Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Politique économique > Politique budgétaire
Politique budgétaire |
Documents disponibles dans cette catégorie (786)
Article
D. BAUBEAU ; E. THOMSON ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0x5ODfO. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'enquête SAE 2000,1302 établissements pratiquent la chirurgie, parmi lesquels 37% appartiennent au secteur public et 55% sont des cliniques privées sous OQN. A[...]Article
A. GROSSER, dir. ; T. Aalberg ; G. ALS ; P. BON ; P. BRENNAN ; J.L. BRIQUET ; J. CATSIAPIS ; M. CHARLOT ; et al. ; C. FRANCK ; F. GUERARD ; A. HOLTROP ; Y. LEONARD ; X. MABILLE ; J. MER ; P. ORENGO ; P. PASTEUR ; V. Pereira ; J. ROHR |Comme chaque année depuis 79, la série Les pays d'Europe occidentale offre une synthèse de l'actualité politique, économique et sociale des dix-huit pays de l'Europe occidentale et de l'évolution de l'Union européenne. 2001, un tournant ? Ce fut[...]Article
L'audit de la situation des finances publiques remis au Premier ministre le 26 juin 2002 confirme la dégradation des comptes publics en 2002, en particulier un dérapage des dépenses de l'Etat, tandis que les comptes sociaux devraient repasser da[...]Article
Fabien BADINIER ; Jean-François CHADELAT, dir. ; Arlette Deveaux, resp. ; Marie-Cécile FAIVRE ; Pierre SAMSONOFF |Le médicament constitue aujourd'hui un des principaux moyens d'amélioration de l'état de santé de la population. Sa place dans les stratégies thérapeutiques devrait d'ailleurs s'accroître à l'avenir grâce aux progrès attendus en matière de reche[...]Article
Article
Par lettre du 16 mai 2002, le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a chargé Jacques Bonnet et Philippe Nasse, magistrats à la Cour des comptes de procéder à un audit de la situation des finances publiques de la France à la mi-2002. Celui-ci a[...]Article
J. BASCHER ; C. BULIDON ; M. KABYLO ; E. PICOULET ; E. ROUSSELOT |[BDSP. Notice produite par CREDES ysxR0xm8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, les dépenses publiques progressent au même rythme qu'en 2000 : 3,3%. Mais les recettes publiques s'accroissent à un rythme un peu plus faible que l'année pré[...]Article
Anne-Marie Guillemard, introd. ; Jean-Claude Barbier ; Maurizio FERRERA ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Paul Pierson |Sommaire du dossier : Etats-providence en devenir : une relecture critique des recherches récentes - De la crise aux réformes de l'Etat-providence : le cas français en perspective comparée - Intégration européenne et citoyenneté nationale et soc[...]Article
Pendant près d'un demi siècle, le financement de la sécurité sociale a reposé quasi-exclusivement sur des cotisations, calculées en fonction du salaire, versées par les salariés et les employeurs. La gestion de ce système était assurée par les p[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale fixe le cadre de la protection sociale pour l'année 2002. La loi de financement pour 2002 aménage sur différents points la législation sociale qu'il s'agisse du régime des cotisations ou de la partie [...]Article
Publiée au Journal officiel du 28 décembre 2001, la loi de Finances pour 2002 a été amputée de quatre de ses articles par le Conseil constitutionnel qui s'est prononcé le 27 décembre. Considérés comme étrangers au domaine des lois de Finances il[...]Article
La loi de financement de la Sécurité sociale est donc publiée au JO, après le passage devant le juge constitutionnel ; son article 36 crée au sein de l'ONDAM une dotation nationale de développement des réseaux, dont la gestion est confiée conjoi[...]Article
6ème du genre, la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2002 a été débattue dans un contexte de crise, la Cour des comptes ayant vivement dénoncé, dans son rapport sur la Sécurité sociale de septembre 2001, la complexité et l'opa[...]Article
Le projet de budget 2003, adopté en Conseil des Ministres le 25 septembre 2002, traduit deux engagements du gouvernement : assurer la sécurité des français et dynamiser l'emploi. En ce qui concerne les personnes handicapées, le secrétariat d'Eta[...]Ouvrage
Les Français sont-ils globalement en bonne santé ? Quels sont les principaux enjeux de santé pour les moins de 15 ans, les adultes jeunes et moins jeunes, les personnes âgées ? Quelles sont les i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1615
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3502