-Blazy" a été examinée par le Conseil d'Etat. Si la procédure d'élaboration de la convention a été jugée régulière, en re[...]![]()
Article
Dans un établissement public de santé, il existe un risque permanent de gestion de fait, qu'elle concerne l'encaissement des recettes par des agents hospitaliers non habilités, les nombreuses associations qui gravitent autour de hôpital ou encor[...]![]()
Article
Cyprien Avenel ; / réal. ; Florence THIBAULT, réal. |Troublant paradoxe : alors que le taux de pauvreté a nettement diminué ces trois dernières décennies, les situations de précarité se sont dans le même temps multipliées. Emplois précaires, sous-emplois, formes plus ou moins diffuses de chômage, [...]![]()
Article
Poser la question des évolutions de la formation dans le champ social, c'est aussi poser celle des formateurs. Or ceux-ci ne présentent pas un front uni. Différences statutaires, culturelles, identitaires, politiques même, font qu'ils s'adaptent[...]![]()
Rapport
Par note du 27 octobre 2005, le directeur du cabinet du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a demandé à l'inspection générale de l'administration de procéder à une étude sur[...]![]()
Article
Au 31 décembre 2005, 3,5 millions de personnes étaient allocataires de l'un des neuf minima sociaux ou du revenu de solidarité (dispositif spécifique aux départements d'outre-mer), soit une augmentation de 2,6%, un peu ralentie par rapport à cel[...]![]()
Article
Fin 2005, près de 1,6 million de personnes étaient concernées par l'aide sociale départementale issue des lois de décentralisation de 1984 qui regroupe les aides aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à l'enfance. En y ajoutant les al[...]![]()
Article
L'aide sociale s'exerce dans trois domaines principaux : l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide aux personnes handicapées et l'aide sociale à l'enfance. Le nombre total de bénéficiaires, ajouté aux allocataires de RMI s'élève, au 31 décembre[...]![]()
Mémoire
Le présent mémoire expose les solutions envisagées pour inciter professionnels et patients à adhérer à des réseaux cancérologiques. Il a été réalisé à l'aide d'une étude documentaire et de la con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE06/0011
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Article
SOETERS (Robert) : NLD. Public health and financing consultant to Cordaid. CC Den Haag. ; EVANS (David) : CHE. Department of Health Systems Financing. World Health Organization. Geneva. ; Christian HABINEZA ; PEERENBOOM (Peter-Bob) : NLD. Public health and institutional development consultant to Cordaid. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xaWUzc. Diffusion soumise à autorisation]. Des éléments provenant de pays asiatiques à faible revenu montrent qu'un financement dépendant des résultats (en tant que forme particulière d'externalisation) es[...]![]()
Article
Le dispositif contrat d'avenir, pilier du plan de cohésion sociale, peine à décoller. Face aux critiques pointant du doigt un régime juridique complexe et rigide, le gouvernement a mis en place des assouplissements. Le contrat d'avenir s'adresse[...]![]()
Article
Le contrat d'avenir présente une architecture jugée complexe du fait notamment de son mode de financement qui repose sur une activation du minimum social et qui implique parfois des cofinancements entre l'Etat et le conseil général. Le contrat d[...]![]()
Chapitre
Parmi les évolutions et mutations vécues par l'action sociale une des plus spectaculaires tient dans les transferts d'attributions et de compétences par la loi du 13 août 2004. Cet article donne [...]![]()
Article
En 2005, les départements de métropole et des DOM ont consacré 23,1 milliards d'euros nets à l'aide sociale. 20,6 milliards d'euros concernent les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux p[...]![]()
Article
Jocelyne MAUGUIN ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Ce document présente les résultats des enquêtes réalisées auprès des Conseils généraux par la DREES au 31 décembre 2004 sur la France métropolitaine et les départements d'Outre-mer. Les dépenses d'aide sociale constituent 65 % des dépenses des c[...]![]()
Ouvrage
La notion de "temps de travail effectif", notion d'actualité remontant à la loi de 1841 relative à la durée du travail des enfants, peut-être interprétée selon deux conceptions différentes. D'un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0037
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Article
Géraldine LAFORGE ; Daniel BOULMIER ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGENEAU ; Pierre-Yves Verkindt |Le présent dossier se propose de dresser un état des lieux précis et complet des règles désormais en vigueur : quels sont les principaux apports de la loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne ? Quelles sont ses[...]![]()
Article
Matthias SCHWENKGLENKS ; Roman LEHNER ; PREISWERK (Georges) : CHE. SanaCare Ag. Winterthur. ; Thomas-D SZUCS ; Fritz WEBER ; Office based physicians. Aarau. CHE ; University of Basle. European Centre of Pharmaceutical Medicine. (E.C.P.M.). Basle. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xjea39. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : The impact of isolated gatekeeping on health care costs remains unclear. The aim of this study was to assess to what extent lower costs in a gat[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES k3l5R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que la problématique des écarts entre les retraites des hommes et celles des femmes et de leurs évolutions est relativement peu abordée en France, les quelques é[...]![]()
Article
Le principe d'égalité a un statut particulier en droit du travail dans la mesure où il s'agit du droit de la subordination par excellence. La notion de "discrimination justifiée" a été dégagée par la jurisprudence du Conseil d'Etat et du Conseil[...]![]()
Article
Deux approches ont marqué l'évaluation du RMI depuis sa création en 1988. La première, pluraliste dans ses objectifs et ses méthodes, s'étend des premiers travaux de la Commission nationale d'évaluation jusqu'aux années 1995. Elle appréhende les[...]![]()
Article
La Fédération Hospitalière de France apporte son soutien à la perspective d'une réorganisation de l'activité chirurgicale et adhère à la plupart des orientations formulées par les académies nationales de médecine et chirurgie, le conseil nationa[...]![]()
Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans "France, portrait social" le bilan des évolutions économiques et sociales observées au cours de l'année écoulée. A l'occasion de cette dixième édition, l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0354
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG fstR0xpf. Diffusion soumise à autorisation]. Le travail de garde de nuit, considéré comme passif est souvent mal reconnu. En effet, "veiller" une personne n'est pas perçu comme étant un travail. D'autant que celui-[...]![]()
Article
JIAN LI (.) : CHN. School of Public Health. Kunming Medical College. Kunming. ; Sung-Il CHO ; WENJIE YANG (.) : CHN. College of Public Health. Zhengzhou University. Zhengzhou. ; Seoul National University. School of Public Health. KOR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS cLHCR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. To examine the association between work stress measured by job strain and effort-reward imbalance (ERI) and health functioning in a sample of hospital-based Chine[...]![]()
