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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Exercice libéral
Exercice libéralSynonyme(s)Pratique libéraleVoir aussi |
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J. LECADET ; B. BARIS ; P. FENDER ; K. VIALARET ; P. Vidal |[BDSP. Notice produite par CNAMTS uyyR0xfF. Diffusion soumise à autorisation]. En juillet 2002, les trois principaux régimes d'assurance maladie s'associaient pour mettre en oeuvre un plan national sur le "bon usage des antibiotiques" centré ess[...]Article
I - Analyse thématique : Les clauses d'exclusivité ont-elles encore un avenir dans l'environnement contractuel des contrats d'exercice libéral ? - Les articles 1134 et 1165 du Code civil ont toujours constitué une véritable limite aux clauses d'[...]Article
I - Droit pharmaceutique : Projet de loi :Transfert des officines de pharmacie - Cour de cassation, chambre civile , 14 octobre 2003, n°02-30-602 : Prestations, pharmacie hospitalière, fourniture de produits pharmaceutiques, malades ambulatoires[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xJBjnM. Diffusion soumise à autorisation]. Les médecins libéraux exerçant en clinique privée reversent généralement à l'établissement une part de leurs honoraires en contrepartie des prestations qui leur sont[...]Article
Libertés des patients et des praticiens ou exercice du libre arbitre : quelle démocratie sanitaire ?
Les notions de liberté et de libre arbitre risquent de mettre en péril les fondements de notre système de santé, si elles ne sont pas davantage encadrées. Du coté des offreurs de soins, le principe de la liberté d'installation entraîne une inéga[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 5PFTR0xW. Diffusion soumise à autorisation]. En créant, en 1993, les Unions régionales de médecins libéraux, le législateur souhaitait donner une assise institutionnelle aux professions de santé libérales. Cet art[...]Article
La jurisprudence de la première Chambre civile de la Cour de cassation relative à la responsabilité contractuelle des cliniques du fait des médecins qui exercent en leur sein rompt avec le droit commun. Droit commun du contrat, d'abord, en ce q[...]Mémoire
De nombreuses difficultés sont observées dans l'application des textes réglementaires encadrant l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux en milieu diffus. Dans le but d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK04/0008
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Comme l'ont souligné de nombreuses études, le système de protection sociale en République de Corée a été pendant longtemps sous-développé du fait qu'il était sacrifié sur l'autel de la croissance économique. Au cours de ces dernières années, d'i[...]Ouvrage
Comme chaque année, ce document dresse un état des lieux de la démographie médicale française. Il aborde successivement les questions de l'évolution des effectifs de médecins, des tendances démog[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4447
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Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP W78R0xJH. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les caractéristiques des médecins libéraux de la région Ile-de-France. Ces résultats proviennent de l'enquête réal[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9WeWR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les difficultés dans l'exercice professionnel des médecins libéraux de la région Ile-de-France. Ces résultats prov[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9R0xLuMq. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les difficultés dans l'exercice professionnel des médecins libéraux de la région Ile-de-France ; résultats issus d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xpVIlW. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude analyse les différentes sources statistiques relatives aux masseurs-kinésithérapeutes (fichier Adeli, CNAMTS, CARPIMKO, diverses enquêtes). Le document pré[...]Article
V. MARQUAILLE ; C. DECHAMP ; M. LOMBARD ; F. MONIER ; B. OTT ; R. REMPP ; F. Seiller ; G. WEILL |[BDSP. Notice produite par CNAMTS V5R0xD1d. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a suivi deux objectifs : d'une part, évaluer la conformité des prescriptions de celecoxib (Celebrex) des médecins de ville du Bas-Rhin au regard des indic[...]Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES jN76XR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le problème de l'accès généralisé aux soins médicaux revêt jusqu'à nos jours une importance primordiale, notamment dans les pays du Tiers-Monde où l'obstacle financie[...]Article
Sommaire de la rubrique : Partie 1 - Le délai de prévenance dans les contrats d'exercice : Le droit de rompre unilatéralement une convention d'exercice libéral et de reprendre sa liberté contractuelle a, nécessairement, un "prix". Partie 2 - Act[...]Article
