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Mémoire
Jean-Marie FAUGIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 74p. , 2003De 1997 à 2002 : faire évoluer une maison denfants à caractère social en crise didentité, en difficulté financière, pour mettre en adéquation dispositifs daccueil et besoins des adolescents. C[...]Ouvrage
Les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) sont issus de la réforme des institutions sociales et médico-sociales mises en place par la loi du 30 juin 1975. Les EHPAD on[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1200
Article
Après une large concertation qui aura duré presque deux ans, le très attendu et très redouté décret budgétaire, comptable et financier des établissements sociaux et médico-sociaux, venant en application de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'act[...]Ouvrage
Régies depuis un quart de siècle par les dispositions de la loi du 30 juin 1975, les institutions sociales et médico-sociales ont été profondément rénovées par la loi du 2 janvier 2002. Les princ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1196
Article
Les textes d'application de la loi n° 2002-2 du 2 janvier rénovant l'action sociale commencent à être publiés, et notamment le décret budgétaire et comptable qui fixe tout à la fois la procédure de tarification des établissements et services soc[...]Article
MURKOFSKY (Rachel-L) : USA. Gerontology Division. Department of Medicine. Beth Israel Deaconess Medical Center. Harvard Medical School. Boston. MA. ; Roger-B DAVIS ; Mary-Beth HAMEL ; Ellen-P MCCARTHY ; Russell-S PHILLIPS ; Division of General Medicine & Primary Care. Department of Medicine. Beth Israel Deaconess Medical Center. Harvard Medical School. Boston. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS tDUXvR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Context Prior to 1997, home health agencies (HHAs) were reimbursed on a fee-for-service basis and had incentives to provide more services. The 1997 Balanced Budge[...]Ouvrage
Tout le monde s'accorde à considérer que la compétence est, pour les entreprises, un atout stratégique. Mais il ne suffit pas de posséder un atout. Encore faut-il savoir le jouer. La formation es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC70/0101
Article
On parle toujours du déficit de la Sécurité sociale, du déficit de l'assurance maladie, mais il semble bien qu'on ait qu'une vision purement comptable, juridique de cette dépense. Or une analyse critique, en termes économiques, de ce budget de l[...]Article
Publié le 24 octobre 2003, le décret budgétaire et comptable fixe la procédure de tarification et les règles de financement applicables dès la campagne budgétaire 2004. Ce texte fixe successivement les principes comptables, les règles d'établiss[...]Mémoire
Daniel BANCKAERT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 102p. , 2003Les mineurs délinquants sont plus nombreux, plus jeunes et plus violents. Un petit nombre d'entre eux deviennent des délinquants "suractifs", profondément ancrés dans un univers désorganisé et mu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xq7UZW. Diffusion soumise à autorisation]. De par son histoire, la Mutualité sociale agricole (MSA), qui gère les régimes sociaux des non salariés et des salariés agricoles, est profondément ancrée dans le mond[...]Article
0En application de l'article 15 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le gouvernement dépose tous les deux ans, en annexe au projet de la loi de Finances, un rapport sur les rémunérations versées au cours[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, en Europe, les relations entre l'Etat et les collectivités locales se sont profondément transformées. Longtemps considérées comme le prolongement de l'Etat, les autorités locales sont aujourd'hui plus autonomes. En[...]Article
Dans le projet de budget pour 2003 de la sécurité sociale, à retenir : - L'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) augmente de 5,3% à 123,5 milliards d'euros. - Une politique du médicament est définie pour réaliser des économi[...]Article
Parce qu'elle correspond à la réalisation de prestations à la population d'un territoire et au cours de la vie en communauté, la délégation de service public à l'égard d'une personne privée est à la fois un outil économique fondamental et le cre[...]Article
Cet article nous présente les difficultés financières des établissements accueillant des personnes handicapées mentales (CAT, SESSAD, MAS...) et les actions menées ou encouragées par le Syndicat national SNAPEI. En effet, les comptes 2002 sont d[...]Article