Article
B. ART ; J. DE MAESENEER ; B. MASUREEL ; C. SNAUWAERT |[BDSP. Notice produite par IRDES 0rhAR0xP. Diffusion soumise à autorisation]. This article explores general practitioners'attitudes towards health, poverty and prevention, and examines if payment system or practice setting plays a role. It is ba[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage se situe dans le prolongement de l'ouvrage d'André Philip et Loïc Philip, Histoire des faits économiques et sociaux de 1800 à 1945. Il couvre la seconde moitié du XXe siècle et le déb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MA00/0016
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG DYhy7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Nous proposons d'appeler indélicatesses invisibles certaines malhonnêtetés dont peuvent être victimes les personnes âgées seules et diminuées, indélicatesses : le plus s[...]![]()
Ouvrage
Dans les trente dernières années on a assisté à une transformation profonde de l'Hôpital dans son organisation, son fonctionnement et ses objectifs. A l'Hôpital : le personnel représente une part[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0257
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Ouvrage
Lors de la réunion du Comité national de l'organisation saniaire et sociale (CNOSS) du 23 mars 2006, la DGAS a présenté le bilan des créations de places dans les secteurs de la gérontologie et du[...]![]()
Ouvrage
Vu de l'extérieur, le monde des enseignants d'université est souvent perçu comme un monde de nantis, de privilégiés, bien à l'abri dans une tour d'ivoire où l'on bénéficierait d'une liberté excep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4469
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Article
Il est constaté une légère diminution du nombre d'allocataires du RMI liée à la baisse du chômage et à l'augmentation du nombre d'emplois aidés.![]()
Ouvrage
La médecine fait des progrès constants. Bonne nouvelle, dira-t-on. Oui, mais quelles en sont les conséquences ? Vieillissement de la population, augmentation de la dépendance, développement des s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0377
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0378
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Article
Blanche Le Bihan ; Patricia Loncle, collab. ; Claude Martin ; Thierry RIVARD ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Cette étude monographique, menée dans neuf départements en 2005-2006, analyse l'impact de la décentralisation intervenue en 2004 sur les modes de gestion du RMI et de son volet insertion dans les départements. Deux formes de réorganisation ont é[...]![]()
Article
Anne Pla ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Chaque année, les allocataires de minima sociaux se renouvellent : à plus de 40 % pour l'allocation de parent isolé (API), dont la durée est limitée, à environ 30 % pour le revenu minimum d'insertion (RMI) et pour l'allocation de solidarité spéc[...]![]()
Article
Lors de la révision du schéma régional d'organisation sanitaire de la psychiatrie, cette étude avait pour objectif de préciser le profil des patients admis en hospitalisation complète, leur parcours de soins avant et après cette hospitalisation.[...]![]()
Article
Gérard Zribi, coor. ; Rachel BAS, coor. ; Gérard BRIERE, coor. ; Frédéric CAZET, coor. ; Brigitte DALIBERT, coor. ; Stéphanie DANDOY, coor. ; Roland Janvier, coor. ; Jean-François KIEKEN, coor. ; Michel Laforcade, coor. ; Jean-Jacques TREGOAT, coor. ; François Vialla, coor. ; Laurence VONWILL, coor. ; Journées ANDICAT. 2006-03 |L'objectif de ces cahiers est d'articuler la politique sociale du handicap avec la conduite et l'évaluation de la qualité des établissements ainsi que de maîtriser les moyens, techniques et conditions de mise en oeuvre. Dans ce numéro, la premiè[...]![]()
Article
Le montant des prestations de protection sociale versées aux ménages en 2005 s'élève à 505,5 milliards d'euros et représente 29,6% du PIB. Avec une progression de 3,9% en valeur et de 1,9% en euros constants entre 2004 et 2005, les dépenses de p[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JR0xu1wV. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article se concentre sur la situation structurelle et salariale des professionnels des établissements de santé pour les années 2002-2003. Ainsi, l'analyse s'ap[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JUrTR0xV. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a pour but d'examiner la trajectoire de l'insertion professionnelle des jeunes infirmiers diplômés d'État (IDE) de la génération 2001. Ainsi, bénéficia[...]![]()
Article
L'objet de cet article est de mettre en avant les différences fondamentales qui existent entre les établissements publics de santé et les établissements de santé relevant du secteur commercial, au vu desquelles l'objectif de la convergence tarif[...]![]()
Rapport
Ce rapport dresse un bilan quantitatif des textes d'application de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 et commente les conditions de sa mise en application. Cette loi met en place quatre ensemb[...]![]()
Rapport
La mission avait pour objectif de dresser l'état des lieux de la gestion de l'AAH par les COTOREP, d'établir un diagnostic et des recommandations sur la gestion de l'allocation dans le cadre du n[...]![]()
Article
Dans ce document sont successivement traités les thèmes suivants : - les enjeux européens, - la vie associative, - la nouvelle gouvernance territoriale, - l'économie des politiques sociales (bilan et prévisions), - le droit des institutions soci[...]![]()
Article
Brou ADJE ; Emmanuelle Nauze-Fichet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) ; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (Paris, France) ; Ministère de la Santé et des Solidarités (Paris, FRA) |Au 31 décembre 2005, 3,5 millions de personnes étaient allocataires des minima sociaux, soit 7,5% de la population âgée de 20 ans ou plus. Leur proportion est plus importante dans les DOM, dans les départements du bassin méditerranéen et du nord[...]![]()
Ouvrage
Les régimes de retraite français intègrent de façon large une préoccupation familiale. Ils prolongent la couverture vieillesse en cas de décès de l'assuré au bénéfice de son conjoint, prévoient, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1708
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Article
Le revenu minimum d'insertion est une question de protection sociale. En verser ou non relève de la pleine et entière responsabilité des Etats et ne figure pas dans les attributions de l'Union européenne. La Commission européenne rappelle que le[...]![]()
Article
Michel Borgetto, préf. ; Daniel BOULMIER, préf. ; Géraldine LAFORGE, préf. ; Jean-Marc Lhuillier, préf. ; Philippe LIGNEAU, préf. ; Pierre-Yves Verkindt, préf. |Les services à la personne constituent actuellement, tant sur le plan économique que sur le plan social, un secteur hautement stratégique. Créer de l'activité et de la richesse, faciliter la vie d'un grand nombre de familles tout en apportant un[...]![]()
Article
De la famille à l'éducation en passant par l'immigration ou l'emploi, la société française est double. Globalement, il fait meilleur vivre en France que dans d'autres pays : on y est notamment mieux soigné et mieux éduqué. De nombreuses catégori[...]![]()
Ouvrage
