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BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Mémoire
Frédérique CHEMIN , 115p.Suite à la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, les études d'impact doivent explicitement contenir un chapitre sur l'évaluation des effets d'un projet d'aménagement sur la san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0007
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0008
Mémoire
Nathalie DELANOE , 79p.La mise en oeuvre en France, dans le courant de l'année 1998 de la procédure d'accréditation pose la question de savoir si le dispositif construit et mis en oeuvre par l'ANAES permettra aux hôpit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0047
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0048
Mémoire
Marie-Pierre GALLANI , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 61p.La circulaire du 14 mai 1991 relative aux missions des centres d'hébergement et de réinsertion sociale a redéfini celles-ci en mettant l'accent sur l'accueil pour tous, la diversification des rép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0105
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0106
Mémoire
Déterminer les changements apportés par ce texte par rapport à la loi de 1838. Détecter les difficultés d'application dans les Centres Hospitaliers Spécialisés en Psychiatrie.
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0024
Mémoire
Dominique HOMBECQ , 48p.Ce mémoire concerne les périmètres de protection des captages d'eau potable du département de la somme. Peu de captages disposent de cette protection imposée par la loi, dont le cadre générale es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OL94/0044
Mémoire
La prise en charge des toxicomanes aux opiacés en France connaît actuellement une évolution importante avec la mise sur le marché de la méthadone et de la buprénorphine-haut-dosage. Ce travail an[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH96/0121
- Localisation : Rennes | Cote : OH96/0122
Mémoire
Catherine HOWARD , 63p.(lire egalement le rapport "mise en place des perimetres de protection... etat des lieux... cote CF20/0040). La loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 a rendu obligatoire la mise en place des périmètres d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OL98/0020
Mémoire
La mise en place des services d'éducation et soins spécialisés à domicile suscite un vif intérêt. Ils sont les instruments privilégiés de la politique d'intégration des personnes handicapées. Ils[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0033
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0034
Mémoire
L'élaboration du schéma régional d'organisation sanitaire de Bourgogne a conduit sur deux zones rurales peu peuplées (Autun en Saône et Loire et Cosne sur Loire dans la Nièvre) où coéxistaient un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0086
Mémoire
Fabrice Beaulieu , 27p.
- Localisation : Rennes | Cote : OE97/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OE97/0010
Mémoire
Anne DRUESNES , 89p.Les modèles d'exposition sont des outils utilisés dans la démarche d'évaluation détaillée des risques des sites pollués pour caractériser l'exposition des populations, en complément de la métrolo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0014
- Localisation : Rennes | Cote : OL99/0016
Mémoire
Catherine ROUSSEL , 54p.Les AOX (adsorbable organic halides) sont des composés organohalogénés mesurés par adsorption sur charbon actif depuis les années 1980. Leur mesure constitue un indicateur global de pollution qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0083
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0084
Mémoire
Catherine ROUSSEL , 64p.
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0087
- Localisation : Rennes | Cote : OL95/0088
Mémoire
C. ELDIN , 127 p.L'évolution, ces dernières années, de la politique de santé mentale conduit à un rapprochement de la psychiatrie et de l'hôpital général. Depuis 1989 sur Aix en Provence, une équipe psychiatrique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0097
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0100
Mémoire
Les centres d'hébergement et de réadaptation assurent deux fonctions essentielles, d'hébergement d'urgence et de détresse, et d'accompagnement des efforts d'insertion. Les C.H.R.S. de la Meurthe-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0066