Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (382)
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1907
Ouvrage
La fonction publique hospitalière constitue à elle seule 19 % des effectifs de la fonction publique en France. L'hôpital est une institution particulière en perpétuelle évolution. Son adaptation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2393
Ouvrage
Le harcèlement constitue bel et bien un risque professionnel dans la fonction publique, bien plus que dans le secteur privé. La différence tient essentiellement à l'absence de médiatisation. Cet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0165
Ouvrage
La recherche d'une bonne gouvernance, c'est-à-dire d'un système de direction et de contrôle efficace et fiable, ne concerne pas seulement les sociétés commerciales. Elle intéresse également, et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0089
Mémoire
La nouvelle gouvernance constitue l'un des axes essentiels de la réforme hospitalière et contribue à conduire une nouvelle gestion au sein de l'hôpital. Elle s'appuie sur des instances rénovées e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0035
Article
Le dossier sur la nouvelle gouvernance se compose de deux parties. D'abord, des exposés et des analyses de la loi et du décret qui définissent la " nouvelle gouvernance ". Ces textes répondent à des nécessités d'information mais surtout d'analys[...]Article
Les dernières réformes qui tendent à transformer les conseils d'administration (CA) en conseils de surveillance accroissent-elles la responsabilité juridique des CA et de leur président ? Une question à laquelle tente de répondre l'auteur.Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1888
Article
Dans le cadre d'un dossier spécial "SVP juridique", l'équipe du centre de droit jurisanté du Cneh fait le point sur plusieurs thématiques touchant le secteur sanitaire, médico-social et social. Le premier thème concerne les archives hospitalière[...]Article
L'association des usagers au fonctionnement de leur établissement social ou médico-social d'hébergement n'est pas une idée neuve. Déjà, la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales avait prévu la mise en[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS UR0xMDBJ. Diffusion soumise à autorisation].Article
Sandra Mignot ; Annette JOURDE, photogr. |Depuis la loi 2002-2, les conseils de la vie sociale sont obligatoires dans presque tous les établissements et services du secteur. Lieux d'information et d'échange entre les usagers et la direction, ils instaurent une nouvelle forme de particip[...]Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
Ouvrage
Les établissements sociaux et médico-sociaux doivent mettre en uvre l'évaluation interne de la qualité de leurs pratiques en référence à l'article 22 de la loi du 2 janvier 2002 et à partir de r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1845
Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xr7X4E. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est un recueil de témoignages sur le thème de la citoyenneté, recueillis auprès des établissements de l'AREFO et de l'ARPAD : personnel, présidents des conse[...]