Alors que l'on parlait jusqu'à très récemment de pléthore médicale, la France va se trouver confrontée à une pénurie de médecins. Quel lieu d'installation choisir ? Quelles démarches entreprendre ?Article
La situation de la santé en milieu rural réunit certaines conditions préfigurant la période de crise qui attend notre système de santé : offre de soins de moins en moins adaptée, populations vieillissantes.Article
La loi du 9 juin 1999 sur les soins palliatifs, donne de nouveaux droits aux patients, des devoirs aux professionnels et formalise les interventions des bénévoles.Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP LW5SxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Avril 2000,3251 questionnaires ont été envoyés à l'ensemble des médecins (généralistes et spécialistes, libéraux [...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP MR0xPYmd. Diffusion soumise à autorisation]. "A partir des données issues du fichier redressé par la DREES au 1er janvier 2000, et des données fournies par l'INS[...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP Gx2R0xg4. Diffusion soumise à autorisation]. Une meilleure compréhension de l'apport de chacun des facteurs à l'étude de l'attraction, de l'installation et du ma[...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 6R0x9u8F. Diffusion soumise à autorisation]. L'évolution de la démographie médicale est au coeur des priorités et des débats. Cet article présente le projet de s[...]Article
Le praticien qui exerce en libéral dans un établissement de santé privé peut y bénéficier de prestations mises à sa disposition (matériels, locaux, secrétariat) afin de faciliter les conditions de son activité libérale dans la structure. Ces pre[...]Mémoire
Ladaptation de la démographie médicale constitue un enjeu majeur de santé publique pour les années à venir, en grande partie en raison des difficultés liées à linégalité de répartition des méde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0013
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Partie 1 : Analyse d'un dossier pendant devant une juridiction de première instance. Partie 2 : Actualité droit des contrats. Cinq décisions commentées : Cour de cassation, 1ère chambre civile, 08/01/02, incidence de la cession d'une clinique et[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xHAsMS. Diffusion soumise à autorisation]. "La liberté d'installation n'implique pas que les jeunes médecins s'installent" au hasard ". Bien au contraire des motivations et contraintes plus ou moins divergente[...]Article
Jacques Petit ; Xavier Badin ; Christine Cormier ; Maxence Cormier ; Jean-Michel De Forges ; Anne Laude |Suite de l'analyse de la loi du 4 mars 2002 avec un troisième chapitre consacré au titre III - la qualité du système de santé. Le premier article présente deux thèmes importants de la loi : la déontologie et l'organisation des professions de san[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC UvR0xWzF. Diffusion soumise à autorisation]. Le titre V de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé est la réponse du législateur à la crise assurantielle ; il s[...]Article
Synthèse du rapport "L'infirmier libéral et la coordination avec les services d'aide au maintien à domicile" du CREDES paru en août 2002. Ce rapport s'appuie sur une enquête ECILAD 2001 dont l'objectif est d'analyser le fonctionnement sur le te[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4zsPi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC UR0x6abm. Diffusion soumise à autorisation]. En droit public comme en droit privé, le fondement de la responsabilité est la faute. Ce sont les principes les plus anciens du droit qui restent la pierre angulaire[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 2R0x225j. Diffusion soumise à autorisation]. A l'initiative de l'URCAM de Bourgogne, des économistes et des décideurs de l'Assurance Maladie se sont réunis pour débattre de l'avenir des relations entre médecins e[...]Article
Le texte de loi relatif aux droits des malades examiné par le Parlement (en février 2002) modifie les conditions d'accès du patient à son "dossier médical". C'est l'occasion de revenir sur les différentes étapes de l'évolution juridique du dossi[...]Article
Les plus corporatistes ont imposé leurs revendications, dans un contexte d'absence de réforme de la médecine de ville. L'enjeu, mieux définir la place des médecins dans le système.Ouvrage
Le plateau technique médical à l'hôpital est un ouvrage de référence. Il donne une vue d'ensemble des spécialités médicales et chirurgicales qui s'appuient d'une manière permanente sur les matéri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0647
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xxEahf. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Article
A. COUFFINHAL ; J. Mousquès ; Centre de Recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) (Paris, FRA) ; Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES 0SR0x26c. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année depuis 1979, le Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) procède à une analyse du paysage médical français. Celle-ci dresse un bilan du nomb[...]Article
