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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
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Ouvrage
La solidarité serait-elle un but politique devenu inaccessible en pratique ? Cette question peut paraître surprenante, alors que la solidarité est un pilier de notre système de protection sociale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0486
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0487
Article
Le transport aérien de greffons et d'équipes chirurgicales ne pèse que quatre millions d'euros par an. Il n'en demeure pas moins stratégique car il permet de sauver des vies. La volonté de constituer un groupement d'achats pour les transports aé[...]Mémoire
La vaccination contre la grippe A H1N1 a été au centre de nombreux débats depuis un an. L'organisation et les résultats de cette vaccination dans les établissements médicosociaux n'ont pas ou p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE10/0033
Rapport
Ce rapport a pour ambition de montrer toute la nécessité d'améliorer le suivi sanitaire et psychique des mineurs placés sous main de justice, ce qui comprend d'une part les détenus incarcérés dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xD88IB. Diffusion soumise à autorisation]. Cinq ans après la loi du 4 mars 2002, c'est l'heure d'un premier bilan. Les pratiques se rodent et la jurisprudence commence à être bien connue. Vient aussi l'expéri[...]Rapport
En octobre 2009, la commission pour la prévention et la prise en charge de lobésité a reçu mission du Président de la République pour faire des propositions concrètes dans ces domaines, particul[...]Ouvrage
Jean-François CHADELAT , dir. , 12/2009La loi du 27 juillet 1999 a créé la couverture maladie universelle (CMU), réalisant l'objectif d'universalité de l'assurance maladie poursuivi lors de la création de la sécurité sociale. Mais la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0193
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0194
Article
Les article qui composent ce dossier trimestriel " Evolution de notre cadre institutionnel : quelle anticipation" mettent en évidence : la manière dont les organisations ont pu évoluer dans le domaine de la gestion des ressources humaines, la pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x98DpG. Diffusion soumise à autorisation]. La maison médicale de garde (MMG) de Sallanches, en Haute-Savoie, a démarré son activité le 1er janvier 2004, sans aucun moyen financier extérieur. Son implantation co[...]Rapport
Introduite par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, la convergence tarifaire entre établissements hospitaliers publics et privés a suscité de vifs débats et de nombreuses inter[...]Article
Depuis trois ans, l'achat de certaines fournitures ou prestations de services dans le secteur hospitalier a été réorganisé. Au sein du Groupement de coopération sanitaire pour l'union des hôpitaux dans les achats (GCS-UniHA), les pharmaciens de [...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles ou collectives, f[...]Rapport
Saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale, l'OPECST fait le point dans ce rapport sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. Dans un premier[...]Rapport
l'OPECST a été saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale afin de faire le point sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. A cette occasion,[...]Article
Pierre-André LECOCQ ; Caroline BROUILLART, collab. ; Stéphanie LECOCQ, collab. ; Johanne Saison-Demars, collab. |Plus de 15 000 avis rendus par les commissions régionales d'indemnisation, des milliers de victimes d'accidents médicaux indemnisées rapidement par le processus de règlement amiable, mais aussi plusieurs milliers de victimes désenchantées par le[...]Article
Au CHU de Poitiers, l'ouverture des pôles sur leurs territoires est une réalité inscrite aux contrats de pôle. L'impulsion sera donnée en 2010 afin d'approfondir cette politique et son appropriation par les pôles. L'enjeu est de concevoir solida[...]Article
Les faits ont démenti les oracles qui prédisaient l'échec des pôles à leur mise en place en 2005, au motif qu'ils n'étaient pas souhaités et qu'il n'y aurait pas de candidats médecins pour accepter la charge de responsable. Cinq ans plus tard, l[...]Article
Le centre hospitalier de Saint-Nazaire a constitué ses pôles début 2007. Deux ans après, l'établissement souhaite faire un point sur ce chantier majeur. Si la mise en uvre de la nouvelle gouvernance met en évidence une réelle volonté d'un pilot[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS G7I8R0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Les antioxydants d'origine alimentaire contribuent à la prévention nutritionnelle de nombreuses pathologies où le stress oxydant est impliqué. Dans la population généra[...]Article