La gestion des compétences était la dernière nouveauté à la mode vers la fin des années 90 dans le monde de l'entreprise. Aujourd'hui, cette philosophie est définitivement ancrée, non seulement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0142
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Article
. KE XU ; Ana-Mylena AGUILAR ; David-B EVANS ; Patrick KADAMA ; NABUKHONZO (Pamela) : UGA. Uganda Bureau of Statistics. ; NABYONGA (Juliet) : UGA. Who Office. ; OGWANG OGWAL (Peter) : UGA. Ministry of Health. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS sKR0xx13. Diffusion soumise à autorisation]. There is currently considerable discussion between governments, international agencies, bilateral donors and advocacy groups on whether user fees levied at govern[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4XR0xVHv. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse les différents canaux par lesquels le vieillissement peut affecter l'équilibre du budget de l'Etat : variations des taux de cotisation ou des taux de[...]![]()
Article
Comment lutter contre la discrimination homme-femme dans l'entreprise dans les pays industrialisés ? En Norvège, le gouvernement a fait voté une loi obligeant les grosses sociétés à porter à 40% la proportion de femmes dans leur conseil d'admini[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 16AR0xON. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente le résultat d'un travail réalisé suite à une demande de la CPAM du Val de Marne. Ainsi, celui-ci met en perspective la loi sur la couverture médic[...]![]()
Article
J.P. DE PALMAS ; S. Dupays ; O. MONSO ; F. MURAT |[BDSP. Notice produite par IRDES Pb54R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Les données publiées dans ce fascicule ont été recueillies à partir de l'enquête sur la Formation et la Qualification Professionnelle (FQP) menée en 2003 par l'Insee. [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC uNjgR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance du 4 septembre 2003 propose de simplifier la répartition des compétences par le transfert des compétences détenues par le ministre ou le préfet au direc[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 0HMwuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est un extrait du rapport parlementaire sur le désenchantement hospitalier. La mission développe ses propositions autour de quatre axes : redonner à l'hô[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC wkjLR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. L'hospitalisation de demain sera polymorphe, dans la mesure ou une variété d'établissements recouvreront des organisations diversifiées, et assureront des missions v[...]![]()
Article
Le déficit chronique de l'assurance maladie et les aménagements nécessaires du système de santé ont contribué à redéfinir les droits des soignés et des soignants, et à augmenter les contraintes qui pèsent sur eux. Dans ce contexte, que reste-t-i[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS ZSmR0xwy. Diffusion soumise à autorisation]. Les densités départementales de masseurs-kinésithérapeutes libéraux varient de 1 à 4. L'activité individuelle est également très différente d'un département à l'autre[...]![]()
Rapport
En décembre 2004, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale confiait à la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 0iR0xFBH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2003 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]![]()
Article
La loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 a rénové le contrat initiative-emploi (CIE), déjà maintes fois réformé depuis sa création en 1995, afin de mieux l'articuler avec les autres nouveaux contrats issus de cette mê[...]![]()
Article
Les politiques de l'emploi et du marché du travail en France se déploient largement à partir de 1974, moment de rupture en matière de croissance économique et d'évolution de l'emploi. Les pouvoirs publics se sont ainsi dotés au fil du temps d'in[...]![]()
Article
Après le "non" aux référendums français et néerlandais, le scrutin législatif en Allemagne marque un nouveau revers pour les tenants du néolibéralisme : les électeurs ont sanctionné le chancelier Gerhard Schröder pour ses réformes antisociales,[...]![]()
Rapport
Un an après l'adoption de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, ce présent rapport apporte un éclairage sur trois pans de la réforme : le parcours de soins, la coordination entre[...]![]()
Article
Une enquête sur l'emploi consacrée aux habitants de Toronto ayant quitté le programme Ontario au travail, un dispositif classique fondé sur le "Work first", révèle à l'évidence l'existence d'un marché secondaire de l'emploi. La plupart des inter[...]![]()
Article
Après une première partie parue dans le n°1027 du 1er juillet 2005, TSA poursuit l'analyse des dispositions de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 qui rénove le statut professionnel des assistantes maternelles et familiales. Sont présentées plus [...]![]()
Article
Recentré sur le secteur marchand par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, le contrat insertion revenu minimum d'activité (CI-RMA) est destiné à faciliter l'insertion sociale et professionnelle des bénéficiaires du RMI, de l'API, de l'A[...]![]()
Article
Devant la persistance des difficultés que rencontrent encore certains des bénéficiaires de la CMU pour obtenir des soins ou des produits médicaux, une circulaire de la CNAM (circulaire CNAMTS 61/2005 du 13 juin 2005) vient de nouveau rappeler le[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC gwDmoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Resopad est un réseau de soins palliatifs à domicile sur le département de la Haute-Loire. Cet article en décrit le fonctionnement et ses particularités.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE v4KsR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général ont crû de 4,5% en valeur, soit une augmentation moins importante que l'année précédente.[...]![]()
Article
La persistance d'un chômage massif s'accompagne d'un effritement de la condition salariale. L'emploi classique protecteur se désagrège et l'on voit apparaître, en guise de résultat des politiques de traitement social du chômage, une situation in[...]![]()
Article
Attendu depuis plusieurs années, le décret relatif à la qualification, aux missions et à la rémunération du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) est paru le 28 mai dernier. Ce texte donne [...]![]()
Article
Cet article nous présente les différents apports de l'analyse économique dans la compréhension des systèmes de santé. Après une présentation des grandes caractéristiques des systèmes de santé, l'auteur s'intéresse tout d'abord à la vision de Ken[...]![]()
Article
En prenant appui sur une orientation centrale de la Stratégie européenne pour l'emploi - adapter les systèmes indemnitaires afin d'élargir l'accès à l'emploi - il est proposé d'examiner les effets des politiques d'emploi en privilégiant trois ax[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS CrR0xWWN. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite des évolutions démographiques des professionnels de santé libéraux en 2004, de leurs honoraires et dépassements d'honoraires et de leur répartition g[...]![]()
Article
Services déconcentrés : l'inspection sanitaire et sociale dans les méandres de la réforme de l'Etat.
