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Documents disponibles dans cette catégorie (2334)
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2876
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4002
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Article
Dans ce dossier, on trouvera un rappel de la réglementation, les démarches à effectuer, l'aménagement du véhicule.![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0130
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Aller et venir librement implique des moyens de déplacement. Pour de nombreuses personnes handicapées, les transports en commun restent inaccessibles. Elles ne peuvent donc avoir recours qu'au véhicule individuel pour se déplacer : - conduite et[...]![]()
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La notion de médicament en droit communautaire a profondément évolué depuis l'adoption de la directive du Conseil du 26/06/1965. Les concepts de médicament par présentation et de médicament par fonction ont été précisés par la cour de justice de[...]![]()
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