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Caisse assurance maladieSynonyme(s)Caisse d'assurance maladie |
Documents disponibles dans cette catégorie (511)
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Article
Face à la multiplication des litiges opposant les établissements aux caisses d'assurance maladie s'agissant du contrôle externe lié à la tarification à l'activité, les auteurs s'attachent à démontrer dans le premier volet de cette étude que ce c[...]![]()
Article
Mathilde Caron ; André ANTONI ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Laetitia Driguez ; Sophie Fantoni-Quinton ; Bérengère Legros ; Cécile OILLIC-TISSIER ; Jacques PACHOD ; Pierre-Yves Verkindt |Sommaire du dossier : Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels - La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains - Les obligations du décideur public en matière de santé[...]![]()
Ouvrage
Bruno Palier , 02/06/2010Agences régionales de santé, franchises, parcours de soin, limitation des arrêts de travail : les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance maladie continue d'exi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0583
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AsR0xs7m. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales a inscrit dans son programme de travail 2009 une mission d'évaluation de [...]![]()
Article
Clotilde ROULLIER ; Sandrine Dauphin, introd. ; et al. ; Christophe Giraud, coor. ; Bruno Morin ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC BmR0xmEq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Informations Sociales souhaite analyser le monde rural en termes d'espaces de vie, qu'il s'agisse de la mobilité résidentielle, des familles résidentes, [...]![]()
Mémoire
SALAOU (Akinni Akim) , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , réf. 2p. , 2010Après une expérimentation en 2003-2004 dont les conclusions ont été plus que satisfaisantes, l'ARDH s'est généralisée sur l'ensemble du territoire breton afin d'offrir aux personnes non dépendant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP10/0010
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Article
Jacques LE GALL ; Michel Brault ; Alain CHAILLAND ; Joël DESSAINT ; Denis LE BAYON ; Vincent RAVOUX ; Jean-Philippe VACHIA ; Jean-Yves YVENAT |Ce dossier sur la certification de la Sécurité sociale se décline en 9 articles dont voici les titres : 1 - La certification des comptes à la Sécurité sociale : Historique et philosophie ; 2 - La certification et la qualité ; 3 - Qu'est-ce qu'on[...]![]()
Rapport
Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2009 en matière de santé et sécu[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA HR0xIspI. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la préparation du Plan régional santé travail (PRST) 2010-2014, la Direction régionale des entrepri[...]![]()
Article
Arnaud Gautier ; Cécile Fournier ; Anne PAGOT-CAMPAGNA ; Alain PAUMIER ; Nathalie POUTIGNAT ; Alain WEILL |[BDSP. Notice produite par INPES 98R0xGCA. Diffusion soumise à autorisation]. Le diabète est une maladie chronique de plus en plus fréquente qui touche, en France, plus de 2,5 millions de personnes. Afin d'évaluer l'état de santé de cette popula[...]![]()
Article
Emilie Baville ; Jean-Marie Clément ; Alain Corvez ; Sonia KANOUN ; Didier SEBAN ; François Vialla |Ce numéro est entièrement consacré à la loi Hôpital, Patients, Santé et territoires du 21 juillet 2009 dite loi HPST. Après avoir présenté la loi dans son contexte (ses principales dispositions, sa place dans le champ des réformes hospitalières)[...]![]()
Mémoire
Les MARPA sont des petites unités de vie pour personnes vieillissantes, s'inscrivant dans un programme pilote de lutte contre la dépendance initié par la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Elles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF10/0003
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Article
La mise en place de la tarification à l'activité (T2A) en 2003 a été accompagnée par le développement d'un important mécanisme de contrôle effectué par l'ARH et l'Assurance maladie. Ce contrôle externe a pour objectif de s'assurer de la régulari[...]![]()
Article
La T2A et la prochaine facturation directe de l'Assurance Maladie induisent des risques de pertes financières et de difficultés de trésorerie, en raison des contrôles plus importants du financeur et notamment de contrôles a priori préalables à t[...]![]()
Article
Gérard ARCEGA ; Gilles ARZEL ; Eric BADONNEL ; Frédéric BUFFIN ; Alain CAZENEUVE ; Jean-François CHADELAT ; Christian CHARPY ; Charles Descours ; Luc DISERVI ; Jean-Marc GEORGE ; Philippe Georges ; François GIN ; Marie-Emmanuelle JEANDET-MENGUAL ; LECOCQ (Pierre André) ; Jean-Jacques MARETTE ; Julien ORLANDINI ; Karine PALERMO ; Brigitte PECHBERTY ; Vincent RAVOUX ; Stéphane Seiller ; Laurent Vachey ; Jean-Luc Vieilleribiere ; Michel WEISSGERBER |Le dossier se compose de trois parties : 1) Les évolutions de la protection sociale , 2) Le management de la protection sociale : tendance et évolution, 3) Regards des acteurs.