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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (13380)
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Mémoire
Anne BOEMARE , 45p.La commission de l'Union européenne indique, dans sa directive du Conseil n°91/692/C.E.E. du 23 décembre 1991, que tous les trois ans les Etats membres sont tenus de communiquer un rapport sur la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0014
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0016
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Mémoire
Laurent SCHOTT , 90p.Les difficultés de stationnement gênent quotidiennement le bon fonctionnement des établissements de santé. Un sondage auprès d'une trentaine d'hôpitaux permet de dresser un bref inventaire des co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0299
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0300
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Mémoire
Pascale TICOS , 94p.Faire de la gestion de trésorerie un outil d'aide à la décision nécessite de disposer d'un instrument de prévision fiable des flux financiers, ce que ne permet pas une approche exclusivement comp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0263
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0264
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Mémoire
Le terme "évaluation" est un leitmotiv que l'on retrouve dans tous les textes relatifs au champ sanitaire et médico-social, dans le but d'assurer une bonne gestion des fonds publics. Dans cet ord[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0189
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0190
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OE99/0022
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0002
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0004
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0005
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0008
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OE90/0055
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Mémoire
K. DELAGARDE , 107p.Actuellement il n'existe pas suffisamment de données sur les déchets liquides diffus de Laboratoire d'Analyses de Biologie Médicale pour savoir s'ils présentent un risque chimique/toxique et donc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0012
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0032
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0080
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0070
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0072
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Mémoire
L'évaluation des politiques publiques de l'enfance inadaptée. L'exemple du département de la Creuse.
Le département de la Creuse comporte des dispositifs de prise en charge dans les domaines médico-social et sanitaire qui s'adressent à l'enfance handicapée mentale ou en difficulté. Ce travail s'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0097
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0098
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Mémoire
L'autisme demeure encore aujourd'hui une énigme pour l'ensemble du corps médical et il suscite un intérêt croissant de la part du grand public qui commence seulement à le découvrir. Depuis quelqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0053
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0056
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Mémoire
Christine RICOUX , 52p.L'intégration dans la filière de l'élimination L'émergence, en 1991, des procédés de pré-traitement, a provoqué un petit bouleversement dans le monde de l'élimination des déchets d'activités de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0053
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0056