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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
Documents disponibles dans cette catégorie (2462)
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Mémoire
L'étude a été réalisée au cours du stage effectué au sein du service santé environnement de la DDASS du Pas de Calais dans le cadre de la formation statutaire des Ingénieurs d'Etudes Sanitaires. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK08/0013
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Article
Il existe trois GHES (Groupes Homogenes de Séjours), (7956 pour une prise en charge dans un service non identifié soins palliatifs, 7958 pour une prise en charge dans un lit identifié de soins palliatifs, 7957 pour une prise en charge dans une [...]![]()
Article
Dominique Thouvenin ; Françoise AVRAM ; Anne CARBONNE ; Jean-Pierre DINTILHAC ; et al. ; Marc TADIE |La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, dite "loi Kouchner", a mis en place un nouveau dispositif d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux. Six ans après sa création, ce dossier dresse [...]![]()
Article
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a créé, dans les établissements de santé publics et privés, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC). [...]![]()
Article
Les assureurs, en charge de la réparation des accidents médicaux dont leurs assurés, établissements et professionnels de santé, sont responsables, ont pu légitimement craindre, alors que l'assurance de responsabilité médicale devenait obligatoir[...]![]()
Article
La procédure d'indemnisation des victimes mise en place par la loi du 4 mars 2002 est une procédure amiable qui offre une alternative aux recours à la voie contentieuse par les tribunaux. Elle présente plusieurs caractéristiques qui vont toutes [...]![]()
Article
Presque six ans après sa création, quel bilan d'étape dresser du dispositif d'indemnisation des accidents médicaux mis en place par la loi Kouchner ? Claude Rambaud, présidente du Lien, analyse ici les atouts et faiblesses du dispositif du point[...]![]()
Mémoire
Avec une dette de plus de 23 millions d'heures, le bilan des heures supplémentaires à l'hôpital est très préoccupant. Constituée d'heures supplémentaires accumulées notamment pendant la mise en p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0041
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Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]![]()
Ouvrage
L'action communautaire propose une conception de l'organisation sociale marquée par une éthique fondée sur les valeurs de solidarité, de démocratie, de justice sociale, de respect et d'autonomie.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0084
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0xqrGj. Diffusion soumise à autorisation]. Ce deuxième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) rassemble les donné[...]![]()
Rapport
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 179p. , 2008[BDSP. Notice produite par IRDES DHkER0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 1 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) établit [...]![]()
Rapport
L'IGAS a mené une mission sur les mesures prises dans le cadre des contrats de retour à l'équilibre financier (CREF) par les hôpitaux "perdants à la tarification à l'activité (T2A)". Lancés en 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0466
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8FkR0xrp. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse le bilan, après 5 années d'existence, de la réforme des retraites initiée en 2003 sur l'emploi des séniors. Ce bilan est assez mitigé puisque le taux [...]![]()
Ouvrage
Comment " naît " l'idée d'une réorganisation administrative et selon quel schéma décisionnel s'impose-t-elle ? Quels en sont les acteurs principaux ? Existe-t-il des contextes historiques ou des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4540