Inséparables de la création des DDASS, en 1964, les inspecteurs de l'action sanitaire et sociale incarnent une logique d'intervention de l'Etat, qui a basculé dans le feu réformateur des dernières années. Dans une administration déconcentrée vou[...]![]()
Article
Que ce soit entre les secteurs conventionnels ou entre les spécialités, les écarts de revenus sont très importants. Les dépassements d'honoraires font la différence, du moins chez les spécialistes.![]()
Article
L'accord signé par deux syndicats revalorise les astreintes, mais modifie le statut des praticiens hospitaliers. En cette fin de printemps 2005, alors que le Gouvernement a changé, le statut des praticiens hospitaliers (PH) est au milieu d'un gu[...]![]()
Article
Un peu partout en Europe, un peu plus en France peut-être, les soignants sont démotivés. Une démotivation qui explique que "la relève" de ceux qui partent n'est pas toujours assurée. Subventionnée par l'Union européenne, l'étude publiée en Franc[...]![]()
Article
Issu de la fusion des contrats emploi-solidarité et des contrats emploi consolidé, le contrat d'accompagnement dans l'emploi vise à faciliter l'insertion professionnelle des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi.[...]![]()
Article
Il était en discussion depuis plusieurs années. Le décret sur la qualification, les missions et la rémunération du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) vient de paraître. Epuré des disposi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC o4HBSR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des rémunérations des infirmiers, des infirmiers spécialisés, des cadres de santé dans les secteurs privé et public. L'insatisfaction semble être la règle y [...]![]()
Article
L. CAUSSAT ; M. Hennion ; P. Horusitzky ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par IRDES HvR0xQIa. Diffusion soumise à autorisation]. Les politiques publiques destinées à assurer le financement des dépenses de protection sociale, qui ont connu une progression rapide au cours de ces vingt dernières an[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG T0T69R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que depuis de nombreuses années, les débats se multiplient autour des réformes des pensions de vieillesse, la protection des survivants retient beaucoup moins l'at[...]![]()
Article
Ce dossier très complet fait le point sur : le droit au RMI, la garantie d'un revenu minimal, l'accès au RMI et le versement, les effets juridiques liés au RMI, le dispositif d'insertion et le RMI dans les DOM.![]()
Article
Le contrat d'avenir est un CDD ouvrant droit à des aides publiques. Sa durée est de deux ans minimum, à temps partiel (26 heures). Le salarié perçoit une rémunération égale au produit du SMIC horaire par le nombre d'heures de travail effectuées.[...]![]()
Article
Remanié par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005, le contrat initiative-emploi doit faciliter l'insertion professionnelle, dans le secteur marchand, des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi. Il remplace[...]![]()
Article
La loi du 11 février 2005 veut garantir aux personnes handicapées le libre choix de leur projet de vie. Le régime de l'AAH est aménagé. De nouveaux avantages compléteront, à compter du 1er juillet 2005, les ressources des bénéficiaires de l'AAH [...]![]()
Article
Sylvie Monchatre ; Jean-Louis BARSOUX ; Anne DE BAYSER ; Valérie GEORGEAULT ; Jean-François MANZONI ; Pierre MARECHAL ; Joanna POMIAN ; Claude ROCHE |Le management et particulièrement le management des compétences évolue. Confrontés à l'instabilité de l'environnement économique, les managers doivent en effet répondre aux nouvelles exigences du marché par la mise en place d'un style de gestion[...]![]()
Article
Nicole Ameline, ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle, a présenté en Conseil des ministres, le 24 mars, un projet de loi sur l'égalité salariale entre les hommes et les femmes qui devrait être discuté à l'Assemblée nationale à pa[...]![]()
Article
Le nouveau statut des personnes qui accueillent à domicile, à titre onéreux, des personnes âgées et handicapées a été rénové. Les modalités d'application sont précisées par trois décrets datant du 30 décembre 2004. Le premier réforme la procédur[...]![]()
Article
L'emploi n'a jamais vraiment quitté la une de l'actualité, mais depuis que le taux de chômage a atteint la barre symbolique des 10 %, il y revient en force. La priorité à l'emploi appelle des politiques publiques plus volontaristes que celles qu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ifR0xIU9. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude porte sur les caractéristiques des cinq premières années de carrière des infirmiers sortis pour la première fois du système éducatif en 1998. D'après l'enq[...]![]()
Article
M. KERLEAU ; M. Le Vaillant ; Zeynep Or ; Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par IRDES aqR0xXAi. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude est d'examiner le rôle de la structure des activités médicales dans la variabilité des coûts des hôpitaux et cliniques lorsque l'on prend en [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 1GR0xQAu. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les trois dernières décennies, le nombre de personnes qui quittent leur pays a doublé pour atteindre le chiffre astronomique de 175 millions en l'an 2003. Les [...]![]()
Article
Après la réforme de l'Assurance maladie, Philippe Douste-Blazy livre ici sa vision de l'hôpital. Certes, les CHU sont des pôles d'excellence. Mais les hôpitaux privés sont de plus en plus performants. Pour répondre à l'émulation entre profession[...]![]()
Rapport
Ce rapport d'information fait le point sur la situation des ONG françaises à vocation internationale en étudiant quatre champs qui lui ont semblé pertinents : la forme juridique, les personnels, [...]![]()
Article
La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005 réforme, 30 ans après la loi d'orientation du 30 juin 1975, le droit des personnes handicapées. Le texte de loi, lon[...]![]()
Article
La convention nationale des médecins signée le 12 janvier 2005 a été agréée par le ministre chargé des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Cette convention s'applique pour cinq ans au plus, soit jusqu'au 11 janvier 2010. Elle met en place[...]![]()
Article
La loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 relative à la cohésion sociale est une loi de programmation qui prévoit la mobilisation de 12,7 milliard d'euros de 2005 à 2009, dans trois grands domaines : l'emploi, le logement et l'égalité des chances. Cet[...]![]()
