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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
Documents disponibles dans cette catégorie (2465)
Ouvrage
L'année 2014 a été marquée par la fin du premier mandat de Contrôleur général des lieux de privation de liberté et sa succession par Adeline Hazan, nommée par décret du 17 juillet 2014. Une loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0132
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nkGR0xjo. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point des innovations thérapeutiques de l'année 2014 par spécialité médicale.Mémoire
Suite à la publication du décret du 4 janvier 2002 mettant en place la réforme des 35 heures dans les établissements publics de santé, les hôpitaux ont été fortement encouragés à concerter leurs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0019
Ouvrage
Cette publication est complémentaire de l’étude " Ehpad : vers de nouveaux modèles ?". Car c’est l’évaluation externe qui est passée au crible par les directeurs. Si, les dirigeants Ehpad sont re[...]Rapport
Par lettre de mission du 25 mars 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) ont été chargées d'évaluer le plan d'actions str[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0138
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IsmCR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. The French population has a good level of health, with the second highest life expectancy in the world for women. The[...]Ouvrage
Avec la mise en place en 2014 de la réforme de la formation, l'entretien professionnel devient obligatoire tous les deux ans. Il est distinct de l'entretien d'évaluation : l'objectif est de faire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF20/0070
Rapport
L’hospitalisation à domicile (HAD) permet à un malade atteint de pathologies lourdes et évolutives de bénéficier chez lui (c’est-à-dire à son domicile personnel ou dans l’établissement social ou [...]Mémoire
Début 2015, la DGOS et la DGFIP ont lancé un appel à candidature pour le un projet SIMPHONIE (SIMplification du Parcours administratif HOspitalier du patient et Numérisation des Informations Echa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0009
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GosR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2015, l'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes[...]Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 24p. , 2015/07Inter Diag Médicaments© en établissements de santé est un outil lancé en 2012 par l’ANAP afin d’aider les professionnels de terrain dans leurs démarches de cartographie des risques a priori liés [...]Mémoire
En France, les pensions de famille sont une des traductions opérationnelles du « logement d’abord », ou « housing first ». Prenant la forme d’habitats communautaires de petites tailles, elles vis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IASS15/0009
Rapport
Ce premier rapport au Président de la République présente les avancées du Plan cancer en 2014. L'Institut national du cancer (INCa) est responsable du pilotage du Plan pour le compte des ministre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0275
Rapport
Le CESE examine la problématique générale de l'évaluation des politiques publiques et passe en revue un certain nombre de pratiques, d'idées et de débats sur le sujet. Trois axes de réflexion son[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0058
Ouvrage
A l’ordre du jour de nombreux travaux, la réforme de la protection juridique des majeurs, initiée par la loi du 5 mars 2007, révèle des avancées indéniables et des difficultés récurrentes, à la f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0204
Rapport
L’article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009 permet la mise en place, à titre dérogatoire et à l’initiative des professionnels sur le terrain, de transferts d’actes ou d’activités de soins et d[...]Rapport
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 205p. , 2015/02[BDSP. Notice produite par IRDES qR0x98pB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce rapport, l'ONDPS présente trois études dont l'objet commun est d'apporter un éclairage concret à la question,[...]Rapport
