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Rapport
Partout, le changement climatique, en provoquant une augmentation de la fréquence et de l'intensité des sécheresses et des précipitations extrêmes, met à nu une dégradation réelle des écosystèmes[...]
Rapport
Les groupements hospitaliers de territoire sont, d’après l’exposé des motifs du projet de loi de modernisation de notre système de santé qui leur a donné le jour en 2016, « responsables de l’élab[...]
Rapport
Assemblée Nationale (Paris, FRA) , 2020/12/01Face à un monde en mutation, où la place de l’agriculture et la demande de la société ont changé, le milieu agricole se sent souvent incompris et dévalorisé. Les causes multiples, pas uniquement [...]
Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]
Rapport
La présente mission d’information, commune à la commission des affaires sociales et à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, a débuté ses travaux le 5 février 2[...]
Rapport
20% des Européens n’ont pas confiance en l’eau du robinet, ce qui explique le recours à l’eau en bouteille plastique, et 23 millions d'entre eux n'ont pas accès à un réseau de distribution d’eau [...]
Rapport
Rapport
La mission d’information sur la situation migratoire en Europe a été créée en avril 2016 au sein de la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale. Son rapport vise, en premier li[...]
Rapport
La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, conformément aux missions qui lui ont été confiées par la loi du 12 juillet 1999, a souhaité faire [...]
Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]
Rapport
Mission de service public, la permanence des soins ambulatoires (PDSA) est assurée par les médecins en lien avec les établissements de santé. Son organisation, mise en place en 2002, est cependa[...]
Législation
L'arrêté du 31 juillet 2006 qui fixe le modèle de carte de stationnement pour personnes handicapées constitue une adaptation du modèle européen diffusé depuis le 1er janvier 2000 en application d[...]
Rapport
L’Assemblée nationale a décidé, lors de sa séance du 11 juin 2014, de créer une commission d’enquête relative à l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du t[...]
Rapport
Les objectifs de ce rapport sont de définir les conditions de développement de ce service innovant ; de relever les outils complémentaires aux centres relais téléphoniques et les innovations tec[...]
Rapport
La dégradation de la qualité de l’environnement est sans aucun doute à la source de nombre de maladies dites de civilisation (cancer, diabète, allergies...). Les communautés scientifiques mettent[...]
