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Ouvrage
Les OGM sont-ils contre nature ? La transgenèse végétale est-elle inconciliable avec une politique de développement durable ? Pourquoi les " peurs " se cristallisent-elles sur ce sujet en particu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CK30/0100
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC dlzrHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les OGM soulèvent beaucoup de questions d'ordre juridique, financier, environnemental... Parmi ces enjeux, celui de la santé publique inquiète particulièrement les p[...]Article
Avis de la Commission de l'éthique de la science et de la technologie. Celle-ci demande au gouvernement du Québec de faire le nécessaire pour que les exigences réglementaires dans le processus d'approbation, de contrôle et de surveillance à long[...]Article
La loi relative à la bioéthique votée par le Parlement français en 2004 qualifie le clonage reproductif de "crime contre l'espèce humaine". C'est dire à quel point le champ social se sent menacé par certains aspects de l'ingénierie génétique. No[...]Article
Sauver la planète ? le point d'interrogation n'est pas superflu tant le débat autour de l'environnement prend des airs connus. Ne cherche-t-on pas surtout à préserver un mode de vie ? N'est-ce pas l'habituel combat politique qui se déplace sur l[...]Article
Pour faire face aux avancées médicales et technoscientifiques, les parlementaires ont souhaité étendre le cadre de la révision des lois de bioéthique, initialement restreinte au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à [...]Ouvrage
Tout le monde s'est entiché de Dolly à sa naissance, mais personne n'est allé à son enterrement. Au lendemain de Noël 2002, personne n'a trouvé trace de la petite Eve, au moment où ses concepteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : UD00/0032
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Toute norme juridique induit un système de représentation sociale fixant généralement des espaces légaux délimitant le permis et l'interdit. Tout objet saisi par le droit devient donc "normatif" dès lors que le droit s'en saisit et devient à cet[...]Rapport
Face aux nombreuses polémiques, parfois violentes, soulevées par l'utilisation des OGM, une mission parlementaire a été créée. Après six mois de travaux en France et à l'étranger, la mission a ad[...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'embryon humain : a) La perception juridique de l'embryon humain. b) La nature juridique de l'embryon humain. 2 - Le régime juridique de l'embryon humain : a) Un régime juridique associé; b) La nécessaire r[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Pierre EGEA ; Jean-Christophe Galloux ; Stéphanie Hennette-Vauchez ; Jérôme Peigné ; Isabelle Vacarie |Sommaire : - La loi n° 2004-800 du 6 août 2004 : ver la fin de l' "exception bioéthique" ? - Du bon et du mauvais usage des caractéristiques génétiques - Les dispositions de la loi du 6 août 2004 relatives aux inventions biotechnologiques - Le n[...]Article
Les articles à 16-13 du code civil qui consacrent le cadre du statut juridique du corps humain depuis les lois dites "bioéthiques" du 29 juillet 1994 continuent d'étendre leur empire. Les hypothèses qu'ils ont vocation à régir concernent autant [...]Ouvrage
La qualité de notre alimentation a évolué, dans le mauvais sens. Nitrates, pesticides, additifs, ionisation, antibiotiques, anabolisants, érosion des sols, hydroponie, farines animales, bien-être[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3425
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Jean-René Binet ; Bénédicte Bévière ; Sabine Boussard ; Jean-Marie Clément ; et al. ; Charles Fortier ; Françoise Furkel ; Pierre-Yves MONJAL ; Bertrand Pauvert ; Catherine Philippe ; Stéphane Prieur ; Jean-Baptiste THIERRY ; Centre de Recherche Juridique de l'Université de Franche-Comté (FRJFC). Laboratoire de droit civil. Besançon. FRA |Actes du colloque. Au sommaire : Premiers regards (fuyants) sur une évolution difficilement maîtrisable - De la manipulation juridique à des fins thérapeutiques, ou comment immuniser la Constitution française du droit de l'Union européenne ? - Q[...]Mémoire
Dans un souci de renforcement de la protection des droits et des personnes et du respect de leur dignité, le législateur s'est préoccupé par la loi du 6 août 2004 de renforcer le dispositif jurid[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE05/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OE05/0040
- Localisation : Rennes | Cote : OE05/0041