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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Mémoire
Carole Le Bec , 62p.La présente étude confirme que le département des Côtes d'Armor est un des départements français les plus avancés en matière de périmètre de protection. Engagé depuis plus de 10 ans dans une poli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0023
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0024
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0027
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0028
Mémoire
La loi du 24 janvier 1997, instituant la PSD pour les personnes âgées, a également posé le principe de la réforme de la tarification dans les EHPA. Fondée sur la nécessité de modifier un système [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0050
Mémoire
René DOUARIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 70p.Diriger un établissement public de l'aide sociale à l'enfance demande, aujourd'hui de faire le choix de la qualité dans les réponses à apporter aux besoins des mineurs qui nous sont confiés. Cepe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0066
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0097
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0100
Mémoire
Regroupement de trois maternités dans le département du Jura. Mise en place d'un pôle "mère-enfant".
Christelle BARLET-GOUGEON , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 47p.+18p.A l'heure de la reconcentration du dispositif sanitaire français, l'opération de regroupement de trois maternités menée par la Direction Départementale des Affaires sanitaires et Sociales du Jura[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0012
Ouvrage
Stéphanie Lacour , 279p.Quel droit pour les "nanos "? Des regards croisés entre différentes disciplines technique, scientifique, éthique, philosophique et juridique dessinent le champ global de cette recherche. Plusieu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0118
Mémoire
François-Xavier LORRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 66p.Si l'Etat exerce, la tutelle sur les établissements de santé, il existe de fait un autre intervenant dans le contrôle des dépenses hospitalières ; il s'agit de l'assurance maladie laquelle, dispo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0149
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0150
Mémoire
En 1989, la politique en faveur de l'enfance handicapée a bénéficié d'un second souffle grâce aux nouvelles annexes XXIV. La recherche de la qualité se décline suivant plusieurs objectifs : l'éla[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0066
Mémoire
Françoise ROZAIN , 97+35p.Depuis le début des années 80 existe au rez-de-chaussée du bâtiment Denis Fournier, un regroupement géographique de Consultations Externes de diverses spécialités. Au fil des années est apparue u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0261
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0264
Mémoire
J.P. MILOCCO , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 89 p.Analyse des difficultés que suscite l'exercice de mesures d'A.E.M.O. judiciaire auprès d'enfants dont les parents sont malades mentaux, et les orientations possibles pour répondre à la mission de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 653 - OV92/0102
Mémoire
Dans le cadre de la politique de rationalisation des dépenses hospitalières et d'adaptation de l'offre de soins aux besoins d'une population de plus en plus vieillissante, la Direction Régionale [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0018
Mémoire
Isabelle QUENUM , 84p.Malgré la mise en oeuvre des divers textes réglementaires récents, notamment les Protocoles Evin, Durafour et Durieux au centre Hospitalier de la Rochelle, le malaise des infirmières persiste. Ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0215
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0216
Mémoire
Le préambule de la Constitution du 4 octobre 1958 rappelle qu'au nombre des principes suprêmes de la Nation, figure le droit de tous à la protection de la santé. Mais dans la période récente, cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0229
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0230
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0113
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0116