Lors de son intervention à la séance inaugurale d'Hôpital Expo, M. Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées, a réaffirmé la volonté du Gouvernement de relancer l'investissement hospitalier, rappelant ainsi l'engag[...]Article
Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Le directeur seul ou tous les acteurs planchent sur cet écrit. Celui-ci est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les[...]Article
Alors que le décret sur leur enveloppe financière serait sur le point de sortir, les réseaux n'en ont pas forcément fini avec la période d'incertitudes actuelle. La limitation des fonds pourrait bien entraîner une sélection drastique des projets.Article
L'APA : un droit universel, égal et personnalisé. Une prestation universelle. La loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 a mis en place depuis le 1er janvier 2002 l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), elle est destinée à remplacer la Prestati[...]Article
Dans cet article extrait du dossier "radiographie d'une réforme", l'auteur étudie les applications de la loi du 2 janvier 2002 dans le domaine de la tutelle et du contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux. Il existe quatre types de c[...]Article
Manuel VAZQUEZ, introd. ; Valérie CHAUVIN ; Matthieu DARRACQ-PARIES ; Marie-Claire MARCHESI ; Gilles MOEC ; Bruno TISSOT ; Adrien VERDELHAN |"Les estimations de croissance du produit intérieur brut pour le quatrième trimestre ont été révisées à la baisse à 0,4%" : chaque jour ou presque, la presse reproduit des informations de ce type sur la conjoncture économique. D'où viennent tous[...]Article
Dominique MAIGNE ; Dietrich BAR ; G. Collet ; Brian EDWARDS ; Philippe NAUCHE ; Gabriele PELISSERO ; M. PONSEILLE ; B. RUIZ ; 1ère Journées hospitalières internationales. (17-18/10/2001; Paris) |Questions du chapitre : 1ère partie : Organisation territoriale des hôpitaux : - Vers une régionalisation de la gouvernance de l'hôpital ? - Quelle référence territoriale pour l'hôpital ? - L'organisation régionale des hôpitaux en Allemagne. 2èm[...]Article
L'activité d'un établissement constitue la première réflexion qui permet à tout gestionnaire d'évaluer à la fois ses futures recettes budgétaires et l'appréciation de l'établissement par la clientèle concernée. Cette double dimension obéissait, [...]Article
Pour la deuxième fois, la Mutualité française fait paraître "Le carnet de santé de la France" de Jean de Kervasdoué et Rémi Pellet. Les auteurs dénoncent, notamment, la curieuse complexité des mécanismes de financement de l'assurance maladie. Co[...]Mémoire
Françis GUILLOUX , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 56p. , 2002Pour pouvoir continuer à accueillir des personnes âgées dépendantes, les établissements privés à but lucratif de Vendée vont devoir entrer dans la réforme de la tarification, en signant une conve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0029
Mémoire
Christophe MUYS , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 49p. , 2002La circulaire ministérielle du 31 juillet 1998 vise à rénover le dispositif d'allocation de ressources aux services déconcentrés du Ministère de l'emploi et de la solidarité aux fins de : mieux t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0077
Article
La responsabilité du monde associatif est de faire émerger les besoins non satisfaits et de proposer des réponses adaptées et de qualité. les gestionnaires d'établissements et services sociaux ont parfois des difficultés à cerner les règles qu'i[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition présente en détail l'intégralité d'une réforme importante : allocation personnalisée d'autonomie, tarification, régime budgétaire et comptable des établissements hébergeant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0710
Article
Le réseau sanitaire n'est pas une création "ex nihilo". Certes, des évolutions, voire des involutions, des approches professionnelles, médicales, cliniques, soignantes, psychologiques, sociales, managériales ont pu, tour à tour, sinon simultaném[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JhR0xoMS. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : This study examines the politics of appropriating Question 1 tobacco tax revenues in the first budget year after Massachusetts voters passed the ballo[...]Article
SHMUELI (Amir) : ISR. Department of Health Management. School of Public Health. The Hebrew University-Hadassah. Jerusalem. ; INTRATOR (Orna) : ISR. Department of Statistics. The Hebrew University. ; ISRAELI (Avi) : ISR. Hadassah Medical Organization. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS uMYR0x3p. Diffusion soumise à autorisation]. A new reimbursement system for general hospitals in Israel was introduced in July 1990. The new system specified that for 15 selected procedures, hospitals would [...]Mémoire