A. COUFFINHAL ; J. Mousquès ; Centre de Recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) (Paris, FRA) ; Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES 0iR0x7BK. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année depuis 1979, le Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) procède à une analyse du paysage médical français. Celle-ci dresse un bilan du nomb[...]Article
Le régime juridique des ouvertures d'officines de pharmacie procède d'une logique de santé publique dont la mise en oeuvre s'inscrit dans le cadre d'un système de répartition géographique des officines qui repose sur l'existence de quotas de pop[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JR0xJi02. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule analyse les disparités régionales des infirmières libérales ainsi que le profil d'activité et de clientèle par département.Article
Y. Bourgueil ; U. DURR ; S. ROCAMORA-HOUZARD ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES G1NM0R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Sur cinq pays étudiés, la régulation démographique des professions médicales peut se décrire selon trois modes : une "régulation administrée complète" (au Royaume-Uni[...]Article
Nicole LEDUC ; Henriette BILODEAU ; André-Pierre CONTANDRIOPOULOS ; Adrien DANDAVINO ; Marc-André Fournier ; Geneviève Sainte-Marie |[BDSP. Notice produite par ORSMIP VR0x7iGP. Diffusion soumise à autorisation]. Article qui étudie les motifs de départ et de retour des médecins québécois qui ont émigré, à partit de l'exploitation de plusieurs fichiers de médecins québécois et [...]Ouvrage
Le droit de la santé poursuit l'évolution rapide qu'il connaît depuis plusieurs années. Les textes législatifs et réglementaires se succèdent, étendant toujours plus les domaines soumis au droit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1579
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S. AUDRIC ; X. NIEL ; D. SICART ; A. Vilain ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 6R0x7gyI. Diffusion soumise à autorisation]. L'ensemble des professions de santé est constitué de professions réglementées par le Code de santé publique, les aides soignantes, les agents de service hospitaliers [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES F5R0x6Z8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Ces données proviennent du [...]Article
La publication, par l'Ordre des médecins et le Credes, des nouveaux chiffres de la démographie médicale montre que, en 1999, les déséquilibres géographiques persistent. Et le vieillissement s'accroît de façon inéluctable.Article
C. FIVAZ ; S. GARIEPUY ; S. LE LAIDIER ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 2vIBR0xR. Diffusion soumise à autorisation]. Le Système National Inter Régimes relatif aux professionnels de Santé (SNIR-PS) ne fournit pas d'information sur l'organisation du travail des médecins, mais il perme[...]Article
Un travail de comparaison a été réalisé entre les lieux d'installation dans les départements, en observant les dix-huit départements à caractère rural profond, et en les comparant avec ceux qui sont sièges d'UFR, où l'augmentation est de l'ordre[...]Article
C. LE GUEN ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xLmz67. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, réalisé à partir du Système National Inter-Régimes (SNIR) analyse la démographie, le profil d'activité, la clientèle, les honoraires et les prescription[...]Article
Durant la dernière décennie, les conditions d'exercice des médecins libéraux se sont profondément modifiées. Par ailleurs, si l'exercice médical en cabinet de ville est toujours vivace et joue un rôle essentiel pour la population dans l'offre de[...]Article
X. NIEL ; D. BAUBEAU ; M. Simon ; A. Vilain ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 1r8R0x27. Diffusion soumise à autorisation]. A numerus clausus et nombre de postes d'internes maintenus à l'identique, les projections aboutissent tendanciellement à une forte décroissance du nombre d'ophtalmolo[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PR0xoU84. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule spécial sur l'installation des jeunes médecins en France est basé sur les résultats d'une enquête postale réalisBee auprès d'un échantillon probabiliste [...]Article
C. DUTREIL ; C. Bernard ; A. CATINCHI ; Y. GRILLET ; F. HOIBIAN ; D. MONTEGU ; M.A. POISSON ; Observatoire Régional de la Santé Rhône Alpes. (O.R.S.R.A.). Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par ORS-RA nR0xb8li. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cette Lettre, le lecteur trouvera les grandes lignes et le mode d'emploi du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire (articles de l'Agence Régionale d'Hospitalis[...]Mémoire
