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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
Documents disponibles dans cette catégorie (2462)
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Article
Quel bilan tiré des trois premières années d'existence du dispositif mis en place par la loi 2002-303 du 4 mars 2003 sur le règlement amiable en cas d'accidents médicaux, affections iatrogènes ou infections nosocomiales ? Si les contours juridiq[...]![]()
Article
Après avoir auditionné plus d'une centaine d'experts et d'organisation compétentes, l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a remis au ministre de la santé, Philippe Douste-Blazy, son enquête sur le dispositif de recyclage des médicam[...]![]()
Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]![]()
Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]![]()
Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]![]()
Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]![]()
Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]![]()
Ouvrage
Il est difficile d'affirmer de façon certaine que l'augmentation d'une importance saisissante du nombre de cas observée en 2004 est liée à une vraie augmentation de la prévalence ou de l'incidenc[...]![]()
Rapport
Ce rapport présente, dans une première partie, les acquis indiscutables et nombreux apportés par la loi du 1er juillet 1998 dans le domaine de la sécurité sanitaire mais aussi les interrogations [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6L8R0xPR. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse le bilan démographique 2004 réalisé par l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) au 1er janvier 2005 pou[...]![]()
Congrès
Des interventions de cadrage ont ouvert les deux sessions structurant le colloque. La première a permis à Bernard Brunhes de situer les enjeux soulevés par le thème de la matinée. Celui-ci condui[...]![]()
Article
N. NOURY, rapp. |[BDSP. Notice produite par FNG 1R0xqRxz. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet AILISA a pour objectif de mettre en place des plateformes pérennes pour l'évaluation de technologies de télésurveillance médicale et d'assistance en gérontolog[...]![]()
Article
S'appuyant sur une épreuve de désignation d'images réalisée avec un enfant atteint d'une psychose infantile, l'auteur dresse un inventaire des ressources langagières mobilisées par cet enfant, en tenant compte des contraintes situationnelles. Co[...]![]()
Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]![]()
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]