Article
Yves Chevalier ; Luigi CAPOGNA ; Gilles DE ROBIEN ; Pascale GONOD ; Jean-Claude MAILLY ; Bernard Perrin ; Aimeric RAMADIER ; Serge Salon ; Ana SANTAMARIA DACAL ; Valerio TALAMO |Le thème de l'article d'Yves Chevalier et d'Aimeric Ramadier "Les mesures de limitation du droit de grève dans la fonction publique" pose le problème du droit de grève accordé aux fonctionnaires, en préambule à la constitution de 1946, et repris[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE WR0xNYCG. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours du quatrième trimestre 2004, le nombre d'allocataires payés par les caisses d'allocations familiales (CAF) au titre du revenu minimum d'insertion (RMI) ou[...]![]()
Article
Les services aux personnes ont fait leur entrée dans le code du travail en 1991. Depuis, le statut d'emploi et les conditions de travail des intervenants à domicile ont connu quelques évolutions. Cet article a pour objet de mettre en relief cert[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE RR0xhdl0. Diffusion soumise à autorisation]. Le niveau de rémunération moyen des salariés à temps complet des établissements de santé, toutes catégories d'établissement et de personnels confondues, a augmenté[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES TmcdkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce document analysent la progression des salaires dans les entreprises du secteur privé et semi-public entre 2002 et 2003 selon l'âge, le sexe, la catég[...]![]()
Article
Jean-Louis Borloo a présenté le 16 février son plan de développement des services à la personne. Doté de 1,43 milliard d'euros sur 4 ans (2005-2008), il vise à permettre la création de 500 000 emplois nouveaux dans le secteur.![]()
Article
Très attendue, la réforme de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 entrera en vigueur progressivement dès le mois de juillet. Après un an de débats parlementaires et de multiples retouches, la loi "pour l'égali[...]![]()
Article
Au delà de la grogne de certaines professions de santé, c'est la réaction de l'opinion lorsque les mesures sur les remboursements seront effectives qui pourrait mettre le gouvernement en difficulté.![]()
Article
Ce numéro spécial fait le point sur la réglementation relative aux congés payés. Il aborde le droit au congé et la durée du congé, la période de prise des congés, les modalités de calcul et de paiement de l'indemnité de congés payés ainsi que le[...]![]()
Article
Christine Le Bihan-Graf ; Patrice AZAN ; Christophe COUDROY ; Stéphane GERVASONI ; Dacal SANTAMARIA |Sommaire du dossier : S'appuyer sur le droit communautaire pour donner sa pleine mesure au modèle de fonction publique de carrière - Un nouveau statut pour les fonctionnaires des Communautés européennes : les principales dispositions de la réfor[...]![]()
Article
Le 17 mai 2004, le ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a demandé à Michel Camdessus, ancien directeur général du Fonds monétaire international, gouverneur honoraire de la Banque de France, de réunir autour de [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GR0xlwA6. Diffusion soumise à autorisation]. Les déclarations annuelles de données sociales (DADS) permettent de comparer, en 2002, comme en 1999 et en 2000, les rémunérations nettes des salariés à temps plei[...]![]()
Article
Marie AVENEL ; Cécile NABOS, collab. |Au 31 décembre 2004, 3,4 millions de personnes étaient allocataires de l'un des neuf minima sociaux, soit une augmentation de 3,4% sur l'année. En métropole, la hausse concerne en premier lieu le RMI dont le nombre d'allocataires s'est accru de [...]![]()
Article
L'aide sociale comprend des prestations et services destinés aux personnes qui se trouvent dans l'impossibilité de faire face à un état de besoin qui peut être lié au handicap, à la vieillesse ou à des difficultés sociales. Elle s'exerce dans [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA uLlVR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : évaluer les conditions et les conséquences d'une substitution d'une nomenclature moderne, édifiée sur des bases scientifiques (la CCAM ou Classification Com[...]![]()
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs social, sanitaire et social en formation à l'Ecole Nationale de la Santé Publique. Elles n'engagent que la responsabilité de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3946
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Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids important au sein des budgets départementaux : avec 23,1 milliards d'euros de dépenses brutes en 2004, elles constituent environ 60% des dépenses des conseils généraux. Les dépenses d'aide sociale se répa[...]![]()
Article
L'Echantillon national interrégimes d'allocataires de minima sociaux (ENIAMS) est un outil qui répond au besoin de mieux connaître la situation des personnes en difficulté et, parmi elles, celles qui sont bénéficiaires de minima sociaux. Le cham[...]![]()
Article
ALA-MURSULA (Leena) : FIN. Centre of Occupational Health. And Department of Public Health Science and General Practice. University of Oulu. City of Oulu. ; KIVIMAKI (Mika) : FIN. Department of Psychology. University of Helsinki. Helsinki. ; Anne LINNA ; Jaana PENTTI ; Jussi VAHTERA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS XpFR0xTB. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : To examine whether the effects of work stress on sickness absence vary by the level of control the employees have over their working times. Desi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 76muzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il s'agit d'examiner dans quelle mesure la régulation de la médecine libérale en France, où les rémunérations sont définies selon le système de paiement à l'acte a[...]![]()
Article
La loi visant à réformer le revenu minimum d'insertion (RMI) est entrée en vigueur au 1er janvier 2004. Son principal objectif consiste à améliorer l'insertion sociale et professionnelle des allocataires à l'aide de deux nouvelles dispositions :[...]![]()
Article
GAAL (Peter) : HUN. Health Services Management Training Centre. Semmelweis University. Budapest. ; Martin McKee ; London School of Hygiene and Tropical Medicine. Department of Public Health and Policy. Health Services Research Unit. London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0hK1R0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Informal payments are known to be widespread in the post-communist health care systems of Central and Eastern Europe. However, their role and nature remains conte[...]![]()
