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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
Documents disponibles dans cette catégorie (2462)
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Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]![]()
Rapport
L'état de santé des enfants français est satisfaisant : les maladies rencontrées sont le souvent bénignes et le nombre d'enfants qui décèdent chaque année de maladie est, en proportion, limitée. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0454
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Article
Les UEVF (Unités expérimentales de visite familiale) sont des dispositifs visant à améliorer les conditions de développement des liens familiaux en offrant aux personnes détenues condamnées la possibilité de recevoir les membres de leur famille [...]![]()
Rapport
En application de l'article 86, alinéa 8, du règlement de l'Assemblée Nationale, ce rapport fait le point sur l'état d'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, loi q[...]![]()
Rapport
Dans un premier rapport d'information, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales examinait la mise en application de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des re[...]![]()
Rapport
Un premier rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes han[...]![]()
Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]![]()
Rapport
L'annonce faite le 30 septembre 2004 par l'une des principales entreprises pharmaceutiques mondiales, la firme Merck, du retrait du marché de son produit phare, le Vioxx, a ouvert une crise de co[...]![]()
Article
Le contrat d'avenir est un contrat de travail à durée déterminée et à temps partiel ouvert aux employeurs du secteur non marchand (collectivités locales, établissements publics, associations notamment). Il a pour objet de faciliter l'insertion s[...]![]()
Article
Pierre Czernichow, coor. ; F. BETTEVY ; V. BRIDOUX ; F. CHAUVIN ; C. COMPAGNON ; T. CONROY ; C. DUFRANC ; et al. ; F. GUILLEMIN ; D. HOFMANN ; B. LEFEBURE ; M. Naiditch ; D. PEROL ; T. Philip ; I. RAY-CONQUARD ; P. TOUDENU ; TUECH (J.J) |Depuis l'annonce du diagnostic et l'information du patient, en passant par la mise en uvre des thérapeutiques (chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie), puis l'éducation du patient et l'intégration dans un réseau, enfin la recherche clinique. [...]![]()
Article
La charte du 2 mars 2006 vise les "droits des personnes hospitalisées". Elle n'est pas à proprement parler une nouvelle charte, mais elle constitue une réactualisation de la Charte du patient hospitalisé telle qu'elle résultait de la circulaire [...]![]()
Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]![]()
Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]![]()
Rapport
Le plan "Asthme 2002-2005", lancé en janvier 2002, avait identifié cinq objectifs pour améliorer la prise en charge et la qualité de vie des malades asthmatiques, dont le développement de l'éduca[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE x8VrR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Les fonds d'aide aux jeunes (FAJ) attribuent des aides aux jeunes de 18 à 25 ans, français ou étrangers, connaissant des difficultés d'insertion sociale et profess[...]