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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Mémoire
Depuis l'introduction du texte primitif des annexes XXIV au décret du 9 mars 1956, l'évolution du secteur de l'enfance handicapée ou inadaptée a été marquée par plusieurs étapes. Ce secteur est r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0109
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0110
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Mémoire
Marie-Pierre CAZADE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 46p.La circulaire DH-PE 3/DGS-SP 3 n°93-00 du 14 mars 1993 relative aux procédures de planification en santé mentale modifie substantiellement le guide méthodologique instauré par celle du 21 décembr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0074
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Mémoire
Réflexions sur la planification de l'Assistance Médicale à la Procréation dans la région Ile de France. Essayer de voir les ambiguites entre planification, programmation et gestion d'autorisation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0062
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Mémoire
Caroline AGERON , 94p.Le saturnisme infantile est réapparu en France voilà 10 ans. Cette pathologie sournoise, qui peut entraîner de graves retards intellectuels pour l'enfant, se révèle de par sa fréquence être un vé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0012
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Mémoire
Le PMSI vient d'entrer dans une phase nouvelle : il va jouer un rôle de plus en plus crucial dans l'allocation budgétaire des établissements. L'exhaustivité et la qualité des données de l'informa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : -
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0078
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Mémoire
La contractualisation est depuis quelques années un des modes d'action privilégié de l'Etat. Elle devient avec la réforme hospitalière un des outils essentiels de planification et d'allocation de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0121
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0122
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Ouvrage
Les substances chimiques sont les éléments constitutifs de la vie. Elles sont présentes en nous, autour de nous et dans les produits que nous achetons. Presque toutes les industries [...]![]()
Mémoire
Marie-Claude FRANCOIS , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 47p.Les résultats d'une enquête menée par la DDASS en septembre 1994 dans le cadre du comité de suivi des annexes XXIV montrent que l'une des préoccupations majeures des responsables d'I.M.E. pour le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0081
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0082
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Mémoire
L'allocation des ressources aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale se fait en fonction de critères exclusivement quantitatifs : actualisation budgétaire en fonction d'un taux direct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0093
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0094
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Mémoire
M. MACE , 122p.Le C.H.S. de Blain est un établissement psychiatrique des années 60 conçu sur le modèle d'hôpital village situé en zone rurale. Après avoir, ces dix dernières années, réalisé une réduction import[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0177
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0180
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Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 35p.Au début des années 90, la massification des phénomènes d'exclusion a déqualifié une approche sectorielle et centralisée des politiques à l'égard des démunis, au bénéfice d'approches globales, pl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0095
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Mémoire
En s'appuyant sur les observations qui ont pu être faites à la suite de la visite et de l'étude de 7 cabinets médicaux libéraux du département de l'Hérault, réalisant des actes d'anesthésie et/ou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0026
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Mémoire
Florence MARCHAND , 94p.La qualité des eaux d'alimentation est un sujet d'actualité qui intéresse de plus en plus d'élus et de consommateurs. La réglementation a précisé par le décret du 26-09-94, les conditions d'infor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0064
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0030
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Mémoire
Florence FEUILLADE-FAVREL , 91p.La procédure d'accréditation découle de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 relative à l'hospitalisation publique et privée. Cette procédure externe d'évaluation conduite par des professionne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0034
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0035