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Article
Geneviève Avenard ; Marie Mallet ; Claudine Padieu ; Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) (Paris, FRA) |Après plusieurs années de forte augmentation, la dépense nette d'action sociale départementale se stabilise autour de 5% d'évolution entre 2006 et 2007. Quoique toujours soutenu, le rythme de progression de cette dépense marque donc un ralentiss[...]Ouvrage
Pour aborder avec efficacité les défis du XXIe siècle, le Sommet de la Terre de Rio (1992) a incité les collectivités à élaborer des "agenda 21 locaux" en y impliquant fortement les habitants, l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3440
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES kR0x8rIs. Diffusion soumise à autorisation]. Cet atlas est composé de deux chapitres dont l'un dresse un état des lieux des effectifs au premier janvier 2008 et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4453
Ouvrage
, 77p. 2008Ce rapport intègre les questions envrionnementales traitées au sein de l'administration départementale (les économies d'énergie, le développement des énergies renouvelables....) prises en compte [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3281
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES mBoIDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce premier Atlas régional des consommations d'alcool, résultat d'une collaboration entre l'INPES et l'OFDT, s'efforce[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xHjoF. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2004, l'Insee met en oeuvre une nouvelle méthode de recensement, comprenant une collecte annuelle sur un échantillon de près de neuf millions de personnes, dont[...]Article
Guillaume BAILLEAU ; Françoise Trespeux ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Sont présentés dans ce document les résultats de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale par département au 31 décembre 2006, d'une part, sur la France métropolitaine et, d'autre part, dans les départements d'Outre-mer (aide sociale au[...]Ouvrage
Cet ouvrage est issu de la session extraordinaire de Septembre 2007 du Conseil général des Côtes d'Armor consacrée au développement durable. Les grands enjeux et les champs d'action possibles et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2061
Ouvrage
Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés -APAJH (Saint-Cloud, France) , 24 p. , 2008La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées fixe de nouvelles règles pour l'accessibilité des établissement re[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG WoJ8AR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La décentralisation de la politique vieillesse a mis en évidence l'existence d'inégalités territoriales. Il existe en effet de grandes disparités selon les départements [...]Article
En 2006, les départements de métropole et des DOM ont consacré 24,8 milliards d'euros nets à l'aide sociale. 22,2 milliards d'euros ont concerné les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xzynUh. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, sur les 24,8 milliards d'euros nets consacrés à l'aide sociale, 22,2 milliards d'euros ont concerné les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide s[...]Article
Elise CLEMENT ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'intervention des départements s'est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle le[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0x6s3mx. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la mise en place du programme de dépistage du cancer du sein, en conformité avec le Plan cancer 2003-2007, a été confiée à une structure de gestion départemen[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sR0xEnoH. Diffusion soumise à autorisation]. La population de la France métropolitaine est estimée à 61,88 millions d'habitants au 1er janvier 2008. L'accroissement naturel est encore soutenu en 2007 (+270 000), [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tksR0xqt. Diffusion soumise à autorisation]. L'article s'attache à analyser les conditions de mise en oeuvre du FAJ à l'issue de la loi de décentralisation, votée en 2004, et qui transfère un ensemble de comp[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA RR0x2T32. Diffusion soumise à autorisation]. Les Français connaissent assez bien leur exposition aux inondations là où ils résident. C'est avant tout la part de la population exposée et le nombre d'inondations s[...]Rapport
La commission handicaps rares du Conseil scientifique de la CNSA a livré, en septembre 2008, un document d'orientation restituant au Conseil son travail au cours des derniers mois. La commission [...]Ouvrage
L'injonction au partenariat dans l'action publique et sociale provoque chez les acteurs concernés des attitudes ambivalentes. Ils en reconnaissent la nécessité, en louent parfois la pertinence ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0299
Rapport
Ce document fournit la synthèse des données d'activités transmises par les MDPH et du rapport annuel sur le fonctionnement de ces structures pour l'année 2007. Il est composé de quatre chapitres [...]Article
Florence Pagneux, interv. ; Patrick MARESCHAL, interv. |Permettre aux enquêtes statistiques de mieux rendre compte des réalités sociales des départements et mettre de la cohérence dans les multiples données existantes, qui n'ont pas forcément les mêmes bases de calcul, tel est l'enjeu du groupe de tr[...]Ouvrage
La décentralisation des politiques sociales et la déconcentration des programmes de santé ont généré un modèle de planification par plans et schémas qui s'est étendu progressivement à tout le cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0305
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0306
Mémoire
Les principes généraux de la lutte anti-vectorielle plaident pour une collaboration étroite de l'Etat et des collectivités dans la lutte contre les moustiques dans le contexte épidémiologique de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK08/0019
Mémoire