Les ESAT constituent l'un des principaux instruments de la politique menée par l'État à l'égard des personnes handicapées. Celui-ci a prévu de consacrer, en 2015, 2,75 milliards d'euros afin de p[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xsCpoD. Diffusion soumise à autorisation]. La construction d'une culture santé environnement avec les habitants de la région est l'un des objectifs priorita[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7pqnR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2014, la 2ème édition du baromètre santé environnement a été mise en oeuvre par l'observatoire régional de la [...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2015, la Cour souligne que le retour à l'équilibre[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 9kkFR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. WHO's mental health Atlas project dates back to 2000, when a first assessment of available mental health resources in[...]Rapport
L’Assemblée nationale a décidé, lors de sa séance du 11 juin 2014, de créer une commission d’enquête relative à l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du t[...]Article
Le dossier fait le bilan annuel de l'économie mondiale, en analysant les facteurs de reprise économique, l'évolution du chômage, la situation des marchés financiers, des investissements et du commerce mondial.Article
Mis en place par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST), le développement professionnel continu (DPC) n’est pas encore parfaitement opérationnel cinq ans après. C[...]Article
Article
Le dossier dresse le bilan de l'économie française en 2014 en sept articles : 1914-2014 : un siècle d’évolution de la pyramide des âges/Le recul de l’emploi se poursuit/Légère croissance du PIB et stabilisation du pouvoir d’achat des ménages/Le [...]Article
Les agences régionales de santé (ARS) ont été mises en place par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 dite loi HPST. Héritières des agences régionales de l’hospitalisation (ARH) créées en 1996, mais aussi continuatrices des services déconcentré[...]Article
Développé par l'Agence de la maîtrise de l'énergie (Ademe) en 2004, puis porté par l'Association Bilan carbone depuis 2011, le Bilan carbone a pour objectif de répondre aux enjeux de réduction des gaz à effet de serre (GES). Retour sur cet outil[...]Article
la loi "Hôpital, patients, santé et territoires de 2009 a confié aux agences régionales de santé la mission d'élaborer un projet régional de santé pour 5 ans. L'ARS de Franche-Comté dresse un bilan intermédiaire de leur mise en oeuvre.Article
Ce dossier, consacré à la question du développement durable dans les établissements de santé, se structure autour de deux parties. La première partie –Enjeux- revient sur les politiques publiques et démarches institutionnelles en faveur d’un hô[...]Article
Créées en 2010 pour renforcer l'efficience de la politique sanitaire et sociale, les agences régionales de santé (ARS) ont profondément modifié le pilotage du secteur médico-social, sur un tempo accéléré. Associations et conseils généraux dresse[...]Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en oeuvre de la loi n° 2007-293 du 5 m[...]Article
Aurélia Descamps, réal. ; Joël Bogdan ; Dominique Guillaume ; Carole Ringaud |En introduction au dossier, des questions pour mener un projet stratégique : comment mieux répondre aux besoins des usagers du territoire ? Quelles activités prioriser et avec quelles compétences ? Quelles alliances nouer ? Les gestionnaires doi[...]Article
Marcel Jaeger, coor. ; Hélène Trouvé, coor. ; Saïd Acef |Le développement en France des services à domicile aux personnes en situation de perte d’autonomie et de handicap a suivi depuis les années 1960 une structuration sectorielle (santé, santé publique et action sociale) et fonctionnelle (autour de [...]Article
Ce dossier expose tout d'abord les freins au développement des protocoles de coopération entre professionnels de santé, qui restent peu nombreux plus de quatre ans après la loi HPST. Le Président de l'AFDS, Stéphane Michaud, dresse ensuite un bi[...]Article
L'article rend compte à grands traits des constats et propositions émis dans le rapport élaboré par les présidents des cinq conférences hospitalières missionnées par la ministre des Affaires sociales et de la Santé, sur le bilan du fonctionnemen[...]Article
La mondialisation "chaude" des années 2000 est caractérisée par l'augmentation du nombre de firmes multinationales, par la multiplication du volume du trafic mondial d'Internet et par l'explosion des transactions financières. Les nombreuses délo[...]Article
L'article commente le bilan du "pacte territoire santé", communiqué par le Ministère de la Santé en février 2014, en faisant un focus sur les contrats de praticien territorial de médecine générale (PTMG), et sur les contrats d'engagement de serv[...]Article
Les PASA sont des structures définies par la mesure 16 du plan Alzheimer 2008-2012. Le cahier des charges est précis. la littérature est quasiment inexistante sur ce sujet. Après 30 mois d'ouverture, les auteurs de cet article estiment pertinen[...]Article
