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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
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Les plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés ont été rendus obligatoires par la loi du 13 juillet 1992. Ils sont destinés à coordonner et programmer les actions de modernisation de la gestion de ces déchets à engager [...]Article
Après une acceptation difficile, la substitution est mise en oeuvre depuis maintenant près de cinq ans. Le bilan est plutôt positif avec une diminution de la mortalité par surdoses (de 500 à moins de 100), 80 000 personnes sont soignées, par leu[...]Rapport
L'examen des lois de financement de la sécurité sociale n'est pas un rituel qui occupe le Parlement quelques jours chaque automne : c'est un travail tout au long de l'année. Difficultés de foncti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1040
Article
Le bilan des unions régionales des médecins libéraux est certes en demi-teinte et l'enjeu des prochaines élections principalement politique. Le travail effectué sur le terrain est cependant loin d'être négligeable. Partout en France, les médecin[...]Article
Renouvelées à la fin de ce mois, le bilan des Unions régionales des médecins libéraux peut sembler modeste. Dans certaines régions pourtant, elles ont su s'imposer comme les représentants des médecins libéraux et l'interlocuteur des différents a[...]Article
C. BULIDON ; G. HOURIEZ ; C. JEANROY ; M. NIEDERGANG ; E. PICOULET ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES 638pXR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 1999, le besoin de financement des administrations publiques a atteint 157 milliards contre 231 milliards en 1998. Il a ainsi été ramené à 1,8% du produit intérieu[...]Article
Denis Clerc ; Bernard BOUDET ; Hugues Feltesse ; Caroline Helfter ; Emmanuelle STROESSER ; Sabine VIARD |Bientôt 2 ans après le vote de la loi/exclusions, où en est-on ? Après un cadrage général sur le contexte, les tendances de fond à l'oeuvre, voici, sans prétention à l'exhaustivité, des fragments pour un bilan : sur un thème, le surendettement ;[...]Article
L. TALGORN ; N. BARBA ; F. CURE ; J. FERRANDI ; D. MORESCHINI |L'application du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) en psychiatrie ne peut pas se faire sur les mêmes bases qu'en Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO). Les outils méthodologiques ne peuvent garantir l'obtention de Grou[...]Article
Il faudra attendre 1975, avec la promulgation de la loi cadre n° 75-663 du 15 juillet 1975, pour que notre pays se dote d'une législation moderne fixant les obligations de chacun pour la gestion et l'élimination des déchets ménagers. La loi du 1[...]Article
B. LE BIHAN ; T. FRINAULT ; A. Jourdain ; Patricia Loncle ; C. Martin ; François-Xavier Schweyer ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES AK1R0xVA. Diffusion soumise à autorisation]. Cette première étude sur la prestation spécifique dépendance à domicile (PSD) dans six départements analyse de façon comparée le fonctionnement institutionnel et les [...]Article
La présente chronique constitue une mise à jour rendant compte de l'état global de la qualité de l'eau des rivières québécoises. Elle complète le portrait dressé pour les années 1979-1994 par le MENV. Elle se veut le reflet de l'impact de l'impl[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES JtaRkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses sociales dans l'économie nationale en 1998, les comptes de la protection sociale 1995-1998, les prestations de protection s[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WsR0xykY. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte ne fait pas parti du dossier sur la démocratie sanitaire. Il s'agit du rapport introductif d'une rencontre organisée par le CNIS (Conseil National de l'Infor[...]Article
J.C. CHANSEAU ; M. ASKEVIS ; Michel Botbol ; M. CARON-LEFEVRE ; M. CHOQUET ; Françoise De Barbot ; G. DUCHER ; et al. ; C. GILIBERT ; F. GRECO ; H. LIDA-PULIK ; D. MARCELLI ; F. MEZANGE ; L. TALGORN ; J.P. WABER ; H. WABER-THEVOZ |Différents articles sur les problèmes d'adolescents : conduite à risque, trouble anxieux, l'adoption, fugue. Conduite pédophile et vocation éducative. Surcharge de travail scolaire des écoles préparatoires aux grandes écoles. Bilan dix ans après[...]