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Organisme protection socialeSynonyme(s)Caisse nationale de sécurité sociale Organisme de protection sociale |
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Article
Ils sont tout au plus une dizaine à l'avoir décrochée. Pourquoi ces organismes sociaux ont-ils décidé d'obtenir la certification ISO 9002 ? Quels peuvent être l'intérêt mais aussi les difficultés d'appliquer une démarche essentiellement utilisée[...]Mémoire
Gilles Dupont , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 73p. , 2000L'année 1999 aura été la première année effective d'évaluation par les DRASS de la mise en oeuvre locale des conventions d'objectifs et de gestion des branches famille et maladie, signées entre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0049
Article
Les organismes de protection sociale, gros consommateurs d'informatique, ne prennent pas à la légère la menace du bogue de l'an 2000. Par tous les moyens possibles, ils entendent assurer la continuité du service public.Article
Depuis sa création en décembre 1988, l'inscription au RMI ouvre deux types de droits connexes : le droit à l'allocation logement et le droit à la couverture maladie. Ce droit à la couverture maladie est-il connu par les allocataires du RMI et qu[...]Ouvrage
Le rapport 1998 contient des enquêtes, des analyses et des recommandations sur deux thèmes de travail importants et relativement nouveaux : Le téléphone sociale : entre information et écoute du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4753
Article
Le budget 2002 sera le premier budget national en euros. Mais dès le 1er janvier 1999, les administrations publiques et le monde de la protection sociale devront être prêts à effectuer et recevoir des paiements en euros. Paiements et déclaration[...]Ouvrage
La première partie, consacrée à la qualité du service rendu par les organismes de sécurité sociale, rend compte d'un ensemble de missions réalisées en 1996 et 1997 concernant les branches famille[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4752
Article
Dans deux arrêts rendus le même jour, la CJCE a jugé qu'une législation nationale subordonnant à une autorisation préalable la prise en charge de frais d'optique et de frais de soins délivrés dans un autre pays de l'Union était incompatible avec[...]Article
L'article R. 315-1-1 du code de la sécurité sociale institue au profit du médecin-conseil des caisses, un droit d'accès au dossier médical du patient, dans le cadre du contrôle de l'activité libérale des praticiens. Ce droit d'accès est très con[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP QR0xkJVD. Diffusion soumise à autorisation]. La politique entreprise depuis vingt ans par la Mutualité sociale agricole (deuxième régime de protection sociale en France), en matière d'éducation et de promotion de[...]Ouvrage
Cet ouvrage n'est pas un dictionnaire, mais un glossaire bilingue. Son objectif est de permettre à tous, anglophones ou francophones, de mieux comprendre la dynamique des politiques sociales de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1550
Ouvrage
Cet ouvrage n'est pas un dictionnaire, mais un glossaire bilingue. Son objectif est de permettre à tous, anglophones ou francophones, de mieux comprendre la dynamique des politiques sociales de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1549
Rapport
Chaque année, la cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1674