Ouvrage
De 1914 à 1940, la France entre dans une période de transformations majeures liées en grande partie aux traumatismes de la Grande Guerre. Ces deux décennies sont marquées par des crises politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP70/0028
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Ouvrage
Comme chaque année, l'INSEE propose dans "France, portrait social", le bilan des évolutions économiques et sociales observées au cours de l'année écoulée. Cette édition 2005-2006 s'intéresse plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0339
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Article
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a publié un rapport sur la gestion des âges dans le domaine sanitaire et social et sur le développement de l'activité des plus de 50 ans. La mission a ciblé les qualifications IV et V et les mét[...]![]()
Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
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Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8R0xuouE. Diffusion soumise à autorisation]. The main aim of this study was to explore the mediating role made by work environment to health inequalities by wage income in Sweden. Gender differences were als[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES iR0xvsgJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le Managed care, un régime à facettes multiples, intègre les prestations de soins, quelles qu'elles soient (prestations, hospitalisations, médicaments), et leur financ[...]![]()
Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]![]()
Article
Le mérite est un des fils conducteurs de la fonction publique : recrutement et carrière sont, en effet, normalement fondées exclusivement ou partiellement sur ce critère. L'accès aux statuts se fait par concours, fondés sur le principe de la sél[...]![]()
Article
L'analyse proposée dans ce document autour des dispositifs du RMI, de l'API, de l'AAH, de l'AES, de l'APA et de la CMU, situe la Bretagne et les départements bretons par rapport à la moyenne française et mesure les évolutions. Par ailleurs, des [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xd43Ye. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Les auteurs cherchent à estimer la réactivité au prix de l'utilisation des services de santé pédiatriques officiels népalais et à utiliser cette inform[...]![]()
Article
Au 1er janvier 2004, les départements se sont vus transférer la responsabilité du Revenu minimum d'insertion (RMI). Début 2005, suite à une année où le nombre d'allocataires a crû d'environ 8 %, un nombre significatif de départements n'avait pas[...]![]()
Article
Linda MCGILLIS HALL ; Diana KIESNERS ; University of Toronto. Faculty of Nursing. Cihr New Investigator. Toronto. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x0GY09. Diffusion soumise à autorisation]. Narrative interviews were conducted with hospital nurses participating in a research study designed to provide support and assistance to hospitals as they address[...]![]()
Article
Sophie CAZAIN ; Stéphane DONNE ; Marie Hennion ; Emmanuelle Nauze-Fichet ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la santé et de la protection sociale (Paris, France) |En métropole, l'accroissement du nombre de bénéficiaires du RMI a été de + 1,8 % au deuxième trimestre 2005 et de + 4,4 % sur un an. Cette progression apparait à la fois liée à un faible dynamisme de l'emploi au premier semestre et à l'impact pr[...]![]()
Article
Au cours du premier trimestre 2005, le nombre d'allocataires payés par les Caisses d'allocations familiales (Caf) au titre du Revenu minimum d'insertion (Rmi) ou bénéficiant du Revenu minimum d'activité (Rma), en France métropolitaine, a augment[...]![]()
Ouvrage
, 171p. 2005Cette publication illustre clairement les fortes variations concernant l'état de santé de la population et les risques sanitaires, ainsi que les coûts, l'affectation des ressources et les activit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1620
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Article
Cet article reprend et synthétise une étude de la DREES (Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques) comparant les degrés de participation à la vie sociale de quatre catégories de bénéficiaires de minima sociaux.![]()
Ouvrage
Cet ouvrage présente un cadre de suivi de comparaison des systèmes de retraite à travers les différents pays membres de l'OCDE. La première partie dresse un tableau comparatif des éléments clés d[...]![]()
Ouvrage
Employant plus de 1 300 000 personnes, les services à la personne constituent le secteur de l'économie française dont la croissance, en termes d'effectifs employés, a été la plus forte au cours d[...]![]()
Ouvrage
Quelles ont été les évolutions démographiques en France depuis la dernière guerre mondiale ? En quoi la France se distingue-t-elle des autres pays européens ? Quels sont les nouveaux phénomènes e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : SB00/0086
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Article
L'urgence de relever le défi de l'emploi des jeunes est de plus en plus reconnue comme une condition préalable à l'élimination de la pauvreté, au développement durable et à la paix. Les auteurs présentent d'abord quelques données essentielles en[...]![]()
Article
Trois publications récentes de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (références en fin d'article) apportent différents éclairages sur l'évolution récente de la précarité en France, plus particulièrement s[...]![]()
Article
Julien BECHTEL ; Michel Duée ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la santé et de la protection sociale (Paris, France) |Le montant des prestations de protection sociale versées aux ménages en 2004 s'élève à 480,4 milliards d'euros et représente 29,15 % du PIB. Les dépenses sociales continuent d'augmenter en 2004. Les prestations versées au titre du risque vieille[...]![]()
Article
Brian-L COLE ; Jonathan E. Fielding ; Gerald KOMINSKI ; MORGENSTERN (Hal) : USA. Department of Epidemiology. University of Michigan School of Public Health. ; SHENG WU (.) : USA. Ucla School of Public Policy and Social Research. ; SHIMKHADA (Riti) : USA. Department of Epidemiology. Ucla School of Public Health. Los Angeles. ; Ucla School of Public Health. Department of Health Services. Los Angeles. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3iR0xDwF. Diffusion soumise à autorisation]. Study objective : To estimate the relative health effects of the income and health insurance provisions of the Los Angeles City living wage ordinance. Setting and[...]![]()