Marie-Paule CUENOT , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 83p.+43p. , 2000Les enquêtes menées en 1999 en milieu extra-hospitalier dans le département des Yvelines montrent une meilleure application de la réglementation quant à l'élimination des déchets d'activités de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH00/0003
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[BDSP. Notice produite par CREDES 3v7R0xBv. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.). Ces données proviennent du [...]Article
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En juin 1998, Anne-Marie Brocas, chef de service, adjointe au Directeur de la Sécurité sociale, recevait pour mission de Martine Aubry et de Bernard Kouchner, d'engager une concertation sur l'exercice libéral des professions paramédicales, c'est[...]Ouvrage
Le plan de réforme des hôpitaux et cliniques, organisé par l'ordonnance du 24 avril 1996 se met en place. L'ordonnance hospitalière n'a pas fini de bouleverser le paysage hospitalier. Cette deuxi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0475
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0008
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[BDSP. Notice produite par ORS-RA SEonR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. L'article tente de répondre à l'interrogation posée par les nouvelles pratiques tarifaires en médecine ambulatoire. De 1980 à 1990, les médecins libéraux français ont[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA xSS3R0xt. Diffusion soumise à autorisation]. En réponse à l'augmentation rapide des coûts des soins en ambulatoire et notamment des dépenses générées par les analyses biologiques, un accord tripartite a été négo[...]Article
Au 1er janvier 1998, l'Ordre recensait en métropole 185 579 médecins en activité, tous modes d'exercice confondus, et la Caisse nationale d'assurance maladie 113 530 médecins libéraux. En 1997, le revenu libéral moyen variait de 300 000 à 900 00[...]Article
M. BEUDAERT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES utR0x2Nf. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude des honoraires perçus par un échantillon de généraliste sur une dizaine d'années, permet de mesurer l'impact des évolutions démographiques sur les recettes de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES RR0xP76p. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.) sur les médecins libéraux en[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xIGAn. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.) consacre un des carnets statistiques à l'étude des chirurgiens[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES BR0xpd43. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document constitue un rapport annuel de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.) sur les médecins libéraux en France, e[...]Article
En comparaison de l'histoire de l'hospitalisation psychiatrique, la psychiatrie libérale apparaît jeune ; la croissance de la démographie des psychiatres depuis une vingtaine d'années a été plus importante que pour les autres spécialités. (R. A.).Article
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Les médecins sont quotidiennement confrontés au problème de l'élimination de leurs déchets d'activités de soins. Le risque pour la santé publique est faible et réside surtout dans les déchets blessants. Cette recherche a pour objectif l'étude de[...]Article
Nadine RUELLAND ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). Paris. FRA |Après une forte progression au cours de la décennie 80, le pouvoir d'achat moyen des infirmiers et des masseurs-kinésithérapeutes baisse sensiblement entre 1990 et 1995. La conjoncture économique défavorable, la mise en place du "plan Veil" en 1[...]Article
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Commentaire de la réglementation.Article
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Ce manuel offre à la fois une approche globale des problèmes infirmiers et une présentation détaillée des différents questions de droit que pose la pratique du quotidien. Plusieurs aspects sont a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0128
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En s'intéressant à tout ce qui constitue, au fil du XXe siècle, le monde des médecins, le lecteur sera sans doute surpris par l'anciennete et la pérennité de certains thèmes ... Cette stabilité é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB10/0044
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[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0x5LOdD. Diffusion soumise à autorisation].Article
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[BDSP. Notice produite par CNAMTS 6R0x9Avz. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
La question à l'origine de cette étude est de savoir si l'on peut faire appel aux soins infirmiers en libéral pour pallier l'insuffisance de développement des services de soins infirmiers à domic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH90/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OH90/0040