En 1720, la pandémie, c'était la peste. Sévèrement touchée Martigues met en place des mesures de prévention. L'organisation mise en place par la municipalité de Martigues ne comporte pas moins de trois des quatre piliers qui forment l'ossature d[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le rapporteur général de la commission des affaires sociales pour la préparation du débat annuel sur les prélèvements obligatoires, dresse le constat de la chute de[...]Rapport
Ce rapport présente les travaux du groupe de travail présidé par Pierre Lasbordes, député, qui a été missionné en juin 2009 par le Premier ministre, pour favoriser le développement de la télésant[...]Article
Au sommaire du dossier : Pourquoi le nombre de naissances continue-t-il d'augmenter ? - Le chômage repart à la hausse - Fort ralentissement de l'activité - Faible augmentation des dépenses de consommation des ménages - Le déficit de la balance d[...]Rapport
L'introduction du principe de précaution dans le bloc de constitutionnalité en 2005, par l'adoption de la charte de l'environnement, a suscité une controverse. Pour ses défenseurs, il s'agissait,[...]Article
Plus de 10 000 patriciens hospitaliers ont battu le pavé contre la loi HPST. Du jamais vu. Le signe d'un désarroi profond de la profession, déclassée, précarisée, sous-estimée. Dont les répercussions sur la santé ne sont pas à sous-estimer. Les [...]Article
Cet article analyse l'influence de l'Europe sur le devenir des systèmes nationaux de protection sociale. Il est possible de distinguer trois phases distinctes qui ont marqué les interactions entre construction européenne et Etats-providence : un[...]Article
Après avoir rappelé que l'Europe sociale s'est construite au terme de 50 ans de politique communautaire qui ont progressivement dégagé les questions sociales d'une pure logique d'intégration économique pour en faire un levier d'intégration polit[...]Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]Article
Présentation de trois points abordés dans le rapport de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale 2009 : l'organisation des soins à l'hôpital, la politique d'investissement et le financement des soins hospitaliers, avec un bilan de la T2A.Rapport
A l'occasion de la discussion de la loi pénitentiaire, la Délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale apporte un éclairage sur une réalité méconnue et souvent tue, celle de la déten[...]Article
La participation des usagers se fait au niveau national, régional et local. Les associations représentent les usagers dans différentes instances, y compris de recherche. A l'instar des autres institutions publiques, la HAS favorise la participat[...]Article
Ce document synthétise la politique d'économie d'énergie électrique du centre hospitalier Félix-Guyon du CHR de la Réunion de 1997 à 2007 et acte la démarche mise en place pour définir la future politique énergétique jusqu'en 2012.Article
L. PLOTON, coor. ; C. DELBES, coor. ; G. Laroque, éd. ; G. RIBES, coor. |[BDSP. Notice produite par FNG JH8CGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule s'intéresse aux sujets de la mémoire et des souvenirs. Il concerne ainsi divers aspects de la mémoire : approche neurocognitive, mémoire autobiographique, m[...]Article
La participation des usagers se fait au niveau national, régional et local. Les associations représentent les usagers dans différentes instances, y compris de recherche. A l'instar des autres institutions publiques, la HAS favorise la participat[...]Article
En France, on estime aujourd'hui le nombre de patients déments à 870 000 dont 330 000 sont atteinte de démence sévères. L'incidence et la durée de la maladie qui est aujourd'hui en moyenne de cinq ans ne changent pas, il y aura 1 200 000 déments[...]Rapport
, 171p. pdf 09/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnB9kE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie analyse l'état des comptes de la sécurité[...]Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA , 38p. pdf , 08/2009[BDSP. Notice produite par IRDES rpktR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. La branche AT-MP publie dans ce document son premier rapport de gestion pour l'exercice 2008, tel que prévu par la CO[...]Rapport
Mission Nationale d'Appui à l'Investissement Hospitalier. (M.N.A.I.H.). Paris. FRA , 37p. pdf , 08/2009Le plan Hôpital 2007 était un programme visant à moderniser l'offre de soins et le patrimoine hospitalier public et privé. Concrétisé par une circulaire en date du 20 mars 2003, il prévoyait troi[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le rapporteur général de la commission des affaires sociales pour la préparation du débat d'orientation des finances publiques, dresse un bilan à mi-parcours de l'a[...]Rapport
