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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (13380)
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0002
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Mémoire
Michaël VIGNON , 44p.En l'absence de connaissances épidémiologiques et techniques précises qui permettraient d'en évaluer les risques sanitaires, la réglementation actuelle interdit, sans autres précisions, la pratiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0076
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Mémoire
Gaëlle DUCLOS , 75p.(Une synthese du memoire se trouve dans TSM Techniques Sciences, Methodes... 1998/10 N:10 p:45-54). Une démarche d'évaluation des risques existants pour la santé des travailleurs a été faite sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0019
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0020
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Mémoire
Catherine Willmann , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+65p.Ce mémoire a pour but de présenter l'enquête réalisée auprès des entreprises d'insertion des Yvelines. Il dresse un portrait des structures, mais également des salariés qui y sont accueillis, afi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0145
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0148
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Mémoire
Guillaume BLANCO , 50p.A l'occasion de l'élaboration du schéma de l'accueil et de l'hébergement, les DDASS doivent se positionner dans le cadre établi par la loi de lutte contre les exclusions. Celle-ci a renforcé la t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0017
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Mémoire
Jean-Philippe HORREARD , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 68p.Peu nombreux sont les inspecteurs des affaires sanitaires et sociales à se consacrer aux problèmes qui touchent directement à la santé publique et à la promotion de la santé. Pourtant les service[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0078
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Mémoire
Bruno Cochard , 113p.Souvent sont mises en évidence les économies à réaliser, une meilleure gestion visant à rationaliser les ressources en matière de santé. Le risque est grand cependant d'oublier le principal acteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0959
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Mémoire
Apparu à la fin de l'année 1993, le S.A.M.U. social parisien constitue, d'ores et déjà, un instrument clef des campagnes d'hébergement hivernales. A tel point que Madame Simone Veil, Ministre d'E[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0213
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0214
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Mémoire
Le S.A.M.U. social s'intègre désormais parmi les instruments classiques de lutte contre la grande précarité mis en place par la DDASS des Hauts-de-Seine. Le dispositif est sur ce département comp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0086
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Mémoire
Michèle MEUNIER , 81p.La loi du 18 janvier 1994 génère pour le Centre hospitalier de Verdun des difficultés de mise en oeuvre liées à des contraintes locales objectives : éloignement du Centre de Détention de MONTMEDY[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0197
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0200
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Mémoire
Monique ROUSSEL , 98p.Jumelé à la Maison d'Arrêt de Laval, le Centre Hospitalier de cette même ville a été désigné, en application des dispositions de la loi du 18 Janvier 1994, pour assurer les soins somatiques des p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0297
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0300
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Mémoire
Nicolas PEJU , 76p.La coordination des vigilances est devenue une exigence de sécurité sanitaire. Engagée au niveau national à travers la loi du 1er juillet 1998, elle n'a pas encore été transposée à l'échelon des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0086
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0087
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Mémoire
Jean-Luc DAVIGO , 105p.La transfusion sanguine en France a été réorganisée par la loi du 4 janvier 1993 et les nombreux textes qui ont suivi. Ce service public a été replacé sous le contrôle de l'état. L'objectif est d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0095
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0096
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Rapport
Jean-François Girard , coor. , 86p.Ce Rapport est une réflexion sur le système français de santé publique. Suite à une succession de crises médiatisées et à une perception plus aiguë des risques, le système français de santé publi[...]![]()
Mémoire
Jeann-Marie Marion , 89p.Le Centre Hospitalier de Charleville Mézières est un établissement conforté dans une vocation départementale par le schéma régional d'organisation sanitaire de Champagne Ardennes. Il est désigné [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0179
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0180