Article
La loi pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées établit une clarification entre ce qui relève de la compensation des conséquences du handicap (prestation de compensation) et ce qui relève des ressources d'existence (all[...]![]()
Article
Depuis le 1er janvier 2004, après quinze ans d'existence, le revenu minimum d'insertion (RMI) est confié aux départements. Les données statistiques de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) à la fin 2003 montrent de grandes dispar[...]![]()
Article
Natasja VAN VEGCHEL ; BOSMA (Hans) : NLD. Department of Medical Sociology. Maastricht University. MD Maastricht. ; Jan DE JONGE ; Wilmar SCHAUFELI ; Utrecht University. Department of Social and Organizational Psychology. Utrecht. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS FkFBSR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The present paper provides a review of 45 studies on the Effort-Reward Imbalance (ERI) Model published from 1986 to 2003 (inclusive). In 1986, the ERI Model was i[...]![]()
Article
Une circulaire de la Direction des Relations du Travail du 16 décembre 2004 vient commenter les articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 instituant une journée de solidarité pour les personnes âgées et handicapées. Cette circulaire pr[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7H77R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête annuelle réalisée par la Drees auprès des dix principaux régimes de retraite afin de dresser le portrait des bénéfi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF jJR0xzP7. Diffusion soumise à autorisation]. Les revalorisations tarifaires obtenues à l'été 2004 suffiront-elles à surmonter la crise traversée par les spécialités chirurgicales ? Effectifs insuffisants, crise i[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x0J4Wr. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville, par poste, remboursées par le régime général d'assurance maladie en 2003.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES WVrkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2002 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]![]()
Article
Au moment où l'hôpital entame une réforme d'envergure avec la tarification à l'activité et une nouvelle gouvernance, quel regard porte sur lui le personnel hospitalier ? Quelle évolution est-il prêt, lui aussi, à assumer ?![]()
Article
G. Laroque, éd. |[BDSP. Notice produite par FNG dAthR0xi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule s'intéresse à l'emploi et au travail en relation avec l'âge. Plusieurs aspects sont abordés : l'emploi des travailleurs âgés dans un contexte de vieillissem[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 2R0xsEP0. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission Européenne recommande aux États membres de prendre des mesures radicales pour relever le taux d'emploi des salariés âgés et retarder leur sortie du marché [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG trZR0x88. Diffusion soumise à autorisation]. Le lien âge/formation interpelle directement le système de formation professionnelle continue (FPC) qui devait accompagner la trajectoire sociale et professionnelle des [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG pR0xceeI. Diffusion soumise à autorisation]. La mobilité d'une entreprise à une autre devient très faible à partir de 50 ans, il en est de même du changement de qualification. Les évolutions de salaire des plus de [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG BoR0xAo1. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cette étude, nos estimons l'évolution de la productivité avec l'âge via la "contribution" des différentes classes d'âge à la production des entreprises. La producti[...]![]()
Article
Patrick Bezier, dir. ; Borith BIV ; Gilbert CATY ; François COUDURIER ; Marie-Christine DARCAS ; Béatrice Majnoni d'Intignano ; Marie-Hélène MELIN, dir. ; Jérôme MUNDLER ; Delphine Pannetier ; Pierre PECHERY ; Patrick TURBOT |La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie et la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites réorganisent notre système de protection sociale et ont des conséquences importantes au niveau de la gestion des ressources humaines. D[...]![]()
Article
La formation professionnelle prend un coup de jeune. Reconstitution du puzzle qui en bouleverse le cadre et les modes d'accès. Depuis la loi Fillon sur la formation professionnelle du 4 mai dernier, et l'accord national interprofessionnel du 20 [...]![]()
Article
Un recensement effectué en 2004 comptabilisait 80 "maisons médicales de garde" en France. Quels sont leurs modes d'organisation et de financement ? Une étude réalisée dans sept régions tente de cerner un mouvement qui est en train de changer l'o[...]![]()
Article
Les négociations ouvertes il y a plus de quatre ans par les partenaires sociaux ont abouti à la signature, le 1er juillet 2004, de la "convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur" par la Fédératio[...]![]()
Article
Se contenter seulement de résister de toutes les forces réunies possibles contre la privatisation massive en cours notre système de soins ne suffira pas à inverser le cours des choses. D'autres éléments rendent inadaptées les réponses que peuven[...]![]()
Article
La réforme de la formation professionnelle issue de l'accord national interprofessionnel du 5 décembre 2003, repris par la loi du 4 mai 2004, ne se limite pas à modifier les modalités de départ en formation des salariés. Elle bouleverse égalemen[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8DR0xulw. Diffusion soumise à autorisation]. En juin 1999, les doyens des Facultés de Médecine francophones de Belgique ont lancé une enquête auprès des anciens étudiants, afin d'examiner leur modalités d'insert[...]![]()
Article
V. Albouy ; F. BOUTON ; P. COURTIOUX, collab. ; A. LAPINTE, collab. ; S. LE MINEZ ; M. PUCCI |[BDSP. Notice produite par IRDES 1R0VR0xU. Diffusion soumise à autorisation]. Ces réformes, mises en oeuvre au début des années 2000, visaient à accroître les incitations financières à reprendre un emploi, notamment pour les allocataires de mini[...]![]()
Article
Cet article propose un bref panorama de la nouvelle société française. L'explosion démographique attendue n'aura pas lieu : la fécondité a fortement diminué au Sud. Quant aux écarts de situation entre hommes et femmes, ils se réduisent, tandis q[...]![]()