Durant la session parlementaire 2008-2009, la mission d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale s'est penchée sur les conditions de prise en charge sanitaire, psychologique, p[...]Rapport
Créée le 3 décembre 2008, la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, présidée par Danielle Bousquet, prend la mesure de la gravité d[...]Article
La revue prescrire et le collectif Europe et médicament ont contribué au renforcement des obligations de transparence des agences du médicament en Europe par la Directive et le Règlement de 2004. La revue a ensuite évalué l'application de cette [...]Article
Voici quatre années que la Haute Autorité de Santé existe. Une réforme du système de santé se met en place avec la loi HPST. Le moment est venu de faire un bilan et de regarder les perspectives dans ce contexte.Article
Didier Tabuteau ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan |Les promoteurs de la loi du 13 août 2004 ont entendu articuler celle-ci autour de deux grands axes. Le premier axe a consisté à permettre un redressement financier via d'une part la création de recettes nouvelles, d'autre part et surtout une pol[...]Rapport
Lancé le 4 février 2009 et clôturé le 24 juin 2009, les Etats généraux de la bioéthique ont permis de débattre et d'informer à travers plusieurs modalités d'organisation : -des forums citoyens qu[...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Rapport
De 1972 à 1993, l'épandage dans les bananeraies antillaises d'un polluant organique persistant, la chlordécone, a eu des conséquences sur la protection sanitaire des consommateurs, sur les mises [...]Rapport
Si la France a longtemps été un des pays européens les moins concernés par le phénomène d'obésité, aujourd'hui, le taux d'obèses dans notre pays (16,9% selon l'enquête nationale nutrition-santé d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9CBE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. 2008, la dépense de consommation des ménages ralentit significativement, mais résiste : 1,0% en volume, après+2,4% en 2007. La hausse des prix est plus soutenue (+2,8%[...]Article
Jean-François Marmion, introd. ; Vincent BARRAS ; et al. ; Catherine FUSSINGER |8% des Français adultes suivent ou ont suivi une psychothérapie. La demande de prise en charge du mal-être est un phénomène réel. Souvent, envisager de consulter un "psy" n'est pourtant pas synonyme de réconfort et d'espérance, mais d'anxiété lé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 7n8R0xBA. Diffusion soumise à autorisation]. La mission de l'Igas a porté sur l'évaluation des mesures du plan cancer 2003-2007 se rapportant à deux des six grand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3722
Rapport
Dans son 15ème rapport, le Haut comité pour le logement des personnes défavorisées souligne que le dispositif d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes défavorisées, malgré de nouveau[...]Article
T. GUYON ; L. BRIERE ; P. IZZO ; B. POIBLANC ; E. Rodriguez ; A. UTEZA |[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xoCnD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le déficit public au sens du traité de Maastricht s'accroît de 14,6 milliards et atteint 65,9 milliards d'euros. Il passe de 2,7% du PIB en 2007 à 3,4% en 200[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CnGG7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le retournement de la conjoncture économique et les tensions financières affectent significativement les comportements de placement et de financement des agen[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HDR0x9on. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le produit intérieur brut progresse de 0,4% en moyenne annuelle, après+2,3% en 2007 et+2,2% en 2006. Corrigée du nombre de jours ouvrables, la croissance est [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rnR0xIAl. Diffusion soumise à autorisation]. S'il existait déjà une infirmière clinicienne au CHU d'Amiens depuis quelques années, c'est en 2004 qu'a été instituée, à la demande du directeur général, une politi[...]Rapport
L'intervention de l'Union européenne en matière sociale fait l'objet d'une attente forte des citoyens européens, et particulièrement français, comme l'a révélé, en 2005, le non au référendum sur [...]Article
Le schéma régional d'éducation pour la santé (SREPS) Nord-Pas-de-Calais a permis à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) d'engager une réflexion sur le développement de la formation en éducation pour la santé. Dans c[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 05/2009Ce document est le quatrième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Article
