Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (14019)
Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 70 p. , 2022/05Stylos, colles, crayons, correcteurs, cahiers… : dans une expertise publiée ce jour, l’Anses révèle la présence de plusieurs familles de substances chimiques dangereuses dans les fournitures util[...]Ouvrage
Sous la forme de tableaux synoptiques par fonction, ces fiches présentent toutes les informations nécessaires sur les différentes modalités d'accès aux corps et grades de la fonction publique hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0359
Ouvrage
Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0305
Mémoire
L’accident industriel survenu en septembre 2019 chez Lubrizol et NL Logistique à Rouen (76) a suscité une prise de conscience des pouvoirs publics sur la nécessité de renforcer à nouveau la régle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IGS22/0007
Rapport
Cet ouvrage, conçu en collaboration avec le cabinet Plein Sens et des DRH hospitaliers, notamment ceux des centres hospitaliers d’Angoulême et de Roubaix, des CHU de Tours, Rennes et Nice ainsi q[...]Ouvrage
Cet ouvrage retrace le lent cheminement de la discipline généraliste de 1945 à nos jours, dans le contexte de fortes transformations du système de santé français : l’avènement de l’assurance mala[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB10/0088
Ouvrage
L’un des plus petits objets de la vie quotidienne, la pilule contraceptive, est un grand objet d’histoire. Une histoire « à la française », tant les femmes en France l’ont adoptée massivement. Vé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA47/0142
Ouvrage
Avec plus de 6,7 millions de victimes estimées en France en 2020, l’inceste est un véritable fléau de santé publique. Il fait pourtant l’objet d’un puissant déni dans la société. L’impact sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0286
Article
Initiatives. Interprétariat professionnel et soins : des expériences hors de l'hôpital à généraliser
La majorité des soignants libéraux n'ont pas accès à des interprètes professionnels lors des soins avec des personnes ne parlant pas ou mal le français. Un besoin reconnu par la loi, une évaluation positive des expériences alsacienne et des Pays[...]Ouvrage
Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
- Localisation : Rennes | Cote : HF00/0020
Ouvrage
L'Introduction générale au droit propose une introduction, aussi bien au droit privé qu'au droit public, destiné à tous les étudiants de licence. Il présente une dimension internationale importan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0142
Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
Article
Au regard des ressources humaines hospitalières, 2021 a marqué un tournant dans les modes de gestion et l’avènement de nouvelles pratiques de management. C’était en tout cas l’ambition de la loi du 6 août 2019, dite «de transformation de la fonc[...]Ouvrage
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide présente, commente et analyse tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédact[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0306
Ouvrage
Au cours des dernières années, notre législation s’est considérablement enrichie de la prise en compte des modes amiables de règlement des différends, en particulier de la médiation. Aujourd’hui,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0244
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0244