Pour mettre en oeuvre un protocole de coopération au sens de l'article 51 de la loi HPST, trois grandes étapes doivent être franchies : validation du protocole par la Haute Autorité de Santé, publication de l'arrêté d'autorisation signé par l'Ag[...]Article
Ce numéro Hors-série présente l'état de l’économie en ce début d'année 2014. Il ressort que le retour de la croissance ne sera pas suffisant pour faire baisser significativement le chômage. L’aide aux entreprises devient une priorité. Il devie[...]Article
Ce dossier sur les évolutions de la Protection sociale aborde les thèmes suivants : -L'état de la Protection sociale dans le monde. -Europe et Protection sociale. -L'action de la Sécurité sociale française dans le domaine de la coopération in[...]Article
L'AP-HP s'est engagée dans une démarche de mutualisation de la fonction RH à la fin des années 2000. Ont été mis progressivement en place des centres de services partagés spécialisés (gestion des retraites du personnel non médical, gestion de la[...]Article
Cet article revient sur les mesures incitatives au développement durable mises en place par les institutions (Ministère de l'Ecologie, Fédération Hospitalière de France, Ademe...) et dessine, à travers les résultats du baromètre du développement[...]Rapport
Quatre ans après l'installation effective des agences régionales de santé (ARS), la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat (Mecss) a souhaité dresser un premier bilan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0535
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GFR0xk8J. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le point sur 33 ans de palmarès des médicaments de la revue Prescrire : palmarès des médicaments, palmarès du conditionnement, palmarès de l'information.Rapport
L’article 51 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) a créé un cadre permettant la mise en pl[...]Article
Etat des lieux et perspectives de l'évaluation externe des structures du secteur social et médico-social : Alors que d'ici janvier 2015, environ 24500 établissements et services sociaux et médico-sociaux devront avoir remis leur rapport d'évalua[...]Rapport
La mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat a souhaité dresser un premier bilan du fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) et proposer des pistes d[...]Ouvrage
Conçu pour mieux lutter contre la pauvreté et améliorer le retour à l’emploi, le revenu de solidarité active (RSA) devait rompre avec la logique traditionnelle de solidarité consistant à soutenir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0214
Rapport
Audit des Systèmes d'Information Hospitaliers auprès d'établissements représentatifs : Rapport final
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 40p. pdf , 2014La Puissance Publique renforce, avec le Programme Hôpital Numérique et dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé, son action en faveur du développement des systèmes d’information hospitali[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8AR0x9A7. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xDH8kE. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CkR0xFkp. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8s8BB. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AC8IR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
Depuis le 1er janvier 2011, la CNSA finance et assure le suivi des groupes d'entraide mutuelle (GEM), ces lieux de rencontre, d'échanges et de soutien pour et avec les personnes en situation de f[...]Rapport
Dans le cadre du «pacte de confiance» pour l’hôpital (rapport d’Edouard Couty), la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié aux conférences hospitalières, le 7 mai 2013, une mission[...]Ouvrage
Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 2 mars 1982 présentée comme “Acte 1” de la décentralisation. Depuis lors, de nombreux textes se sont succédés, une révision constitutionnelle a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0165
Ouvrage
Les praticiens des secteurs sanitaire, social et éducatif usent de techniques diverses pour rendre compte de leurs pratiques. L'écrit sur l'activité professionnelle, qu'il soit imposé, formalisé,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0390
Ouvrage
Ce guide a été conçu pour les travailleurs sociaux, novices et expérimentés, souhaitant réactualiser leur savoir, interroger leur pratique ou approfondir leur maîtrise des écrits professionnels. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0012
Ouvrage
L’ambition de cet ouvrage est d’abord analytique. Dans un contexte de redéfinition de l’État social, il décrit comment s’opèrent la rationalisation et la marchandisation de l’intervention social[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0536
