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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Mémoire
Béatrice Giffard-Carlet , 102p.A partir de 1998, les producteurs fromagers devront présenter un numéro d'agrément sanitaire communautaire pour vendre leurs fromages à des intermédiaires. La délivrance ou non de cet agrément re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0023
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0024
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Mémoire
Philippe DEVAUCHELLE , 65p.Dans un contexte global d'inéquation entre la demande de soins non planifiée et les moyens offerts, la restructuration de leur service d'urgence est devenue un impératif pour un bon nombre d'hôpi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0111
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0112
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Mémoire
Stéphanie VIALET , 72p.Le département du Morbihan, qui à des besoins en eau croissants, est confronté aux problème de la faiblesse des ressources mobilisables en période d'étiage et à la détérioration de la qualité des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0103
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0104
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Mémoire
Muriel POTEL , 101p.En France, les mesures de contrôle et de réduction des expositions à l'amiante existent pour les ambiances intérieurs, mais l'amiante existe sous diverses formes dans l'environnement extérieur. O[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0060
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0002
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Mémoire
Michaël VIGNON , 44p.En l'absence de connaissances épidémiologiques et techniques précises qui permettraient d'en évaluer les risques sanitaires, la réglementation actuelle interdit, sans autres précisions, la pratiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0076
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Mémoire
Gaëlle DUCLOS , 75p.(Une synthese du memoire se trouve dans TSM Techniques Sciences, Methodes... 1998/10 N:10 p:45-54). Une démarche d'évaluation des risques existants pour la santé des travailleurs a été faite sur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0019
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0020
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Mémoire
Catherine Willmann , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+65p.Ce mémoire a pour but de présenter l'enquête réalisée auprès des entreprises d'insertion des Yvelines. Il dresse un portrait des structures, mais également des salariés qui y sont accueillis, afi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0145
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0148
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Mémoire
Guillaume BLANCO , 50p.A l'occasion de l'élaboration du schéma de l'accueil et de l'hébergement, les DDASS doivent se positionner dans le cadre établi par la loi de lutte contre les exclusions. Celle-ci a renforcé la t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0017
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Mémoire
Jean-Philippe HORREARD , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 68p.Peu nombreux sont les inspecteurs des affaires sanitaires et sociales à se consacrer aux problèmes qui touchent directement à la santé publique et à la promotion de la santé. Pourtant les service[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0077
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0078
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Mémoire
Bruno Cochard , 113p.Souvent sont mises en évidence les économies à réaliser, une meilleure gestion visant à rationaliser les ressources en matière de santé. Le risque est grand cependant d'oublier le principal acteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0959
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Mémoire
Apparu à la fin de l'année 1993, le S.A.M.U. social parisien constitue, d'ores et déjà, un instrument clef des campagnes d'hébergement hivernales. A tel point que Madame Simone Veil, Ministre d'E[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0213
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0214
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Mémoire
Le S.A.M.U. social s'intègre désormais parmi les instruments classiques de lutte contre la grande précarité mis en place par la DDASS des Hauts-de-Seine. Le dispositif est sur ce département comp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0086
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Mémoire
Michèle MEUNIER , 81p.La loi du 18 janvier 1994 génère pour le Centre hospitalier de Verdun des difficultés de mise en oeuvre liées à des contraintes locales objectives : éloignement du Centre de Détention de MONTMEDY[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0197
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0200
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Mémoire
Monique ROUSSEL , 98p.Jumelé à la Maison d'Arrêt de Laval, le Centre Hospitalier de cette même ville a été désigné, en application des dispositions de la loi du 18 Janvier 1994, pour assurer les soins somatiques des p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0297
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0300