Yves-Jean Dupuis ; Antoine Audouin ; Coralie CUIF ; Florence Leduc ; Gilles PELLISSIER ; Jérôme Pellissier |Le projet stratégique de la fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés est le résultat d'une décision prise par son Conseil d'Administration en 2005. Ce dossier fait un premier bilan de la mise en oeuvre du projet,[...]Rapport
Par lettre du 24 novembre 2008, le Président de la République a confié au professeur Jacques Marescaux la mission de dresser un état des lieux des centres hospitaliers universitaires (CHU) au reg[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Article
Après être revenu sur la définition du reporting et sur l'existence d'un référentiel international, l'IPSAS 24, l'auteur analyse le référentiel national mis en place en 2006 en matière hospitalière. En effet, la réforme du régime budgétaire et c[...]Rapport
, 14p. pdf 23/04/2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0x7kEFA. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude du HCAAM est centrée sur le secteur MCO. Le Haut conseil, présente, tout d'abord, l'hôpital comme une entrepr[...]Rapport
Au cours de l'année 2008, L'OPEPS a fait réaliser une étude visant à apporter les éléments scientifiques nécessaires à une réflexion sur la politique à mener par les pouvoirs publics à l'égard du[...]Article
L'auteur fait le point sur les cinquante années d'existence des CHU et émet des propositions pour réformer cette institution.Rapport
Institué par la loi du 30 octobre 2007, le contrôleur général des lieux de privation de liberté a pour mission de veiller aux droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Ce rapport prés[...]Article
Les maisons départementales des personnes handicapées peinent, après trois ans d'existence, à stabiliser leur budget et leurs équipes.Rapport
Suggérer des pistes pour garantir une plus grande efficacité aux politiques d'action sociale engagées conjointement par les collectivités locales, telle était la mission confiée par le Premier Mi[...]Rapport
Dans le cadre du Programme National Nutrition Santé et afin d'assurer une formation adéquate des professionnels (professionnels de santé, professionnels des services à la personne, professionnels[...]Article
Sommaire du dossier : 1) Politique : de la difficulté de gouverner... et de s'opposer. 2) Economie : l'arrivée de la crise. 3) Politique étrangère : les marges de manoeuvre étroites de la rupture.Rapport
S'appuyant sur une étude commandée au Centre National de l'Expertise Hospitalière qui établit un état des lieux de la psychiatrie en France, l'Office Parlementaire d'évaluation des politiques de [...]Article
Ce document reproduit un extrait du rapport public 2009 de la Cour des Comptes. Dans cet extrait, la Cour des comptes dresse un bilan des suites données à un précédent rapport thématique publié en novembre 2005 et consacré à la prise en charge d[...]Ouvrage
Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles de la fonction restauration à l'hôpital est le résultat d'un travail conduit de 2006 à 2008 auprès de 80 établissements par la Mission nationale [...]Ouvrage
Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles de la fonction restauration à l'hôpital est le résultat d'un travail conduit de 2006 à 2008 auprès de 80 établissements par la Mission nationale [...]Ouvrage
Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles de la fonction restauration à l'hôpital est le résultat d'un travail conduit de 2006 à 2008 auprès de 80 établissements par la Mission nationale [...]Rapport
La tenue d'un dossier patient est une obligation réglementaire pour les établissements de santé français. Gérer le dossier patient et en faire un outil efficace au service des professionnels de s[...]Article
Conformément aux dispositions de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, la conférence nationale de santé (CNS) a publié en octobre 2008 son premier rapport sur le respect des droits des usagers du système de santé. Si e[...]Article
En raison du manque de personnel soignant d'encadrement, des solutions palliatives sont mises en place par les établissements hospitaliers telles que le recours à des "faisant fonction de cadre". Pour sa part, l'hôpital de Brive-la-Gaillarde a m[...]Rapport
Observatoire National sur la Formation la Recherche et l'Innovation sur le Handicap. (O.N.F.R.I.H.). Paris. FRA , 144p. pdf , 03/2009L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH) a été institué par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participa[...]Article
Concrétisé par la loi "de sante publique" de 1998, le nouveau dispositif de sécurité sanitaire s'est construit, suite aux grandes crises sanitaires des années 1990, sur le principe de la séparation entre expertise scientifique et gestion politiq[...]Article
