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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Mémoire
Dominique Maison , 113p.Cette étude présente une approche du fonctionnement du système sanitaire français en radioprotection à partir de l'analyse de deux crises. Il s'agit de comprendre les caractéristiques et le posit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OL96/0040
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Mémoire
Diane MOLINARO , 126p.Toute démarche de lutte contre l'habitat insalubre doit viser à mettre hors d'état de nuire les logements dangereux pour la santé et à améliorer les conditions d'existence des populations en plac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0052
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Mémoire
Serge BALLIGAND , 84p.Les établissements publics de santé ont dû écrire lors des derniers exercices leur projet d'établissement. Dans ce contexte de démarche de projet, la formation professionnelle continue, réformée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0028
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE98/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OE98/0006
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Mémoire
D'un relatif libéralisme en matière de réglementation des laboratoires de biologie médicale, la France a progressivement encadré l'exercice de la biologie médicale par la loi du 11.07.1975, qui a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0040
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Mémoire
Yvon LE TILLY , 103p.La recrudescence des infections acquises à l'hôpital explique la volonté du législateur de rendre obligatoire, par un décret du 06 mai 1988, la création d'un Comité de Lutte contre les Infections[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0221
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0224
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0053
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0054
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Mémoire
Le médecin inspecteur doit officiellement depuis juin 1997 rendre un avis au préfet sur la situation médicale des étrangers malades pour la délivrance d'un titre de séjour. Cette nouvelle attribu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0002
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Mémoire
Pascal PICHON , 73p.
- Localisation : Rennes | Cote : OJ96/0030
- Localisation : Rennes | Cote : OJ96/0031
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Mémoire
Sandrine David , 113p.Dans la politique de sécurité sanitaire visant à réduire les risques iatrogènes, la matériovigilance est une nouvelle forme de veille sanitaire aux côtés d'autres vigilances. Ayant pour objet la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0040
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Mémoire
Dans le cadre de la mise en application de la loi Bioéthique, description et analyse des pratiques de greffes de tissu osseux en région Ile de France au cours de l'année 1994. Analyse de la conco[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OH95/0014
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0002
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Mémoire
Philippe HARANT , 63p.Jusqu'à présent, la loi interdisait à des médecins étrangers d'exercer en France, à quelques exceptions près, très encadrées. Paradoxalement, un grand nombre de médecins étrangers exercent dans l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0139
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0140
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OJ96/0034
- Localisation : Rennes | Cote : OJ96/0035
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Mémoire
Frédérique CHEMIN , 115p.Suite à la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, les études d'impact doivent explicitement contenir un chapitre sur l'évaluation des effets d'un projet d'aménagement sur la san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0007
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0008