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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit communautaire
Droit communautaireSynonyme(s)Droit européenVoir aussi |
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Mémoire
A. BOISSAU , 97 p.Dans un secteur marqué par la crise économique et l'effondrement de l'emploi, dans un environnement concurrentiel défavorable, l'avenir du centre hospitalier de Tourcoing passe par une redéfiniti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0028
Ouvrage
André NUTTE , préf. , 470p., [494p.Ce rapport vise à donner un aperçu d'ensemble de la dimension européenne des politiques sociales de la France et de sa mise en oeuvre au plan national. Il n'entend pas fournir de réponse générale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4759
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0016
Mémoire
Anne BOEMARE , 45p.La commission de l'Union européenne indique, dans sa directive du Conseil n°91/692/C.E.E. du 23 décembre 1991, que tous les trois ans les Etats membres sont tenus de communiquer un rapport sur la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0014
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0016
Mémoire
Près de deux milliers de personnes handicapées françaises ressortissantes du département du Nord sont placées dans des établissements spécialisés en Belgique. Ce phénomène, assez méconnu, s'expli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0014
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0097
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0100
Mémoire
Béatrice Giffard-Carlet , 102p.A partir de 1998, les producteurs fromagers devront présenter un numéro d'agrément sanitaire communautaire pour vendre leurs fromages à des intermédiaires. La délivrance ou non de cet agrément re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0023
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0024
Mémoire
Vincent YOU , 80p.Depuis les ordonnances du 24/04/96, la perspective d'une Contractualisation Interne suscite autant d'interrogations que de craintes. Pourtant, une telle réforme de l'organisation semble particuli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0187
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0188