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[BDSP. Notice produite par IRDES 0iR0xFBH. Diffusion soumise à autorisation]. Ce volume regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2003 qui proviennent de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales ([...]Article
Roula LAZAROVA, réal. ; et al. |La France doit se préparer à un choc démographique considérable. En 2005, le pays comptera probablement près d'un million de personnes âgées dépendantes de plus de 75 ans. Dans les années 20, après le traumatisme de la Première Guerre mondiale, [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IkR0xQAH. Diffusion soumise à autorisation]. Les Commissions Techniques d'Orientation et de Reclassement Professionnel (Cotorep) statuent, dans chaque département, sur les questions relatives à l'insertion profes[...]Article
Sommaire du dossier : - La révolution intercommunale : réponse au nombre élevé de communes (36 565, soit autant que dans le reste de l'Europe des Quinze) dans la coopération intercommunale, c'est à dire dans le regroupement de communes au sein d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6kgR0xnf. Diffusion soumise à autorisation]. Ce cédérom présente les séries de l'emploi départemental et sectoriel pour les années 1989 à 2003. Cette édition est complétée par des séries sur le chômage départemen[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x0PX3k. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail donne les résultats redressés de l'exploitation statistique du répertoire Adeli pour les médecins au 1er janvier 2005. La méthode de redress[...]Article
Suite à la loi handicap du 11 février 2005, deux projets de décrets ont été présentés. Le premier décret concerne le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées qui doivent ouvrir leur porte le 1er janvier 2006. Le deuxi[...]Article
A.C. Paty ; R. ANCELLE PARK ; J. Bloch ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) (Saint-Maurice, FRA) ; Institut National de Veille Sanitaire. (InVS). Département des maladies chroniques et des traumatismes. Saint-Maurice. FRA |[BDSP. Notice produite par InVS b35aR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le Plan cancer du ministère de la Santé établit la généralisation d'un programme de dépistage, déjà initié au niveau de 32 départements depuis 1994. En 2003,46[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES juR0x3vD. Diffusion soumise à autorisation]. En France, le cancer colorectal est au deuxième rang des tumeurs malignes en termes d'incidence et de mortalité pour l'ensemble de la population, hommes et femmes conf[...]Rapport
Ce rapport est le premier que produit l'Observatoire national de l'enfance en danger, organisme créé par la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance dans le but [...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales transfère de nouvelles compétences aux collectivités territoriales dans ce que l'on a coutume d'appeler l'acte II de la décentralisation. C'est ainsi que, depuis[...]Article
C. BEAUMEL ; L. RICHET-MASTAIN ; M. VATAN ; The National Institute of Public Health. Stockholm. SWE |[BDSP. Notice produite par IRDES RUR0xetl. Diffusion soumise à autorisation]. La document sur la situation démographique permet de cerner précisément la situation actuelle et les évolutions de la population, des naissances, des reconnaissances d[...]Article
La réforme de l'Etat territorial engagée depuis 2004 dessine une nouvelle organisation des services de l'Etat sur le territoire avec notamment le regroupement des administrations de l'Etat dans la région en huit pôles régionaux, la création d'un[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS QR0xBPh6. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs présentent ici les cas d'hépatite aiguës B symptomatique déclarés du 1er mars 2003 au 1er mars 2004. Il s'agit des premiers résultats de la mise en place d'[...]Article
B. BACCAINI ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Commission Ethique et Professions de Santé. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par IRDES I005HR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats de l'enquête de recensement annuelle de 2004 permettent, avec la question sur le lieu de résidence au 1er janvier 1999, d'analyser avec précision les éch[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7EU4R0xP. Diffusion soumise à autorisation]. Les débats français autour de la réforme de l'allocation dépendance ont posé la question du choix alternatif entre une gestion décentralisée et une gestion par les[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS R0xEgVfe. Diffusion soumise à autorisation]. La tuberculose est depuis 1964 une maladie devant faire l'objet d'une déclaration obligatoire (DO). Depuis cette date, les données de surveillance montrent une baisse c[...]Article
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 met en place une prestation de compensation pour prendre en charge les surcoûts de toute nature liés au handicap dans la vie quotidienne, dans le but de restaurer l'égalité des chances des personnes handicap[...]Article
Vincent Le Taillandier ; Géraldine MAYET-NOEL ; Gérard PORTA ; Philippe ROGNIE ; Yvette SCHWEITZER |Deux ans après le lancement du plan "Hôpital 2007" , qu'en est-il ? La Revue IASS fait un premier point d'étape à travers 3 aspects : deux concernent directement le plan hôpital 2007, un 3ème concerne l'inspection et l'accréditation : - Intervie[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES d85R0xrs. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) présente les résultats sur les salariés des collectivités territoriales sur[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE WR0xNYCG. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours du quatrième trimestre 2004, le nombre d'allocataires payés par les caisses d'allocations familiales (CAF) au titre du revenu minimum d'insertion (RMI) ou[...]Article
Très attendue, la réforme de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 entrera en vigueur progressivement dès le mois de juillet. Après un an de débats parlementaires et de multiples retouches, la loi "pour l'égali[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS oR0x5olP. Diffusion soumise à autorisation]. Une surveillance pilote de l'hépatite A a été mise en place en 1999 par l'Institut de veille sanitaire (InVS) en collaboration avec les Directions départementales des a[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7wbR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses en environnement des collectivités locales s'élèvent en 2002 à environ 21 milliards d'euros. Plus de 90% de ces dépenses sont financées par les communes [...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS pjaZAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Europe, avec l'amélioration des conditions d'hygiène, le taux d'incidence de l'hépatite A a diminué au cours des dernières décennies. Cette baisse est attestée en Fr[...]Article