Dans le contexte de recomposition institutionnelle actuel, il est primordial de s'interroger sur la place de l'inspection, du contrôle et de l'évaluation dans les services déconcentrés. Globaleme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF08/0019
Article
La question de l'installation des professionnels de santé se pose dans tous les pays développées : on ne peut pas compter sur l'augmentation de leur nombre pour résoudre le problème de leur inégale répartition sur le territoire.Ouvrage
Qui gouverne le social ? Pareille question ne peut rester purement formelle. Mais comment évaluer le poids respectif des nombreux acteurs concernés ? D'abord, ne pas séparer l'aide et l'action so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0399
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0xqrGj. Diffusion soumise à autorisation]. Ce deuxième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) rassemble les donné[...]Rapport
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 179p. , 2008[BDSP. Notice produite par IRDES DHkER0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 1 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) établit [...]Ouvrage
En 1988, la création du revenu minimum d'insertion (RMI) a marqué un réel tournant dans l'évolution du système français de protection sociale. Dernier filet de sécurité pour assurer un revenu min[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH10/0075
Ouvrage
Initié en 2005 par Martin Hirsch, le Revenu de Solidarité Active est une prestation sociale qui complète les revenus du travail lorsque ceux-ci sont trop faibles. Il est aujourd'hui expérimenté d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3962
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xE879q. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats aborde uniquement les naissances, à partir de l'exploitation des fichiers statistiques d'état civil. En 2006,796 900 naissances vivantes ont été co[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES 8n9R0xJp. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, l'Office français des drogues et de la toxicomanie avait initié une collaboration avec la mairie de Paris af[...]Article
Didier Vinot ; Jeran-François BOTTON ; Valérie BUTHION ; Jean-Baptiste Capgras ; Jean-Pierre Claveranne ; Aline DUPOUY ; Isabelle FRANCHISTEGUY COULOUME ; Souhila KERRI ; Jean-Michel LARRASQUET ; Christophe Pascal ; Véronique PILNIERE ; David PIOVESAN ; Alice TEIL |Les 27, 28 et 29 juin derniers, l'IFROSS (Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales) de l'université Jean Moulin (Lyon) organisait une conférence internationale dont le thème portait sur "Le management de[...]Rapport
Lutter contre la pauvreté, inciter à la reprise d'un emploi, simplifier et rendre plus lisible le système de solidarité, tel est le triple objectif poursuivi par le projet de revenu de solidarité[...]Rapport
Le début de l'année 2007 a été marqué par une abondante production de textes législatifs et notamment par la publication de deux textes majeurs : la loi n° 2007-293 réformant la protection de l'e[...]Article
Dans son allocution, lors du congrès de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France en septembre 2007, le Président de la République a présenté des orientations qui se veulent le socle d'une nouvelle politique publique en matière de s[...]Article
Suite et fin de l'étude sur le revenu de solidarité active. Cette nouvelle incitation financière à la reprise d'activité est mise en uvre par l'Etat pour les bénéficiaires de l'allocation de parent isolé (T.S.A., n° 1135 du 2 novembre 2007, p.1[...]Article
Dispositif expérimental consacré par la loi TEPA du 21 août 2007, le revenu de solidarité active (RSA) a pour objectif d'assurer l'augmentation des ressources d'une personne bénéficiaire d'un minimum social qui prend ou reprend un travail, exerc[...]Article
Les acteurs du monde sanitaire et social sont nombreux et les compétences sont éclatées, ce qui pose des problèmes de pilotage et de mise en cohérence des interventions d'où l'intérêt d'une collaboration entre les différents échelons de collect[...]Article
Cet article revient sur la circulaire DGAS/CNSA/SD.2/2C/SD 3/SD 5 n° 2006-534 du 14 décembre 2006 (B.O. 2007/06) relative au programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC), et à ses conséquences ju[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA XYk8NR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il existe un dispositif législatif et réglementaire relatif au rôle des communes dans la prévention des risques sanitaires. Mais le niveau de préparation de ces derniè[...]Rapport
Dans le cadre de son programme annuel, l'Inspection générale des affaires sociales a examiné la gestion du revenu minimum d'insertion à partir d'un contrôle dans six départements (Alpes-Maritimes[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES wflR0xfG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2005 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8DHR0xOn. Diffusion soumise à autorisation]. Les départements dotés de compétences accrues en matière d'aide sociale, depuis les lois de décentralisation de 1984, délivrent des prestations et services aux per[...]Article
Equivalent du plan Cancer, le Programme québécois de lutte contre le cancer s'est donné comme action stratégique l'intégration des soins et des services. La Montérégie, deuxième région la plus peuplée du Québec, a expérimenté cette nouvelle orga[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Q4vR0x0B. Diffusion soumise à autorisation]. Comment délivrer l'information à un patient et rechercher son consentement lorsque celui-ci est un majeur protégé ou hors d'état de manifester sa volonté ? Le médecin [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES vyR0xnX6. Diffusion soumise à autorisation]. C'est en Ile-de-France, en Rhône-Alpes et en Alsace que les niveaux de vie médians sont les plus élevés. Dans l'Ouest, les inégalités de revenus sont les plus faibles,[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiq[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xO90fB. Diffusion soumise à autorisation]. Les personnes aux revenus les plus faibles se perçoivent en moins bonne santé que le reste de la population. Si elles déclarent moins fréquemment certaines maladies co[...]