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Caisse assurance maladieSynonyme(s)Caisse d'assurance maladie |
Documents disponibles dans cette catégorie (511)
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Rapport
Par lettre de mission du 23 août 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale et le ministre délégué aux personnes âgées ont souhaité que soient étudiées les solutions envisageables [...]![]()
Article
La réforme de l'assurance maladie du 13 août 2004 proposée par Philippe Douste-Blazy institue une nouvelle figure, le directeur général, doté de pouvoirs importants, dont celui de nommer les directeurs des caisses primaires d'assurance maladie. [...]![]()
Rapport
Ce rapport a été élaboré à la suite de l'audition de représentants des acteurs principaux des futures maisons départementales des personnes handicapées. Il a pour objectif de présenter un certain[...]![]()
Article
Au 1er janvier 2004, les départements se sont vus transférer la responsabilité du Revenu minimum d'insertion (RMI). Début 2005, suite à une année où le nombre d'allocataires a crû d'environ 8 %, un nombre significatif de départements n'avait pas[...]![]()
Article
Après avoir fait le constat d'un décalage entre les objectifs des lois de 1975 et de 1987 et la réalité de la situation des personnes handicapées sur le marché du travail, l'article cherche à dégager les conditions d'une insertion professionnell[...]![]()
Ouvrage
L'ouvrage est conçu en cinq chapitres. Le premier analyse l'histoire des systèmes de santé des pays développés. Le deuxième montre qu'il existe différentes façons d'organiser les systèmes de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1402
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Ouvrage
Entre délinquance et trouble des conduites, quelle relation peut-on établir ? Le trouble des conduites dont les manifestations s'expriment par agressions, vols, fraudes, violations de règles chez[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0446
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Article
La prévention du risque cancérogène et des risques liés à d'autres polluants est fondée sur l'évaluation des risques et un repérage précoce des agents, procédés et emplois susceptibles d'exposer le salarié. Pour les années 2004-2007, la branche [...]![]()
Article
Il aura fallu près de dix ans pour que les politiques de tout poil s'en convainquent. Rien ne peut se faire, en matière d'assurance maladie, contre les médecins ou en cherchant systématiquement à culpabiliser les professionnels. Après des frémis[...]![]()
Article
Le titre II de la loi du 13/08/04 relative à l'assurance maladie, institue une nouvelle "gouvernance" du système de soins. Complétant les dispositions de la loi consacrées à la maîtrise médicalisée des dépenses de santé et aux mesures de finance[...]![]()
Rapport
, 55p. pdf 06/2004Ce premier rapport de gestion de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) porte sur l'année 2003 et a pour objectif de rendre des comptes sur la gestion du se[...]![]()
Article
Introduite pour la première fois comme alternative à l'hospitalisation complète dans la loi hospitalière de 1970, la chirurgie ambulatoire atteint à peine 30% de l'ensemble des interventions chirurgicales réalisées sur le territoire alors qu'ell[...]![]()
Article
Dans de nombreux secteurs d'activité, les facteurs psychosociaux, dans leurs aspects les plus négatifs pour la santé : stress, harcèlement, violence, etc. sont dorénavant considérés comme faisant partie du paysage des risques auxquels peuvent êt[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ANFH qXR0xU8I. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier consacré aux Unions régionales des caisses d'assurance maladie situe les missions de ces unions et le rôle de la conférence des directeurs. Des exemples prés[...]![]()
Article
Dans l'Oise, depuis dix ans, des partenaires de santé appliquent une procédure permettant à un maximum d'enfants de grande section de maternelle de consulter un spécialiste, en cas de trouble décelé par un médecin scolaire. Le suivi des enfants [...]