Comment allons-nous travailler demain ? A l'occasion de son numéro 100, qui marque dix ans de présence en kiosque, "Liaisons sociales magazine" a préféré, plutôt que de regarder dans le rétroviseur, lire dans la boule de cristal du social. Sans [...]Rapport
Maîtrise de leur fécondité et choix de donner la vie, repérage et lutte contre les violences dont elles sont victimes, élévation importante de leur niveau de formation, affirmation de leur droit [...]Article
Ressources des personnes handicapées, accès à l'emploi, scolarisation, accessibilité, MDPH... Pour les associations, quatre ans après la loi du 11 février 2005, les sujets d'inquiétude demeurent nombreux.Rapport
Parmi les analyses de la Cour des comptes, six concernent plus particulièrement le secteur sanitaire et social. La cour se penche tout d'abord sur la gestion de l'Institut national du cancer et s[...]Rapport
Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Paris. FRA , 74p. pdf , 02/2009Afin de lutter contre la pollution au chlordécone, produit antiparasitaire longtemps utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier, un plan d'action 2008-2010[...]Rapport
Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Secrétariat d'Etat chargé de la Solidarité. Paris. FRA , 130p. pdf , 02/2009Ce rapport établit un bilan de l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et présente les orientations retenues par le Gouvernement pour l'évolution de la politique du handicap dans l[...]Article
Destiné à financer un besoin ponctuel en termes de logement, de dépenses familiales, d'emploi ou de mobilité, le microcrédit personnel garanti aide les personnes en situation de précarité à se réinsérer socialement et professionnellement. Le cen[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rq7R0x9I. Diffusion soumise à autorisation]. Alimenté par une hausse des prix du tabac et des consommations servies dans les cafés plus rapide que l'inflation, le chiffre d'affaires des cafés-tabacs a augmenté de[...]Mémoire
En 1996, les Agences Régionales de lHospitalisation ont été créées dans le but de réorganiser loffre de soins et de rationaliser les moyens. Au fur et à mesure, leurs missions se sont enrichies[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0013
Ouvrage
, 78p. 2009[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0xC7H7. Diffusion soumise à autorisation]. Bilan 2008 de la dotation régionale hospitalière et de la dotation régionale de soins de longue durée attribuées [...]Rapport
, 116p. pdf 2009[BDSP. Notice produite par IRDES sqR0xnAp. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 2 du rapport annuel de l'Ondps, Analyse des professions : Insuffisance rénale chronique, masseur kinésithérap[...]Article
En deux années d'exercice, l'ANESM a profondément modifié la donne du secteur social et médico-social. Présents au sein de l'agence, les représentants des professionnels, des usagers et des pouvoirs publics ont commencé à poser les bases d'une n[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sFrR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2009, la population de la France métropolitaine et des départements d'outre-mer est estimée à 64,3 millions d'habitants. Avec 801 000 naissances, la Fra[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE oR0x8r9k. Diffusion soumise à autorisation]. Les contrats d'objectifs et de moyens sont l'un des instruments mis en place par la loi de programmation pour la [...]Article
La PES (procédure d'évaluation standardisée) est un modèle de procédure à l'attention des cantons qui doivent depuis le 1er janvier 2008, procéder à l'attribution de ressources dans le domaine de la pédagogie spécialisée. La procédure insiste su[...]Ouvrage
La " maladie de la vache folle ", la grippe aviaire, tout comme la crise récente liée à la grippe porcine et le débat autour des antennes- relais de téléphonie mobile, tous ces problèmes de santé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0081
Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en sciences de gestion (Bac + 2 à Bac + 5), en licence et master mention comptabilité, contrôle, audit. Il est également destiné à ceux qui préparent le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0195
Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA , 46p. pdf , 2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0x89GlG. Diffusion soumise à autorisation]. La branche accidents du travail et maladies professionnelles de la Cnamts présente dans ce rapport les actions réalis[...]Rapport
Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Paris. FRA , 396p. pdf , 2009Ce rapport présente le système français de prévention des risques professionnels et établit un bilan des actions nationales conduites en 2008 notamment avec la mise en oeuvre des plans gouverneme[...]