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Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]
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Le 4 septembre 2001, le Tribunal de grande instance de Caen a rendu son jugement dans l'affaire qui a opposé la justice pénale à l'évêque de Bayeux, poursuivi pour non-dénonciation d'actes de pédophilie commis par un prêtre de son diocèse. Forte[...]
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Bernard Teyssié ; Paul-Henri ANTONMATTEI ; Yves Mayaud ; Patrick Morvan ; Xavier Prétot ; Didier REBUT ; Jacques-Henri Robert ; Bruno SILHOL |Sur le droit pénal du travail sept articles sont développés : responsables et responsabilité, la répression, l'inspection du travail et le choix de l'action pénale, le droit répressif non pénal (droit du travail et de la protection sociale), le [...]
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Responsable, responsabilité, voilà bien les deux mots clefs de notre propos, qui contiennent tout ce que le droit pénal du travail engage de particularité ou de spécificité à faire valoir. Avec le responsable, c'est l'identification de ceux qui [...]