Martine MAHOUDEAU , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 96p. , 2002Le versement des subventions d'intervention correspond à une aide financiere soumise à des contraintes tant en terme de procédures que d'organisation. La procédure budgétaire est très réglementée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0141
Article
Le recours gracieux étant resté sans résultat, les instances de la Fédération nationale des associations de réinsertion sociale (FNARS) devraient prendre demain la décision de déposer un recours contentieux, devant le Conseil d'Etat, contre le d[...]Article
Outil de la planification sanitaire régionale, le SROS 2e génération doit être construit et relayé par l'ensemble des acteurs de santé d'une région pour être effectivement appliqué. C'est le parti pris de l'agence régionale de l'hospitalisation [...]Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Article
P. Noël ; J.C. ANDERSSON ; C. BOUCHE ; P.M. CHARAZAC ; P. FREMONT ; J.B. FROMAGE ; P. JAULIN ; J.M. LEGER ; S. MALTAVERNE ; J. G. Ouango |Résultats commentés de l'enquête lancée en juin 2000 auprès de l'ensemble des psychiatres de secteur. Si les patients âgés sont soignés dans tous les secteurs et en particulier dans les antennes hospitalières, dans les CMP et à leur domicile, la[...]Article
L'inflation du débat "éthique" masque la montée massive et réguliere de la référence comptable en psychiatrie. Les innovations institutionnelles, le travail d'écoute au quotidien qui supposent une part de risque et d'imprévu sont réduites par la[...]Article
On recence près de 1 050 hôpitaux en France selon la Fédération hospitalière de France sans compter les maisons de retraite médicalisées et autres organismes au nombre de 1 000 environ. Si la qualité des soins dans le secteur hospitalier public [...]Article
Le recours à l'externalisation a une incidence sur la performance globale des établissements et leur permet de se recentrer sur leur vocation première : le soin au patient. Plusieurs personnalités du monde hospitalier ont été sollicitées pour ex[...]Article
1 - Tarification des établissements habilités justice. 2 - Etablissements de personnes âgées dépendantes. Tarification (suite). 3 - Etablissements et services accueillant des personnes âgées. Orientations budgétaires pour l'année 2001. 4 - Aména[...]Article
De très nombreuses politiques publiques sont des théories du changement social : elles supposent qu'en agissant sur une ou plusieurs variables, il est possible d'en modifier une autre pour atteindre un état social plus désirable. Par exemple les[...]Article
Circulaire DHOS-F2/MARTHE/DGAS/DSS-1 A n° 2001-58 du 26 janvier 2001.Article
Circulaire DGAS/BBF-5 C/DSS/1 A n° 2001-75 du 9 février 2001.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1101
Article
Alors qu'ils procèdent à leurs embauches 35 heures, les employeurs se heurtent à une réelle pénurie de personnel diplômé. Soumis également à une pression budgétaire, ils déqualifient de nombreux postes.Mémoire
Ce mémoire s'articule en 2 parties. 1ère partie : l'accent est mis sur l'acteur en tant que moteur de changement, dans un premier temps les mutations qui ont suivi l'ordonnance de 96, tout d'abor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1896
Article
Les directions de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, de la santé et de la sécurité sociale ont adressé aux directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (ARH) la circulaire leur précisant les priorités de santé publique e[...]Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 35p. , 2001S'inscrivant dans le cadre plus général de la réforme de l'Etat, la contractualisation apparaît aujourd'hui comme un nouveau mode de régulation pour les établissements des secteurs sanitaires et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0016
Article
Bruce-R SCHACKMAN ; Kenneth-A FREEDBERG ; Sue-J GOLDIE ; HONG ZHANG . (.) ; Elena LOSINA ; Milton-C WEINSTEIN ; Center for Risk Analysis. Department of Health Policy and Management. Harvard School of Public Health. Boston. MA. USA ; Department of Epidemiology and Biostatistics. Boston University School of Public Health. Boston. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS plMR0xe3. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study was designed to examine the societal cost-effectiveness and the impact on government payers of earlier initiation of antiretroviral therapy[...]