Jean-Marie CHANUT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Ce document rappelle, dans une première partie, l'analyse générale de l'activité des COTOREP en 2003 publiée par Jean-Marie CHANUT et Philippe GROLLEMUND dans la revue Etudes et résultats. La seconde partie donne les tableaux des demandes et des[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8CX9sR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le nombre de bénéficiaires de l'APA pour mille habitants de 75 ans ou plus varie de 100 à 300 entre les départements extrêmes de la France métropolitaine, une vari[...]Ouvrage
, 1063p. 2005Dans cette nouvelle édition, le lecteur trouvera des informations actualisées concernant : les institutions du monde de la santé ; les établissements hospitaliers publics de France ; les principa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1568
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L'aide sociale comprend des prestations et services destinés aux personnes qui se trouvent dans l'impossibilité de faire face à un état de besoin qui peut être lié au handicap, à la vieillesse ou à des difficultés sociales. Elle s'exerce dans [...]Rapport
L'émergence rapide, au cours des dix dernières années, du mouvement intercommunal dans notre pays conduit à poser de manière radicalement différente la question des politiques publiques au niveau[...]Article
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales est entrée en vigueur au 1er janvier 2005. Elle organise des transferts de compétences importants en matière d'action sociale, qui complètent ceux déjà réalisés [...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications concrètes importantes. Celles-ci se traduisent dans de nouvelles répartitions des[...]Article
Les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation se traduisent par de nouvelles répartitions des pouvoirs et de compétences, en particulier pour ce qui concerne les politiques sociales. Parmi les enjeux abordés par les auteurs de ce do[...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Bernard Auby ; Michel Autès ; Julien Damon ; Laurent Davezies ; Danièle Demoustier ; Patrick Doutreligne ; Renaud Epstein ; Philippe Estèbe ; Roland Hureaux ; Eric Kerrouche ; Jean-Pierre Le Gleau ; Patrick LE LIDEC ; Frédéric Marinacce ; Bruno MAYNARD ; Mireille PONGY |[BDSP. Notice produite par ENSP uNo3R0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Au-delà des débats qu'elles ont suscités et qu'elles continuent à nourrir, les nouvelles dispositions relatives à la décentralisation, entraînent des modifications conc[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids important au sein des budgets départementaux : avec 23,1 milliards d'euros de dépenses brutes en 2004, elles constituent environ 60% des dépenses des conseils généraux. Les dépenses d'aide sociale se répa[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé 16,8 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, 14,5 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux perso[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Thierry Fossier ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Laurence JEGOUZO ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Murielle MONROSE |Marquant ce qu'il est convenu d'appeler "l'acte II" du processus de décentralisation initié au début des années 1980, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a entendu renforcer, dans le prolongement direct de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HVMR0xrg. Diffusion soumise à autorisation]. En tenant compte des tout premiers résultats issus de la première collecte du nouveau recensement, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INS[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4AR0xDYy. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête de recensement réalisée au début de l'année 2004 est le premier élément du nouveau dispositif quinquennal de recensement qui produira tous les ans, à partir [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xPYkIV. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article a pour objet d'étudier en quoi la prise en compte de quelques indicateurs significatifs pourrait permettre de mieux identifier les départements [...]Rapport
Ce rapport a été élaboré à la suite de l'audition de représentants des acteurs principaux des futures maisons départementales des personnes handicapées. Il a pour objectif de présenter un certain[...]Ouvrage
Le CTNERHI, en collaboration avec la Direction de la Recherche des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) et la Direction Générale de l'Action Sociale (DGAS) du ministère de la santé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0336
Article
Solveig VANOVERMEIR ; Ministère de l'emploi du travail et de la cohésion sociale (Paris, FRA) ; Ministère de la santé et de la protection sociale (Paris, France) |Avec une croissance sensible au cours des dernières années, les établissements médico-sociaux pour adultes handicapés offraient, fin 2001, en moyenne 30 places en centres d'aide par le travail (CAT) pour 10 000 adultes âgés de 20 à 59 ans. Les m[...]Mémoire
MABILLOT(Franck) , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 56p. , 2005Différents rapports de l'IGAS ont mis l'accent sur la relative insuffisance des contrôles des services déconcentrés dans le champ sanitaire et social et ont préconisé le renforcement des fonction[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0016
Article
La loi pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées entraîne une nouvelle architecture institutionnelle qui vise à simplifier les démarches des personnes handicapées et de leur famille. Ce dossier détaille cette nouvelle or[...]Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Article
Sous l'égide des présidents de conseils généraux, des maisons départementales doivent regrouper, à partir du 1er janvier 2006, l'ensemble des dispositifs existant pour les personnes handicapées. La création de ces groupements d'intérêt public ch[...]Ouvrage
Dépassée l'ère de l'assistance, voire de l'insertion, l'action sociale aborde désormais celle du "développement social territorial (DST)". Responsables des politiques sociales des régions, départ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0143
Article
L'analyse proposée dans ce document autour des dispositifs du RMI, de l'API, de l'AAH, de l'AES, de l'APA et de la CMU, situe la Bretagne et les départements bretons par rapport à la moyenne française et mesure les évolutions. Par ailleurs, des [...]