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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
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Article
En matière de SIH, les Etats-Unis font figure de mètre étalon. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : alors que les hôpitaux publics français ne consacraient qu'1,8 % de leur budget aux SIH, les hôpitaux américains, eux, caracolaient entre 5 et 8 %.[...]Article
En 15 ans, trois générations de schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS) ont été mis en place en France par le ministère en charge de la santé. Un bilan et des propositions peuvent être faits au moment où plusieurs autres réformes sont [...]Article
Les comptes prévisionnels de la Sécurité sociale pour 2007 et 2008 traduisent "la persistance de déficit très élevés", constate le rapport de la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2007. Le déficit du régime général devrai[...]Rapport
En 2005, une mission de contrôle budgétaire sur l'informatisation du système de santé avait été mené par M. Jean-Jacques Jégou. Cette mission avait donné lieu à un rapport d'information intitulé [...]Rapport
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale émet un avis relatif au domaine de la sécurité sanita[...]Rapport
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale émet un avis relatif au secteur de la santé. En premi[...]Rapport
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale émet un avis relatif à la mission "Solidarité, intégr[...]Rapport
Le ministre de la santé et de la solidarité, les ministres délégués aux relations du travail et à l'enseignement supérieur et à la recherche ont saisi l'IGAS et l'IGAENR et sollicité les professe[...]Article
Olivier Godard, spécialiste des questions environnementales, revient dans cet article, sur le rapport Stern sur l'économie du changement climatique, publié à l'automne 2006 par le gouvernement britannique. Après avoir rappelé le contexte général[...]Article
Remis à Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité en août 2007, le rapport de Patrick Gohet, délégué interministériel aux personnes handicapées, dresse un bilan de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité d[...]Article
Ce cahier détaché reproduit le rapport du Sénat n° 352 de juin 2007 relatif au pilotage de la politique de l'eau. Le rapport, conduit par Fabienne Keller, se penche sur le nouveau cadre législatif mis en place par la loi sur l'eau et les milieux[...]Article
L'article dresse un bilan de la loi Handicap depuis sa mise en uvre le 11 février 2005. Toutes les maisons départementales des personnes handicapées ont été mises en place le 1er janvier 2006. Mais le démarrage effectif a rencontré des difficul[...]Article
La seconde itération de la procédure d'accréditation (V2) des établissements de santé, renommée certification depuis août 2004, a débuté en mai 2005. Avant son déploiement, la Haute Autorité de santé (HAS) en avait défini les grandes priorités :[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rQR0xYXf. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, la dépense de consommation des ménages augmente de 2,1% en volume, aux prix de l'année précédente, après+2,2% en 2005. Le rythme de croissance est proche de c[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Denis Berthiau ; Pierre Chevalier ; Frédérique DREIFUSS-NETTER |Ayant pour dessein de rééquilibrer la relation médecin/malade, la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité des soins, s'est révélée, on le sait, extrêmement ambitieuse. Elle a effet abordé de manière aussi systématique [...]