Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (14019)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Un décret et deux arrêtés, publiés fin décembre 2021, fixent le cadre réglementaire des nouvelles modalités de calcul du ticket modérateur (TM) applicable à compter de 2022 aux patients hospitalisés en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) da[...]![]()
Ouvrage
A destination de tous les candidats aux concours de la fonction publique, ce manuel propose de tester ses connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur le droit public. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0078
![]()
Ouvrage
Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0253
![]()
Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022L'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) propose son soutien à tous les établissements de la fonction publique hospitalière dans leurs projets en faveu[...]![]()
Rapport
Les PFAS ou substances poly ou perfluoroalkylées comptent plusieurs milliers de molécules différentes, toutes de synthèse, dont plusieurs centaines font l’objet de multiples usages allant des ému[...]![]()
Article
Les pouvoirs publics ont institué des appellations de protection de produits alimentaires d'abord pour éviter les fraudes, puis pour protéger les produits. L'affirmation de droits des consommateurs, comme le développement des exigences en matièr[...]![]()
Ouvrage
Ce livre est consacré au repérage précoce et à la prise en charge des bébés et jeunes enfants victimes de violences sexuelles. Il est le fruit des 35 ans d'expérience de son auteure, comme pédops[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0287
![]()
Rapport
Ce bilan s’appuie sur les données issues du dispositif national de surveillance mis en oeuvre au niveau régional par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) et cen[...]![]()
Ouvrage
Vingt ans après la publication de la loi du 4 mars 2002, de nombreuses manifestations ont eu lieu pour en dresser un bilan, aussi bien dans les universités que dans les revues spécialisées ou dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0251
![]()
Rapport
Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) (Paris, FRA) , 2p. , 2022Étant données les multiples interactions entre santé humaine et biodiversité, les établissements de soins se doivent de se poser de nombreuses questions : Comment la biodiversité contribue-t-elle[...]![]()
Ouvrage
Le cannabis est un objet de controverses récurrentes, souvent éloignées des données scientifiques. Cet ouvrage offre un état des savoirs, international et pluridisciplinaire, rendant compte de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0349
![]()
Ouvrage
Le Code de la santé publique 2022 Dalloz rassemble tous les textes intéressant la matière à travers six parties : -ses deux premières traitent de la protection des personnes -la troisième intéres[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0246
![]()
Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances sur les collectivités territoriales ordonné autour de 15 chapitres. Chaque chapitre comprend : -une présentation synthétique de 3 pages s'achevant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0073
![]()
Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0357
![]()
Rapport
A la suite de la publication du rapport IGAS "trajectoires pour de nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé" de novembre 2021, le ministre de la Santé a fait part en janvier[...]