Article
Lise Rochaix ; Helmuth CREMER ; Gabrielle Demange ; Pierre-Yves Geoffard ; Dominique HENRIET ; Pierre Pestieau ; Sixièmes Entretiens de l'Association Française de Science Economique. (10/03/2004) |Ce dossier fait suite aux Entretiens de l'Association Française de Science économique du 10 mars 2004 et réunit différentes contributions sur le thème des apports et des limites potentiels d'une mise en concurrence des acteurs du système de sant[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS BDFfrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro traite des évolutions démographiques des professionnels de santé libéraux en 2003, de leurs honoraires et dépassements d'honoraires et de leur répartition g[...]![]()
Article
Un décret du 27 avril 2004 précise les conditions d'utilisation du chèque emploi associatif, formule destinée à simplifier les formalités d'embauche d'un salarié, dans les petites associations. Points-clés de ce texte.![]()
Article
Outre leur fonction médicale, les centres de soins de Médecins du Monde jouent un rôle d'Observatoire, donc de témoignage, d'alerte, sur les obstacles à l'accès aux soins, les problèmes de santé spécifiques des publics en précarité. Les données [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lR0xEwk3. Diffusion soumise à autorisation]. Réalisée à l'initiative du Conseil d'orientation des retraites, cette étude cherche à illustrer, à l'aide de cas types, l'impact des réformes intervenues en 1993 et en[...]![]()
Article
Titre de règlement facultatif permettant de rémunérer le salarié, de déclarer le salaire versé ainsi que les éléments nécessaires au calcul des cotisations sociales à un centre national, le dispositif de "chèque emploi associatif", est ouvert, d[...]![]()
Article
Plusieurs points ressortent à la vue des ratios 2002 du module "ressources humaines" de la Banque de données hospitalières de France. Le premier concerne le poids considérable des dépenses de personnel, qui désormais, représentent 70% du budget [...]![]()
Article
Guillaume Filhon ; Angelo CASTELLETTA ; Jacques Delors ; Michel DOLLET ; Vincent RAVOUX ; Edith VOISIN |Ce dossier : Le management de la protection sociale, tendances et évolutions, commence par l'article : Le droit à l'information. Exercice légitime d'arithmétique amusante. Il se poursuit par le Chèque emploi Associatif. Suivent Un article sur la[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9fpyE. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit l'évolution du salaire brut moyen et du salaire moyen net de prélèvements des agents de l'Etat entre 2001 et 2002. L'analyse porte sur l'évolution g[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GeR0xyq3. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce document analysent la progression des salaires dans les entreprises du secteur privé et semi-public entre 1997 et 2002 selon l'âge, le sexe, la catég[...]![]()
Article
E.M. MOUHOUD ; J. OUDINET ; Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Paris. FRA ; Ministère des Affaires Sociales du travail et de la solidarité. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF EreJrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser le rôle et les déterminants des migrations de main-d'oeuvre sur les marchés du travail des pays de l'Union européenne selon le[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LR0x5cJd. Diffusion soumise à autorisation]. Selon une enquête réalisée en 2002 par la Drees et la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnamts), 44% des médecins libéraux exercent en groupe, tandis que 11% parta[...]![]()
Article
Les infirmières sont au coeur de tout système de santé. Quelles difficultés professionnelles rencontrent-elles ? Quelles sont leurs stratégies, celles de leurs organisations ? Partant des résultats d'une enquête mondiale auprès des associations [...]![]()
Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES RisSR0xY. Diffusion soumise à autorisation]. Sujet d'une brûlante actualité, la revendication d'un espace de liberté tarifaire par les médecins spécialistes s'inscrit à l'instar de la mobilisation des médecins gé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1w01oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La forme juridique de la société d'exercice libéral (SEL) attire de plus en plus de praticiens. Le nombre d'inscriptions de SEL à l'Ordre a doublé en quatre ans. Cette[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xY4RUZ. Diffusion soumise à autorisation]. Les taux de remplacement étudiés ici à partir à l'Échantillon interrégimes de retraités de 2001 concernent les retraités nés en 1934. C'est la plus jeune génération de[...]![]()
Article
Les enjeux économiques de l'immigration constituent un thème récurrent dans le débat public. De nombreuses idées reçues, fréquemment véhiculées, contribuent à fausser l'analyse. The Economist revient sur les mythes et réalités des impacts économ[...]![]()
Article
Lors de son allocution inaugurale à Géront'Expo le 26 mars 2003, analysant le secteur des personnes âgées et le gel de ses financements, le président Larcher s'était appuyé sur l'image de l'idéogramme japonais qui, pour représenter le concept de[...]![]()
Article
Suite du dossier sur les entreprises intermédiaires dont la première partie a été publiée dans le numéro 970 du 23 avril 2004. Cette deuxième partie traite du statut du salarié embauché par une association intermédiaire (contrat, rémunération, s[...]![]()
Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]![]()
Article
Tout salarié, à temps complet ou à temps partiel, en CDI ou en CDD, bénéficie désormais d'un droit individuel à la formation.![]()
Article
Le compte à rebours est enfin lancé : les méthodes du privé débarquent dans le public. De la citadelle de Bercy aux sous-préfectures, reportages sur les lignes de front les plus exposées.![]()
Article
Cinq millions d'agents publics sont sous le choc : salaire au mérite, productivité, privatisation " L'Expansion " raconte une révolution d'Etat.![]()
Article
Les changements décrits dans cet article reflètent une nouvelle tendance dans la sécurité sociale : on s'éloigne de l'assurance sociale pour aller vers un mélange d'assistance sociale, d'assurance professionnelle ou privée et de crédits d'impôt.[...]![]()
Article
Cet article examine les différents aspects du financement des Partenariats Public-Privé. Il souligne tout d'abord que les PPP se distinguent des marchés publics classiques par le recours au modèle économique de la théorie du coût global de posse[...]