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x8C. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurit[...]Ouvrage
L'évaluation des politiques publiques est au coeur de toutes les réflexions sur la réforme de l'État. Mieux gérer l'argent public et rendre des comptes sur son utilisation sont des impératifs pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0057
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9I9o8. Diffusion soumise à autorisation]. The Global status report on alcohol and health 2014 presents a comprehensive perspective on the global, regional and [...]Rapport
Votée à l’unanimité, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 a réformé la protection de l’enfance en confortant des pratiques professionnelles déjà bien ancrées. La loi accorde une place plus important[...]Rapport
La Haute Autorité de Santé dresse un bilan du dispositif des protocoles de coopération entre professionnels de santé mis en place par l'article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009. Ce dispositif[...]Rapport
La première partie du rapport est consacrée à l’évaluation de la politique de développement des services à la personne dans leur ensemble. Si les résultats tardent aujourd’hui à se manifester, pr[...]Article
D. Dupont ; D. Tabuteau ; E. CANIARD ; et al. |[BDSP. Notice produite par IRDES pqR0xl79. Diffusion soumise à autorisation]. A l'occasion des dix ans de la revue, ce numéro regroupe des articles de membres du comité de rédaction sur des sujets d'actualités autour de la santé et de l'assuranc[...]Article
P. DOURGNON ; I. Evrard ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) ; S. Guillaume |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xm9npI. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet Monaco (Méthodes, outils et normes pour la mise en commun des données des assurances complémentaire et obligatoire) représente une première étape visant à me[...]Article
Depuis 2003, les directeurs du secteur social et médico-social ont dû mener de nombreux chantiers. Les défis à venir s'annoncent aussi cruciaux pour le secteur, mais aussi pour la société. Quelle place pour la solidarité et le "vivre ensemble" ?[...]Article
En décembre 2013, le HCSP a présenté à la presse une sélection des travaux menés récemment ainsi que les réflexions en cours dans le cadre de sa participation à la définition de la prochaine loi de santé.Article
Cinq ans après le loi du 2 janvier 2002 rénovant l'actionssociale et médico-sociale, qui organise les droits des usagers dans les établissements et services et deux ans après une grande enquête sur le terrain qui aviat donné des "résultats en de[...]Article
Plus de 4 000 entreprises créées dans les deux premières années. 50 000 entreprises ayant recours au chèque emploi service universel (CESU), 170 000 emplois créés en 2007 Les pouvoirs publics ont parlé peut-être hâtivement, de "formidable gisem[...]Article
En 2013, la reprise de l’activité économique mondiale s’est progressivement affermie. Celle-ci est restée toutefois inégalement répartie selon les zones géographiques. Dans les grands pays émergents ainsi qu’aux États-Unis la croissance a en ef[...]Rapport
Bernard Pêcheur, Président de section au Conseil d'Etat, a été chargé par le Premier ministre d'une mission de réflexion sur l'évolution de la fonction publique. Il lui a été demandé d'identifier[...]Rapport
Comité National pour la Bientraitance et les Droits des Personnes Agées et des Personnes Handicapées. (C.N.B.D.). FRA , 74p. pdf , 08/10/2013Malgré plusieurs plans nationaux successifs de prévention, le taux de suicide des personnes âgées reste très élevé en France : sur près de 10 400 suicides survenus en 2010, 28% ont concerné des p[...]Article
Depuis plusieurs années, le Service de santé des armées, et plus particulièrement les hôpitaux d'instruction des armées (HIA), est confronté à de nombreuses réformes qui l'engagent à améliorer sa capacité de production. Les charges médicales rep[...]Rapport
Réalisée chaque année, cette analyse vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale des financements des établissements et de leur activité comparée à celle des années précéd[...]Article
Pour explorer si la loi de 2005 a pu contribuer à un meilleur accès à la scolarisation des enfants avec handicap psychique sévère, les auteurs comparent la scolarisation de tous les enfants de Haute-Garonne accueillis en hôpital de jour de psych[...]Article
La Revue hospitalière de France présente ici le second volet du rapport de la Fédération hospitalière de France sur le bilan d'étape de la tarification à l'activité pour les établissements de santé. Cette seconde partie est consacrée aux tarifs [...]Article
Les principaux dispositifs de contrats aidés susceptibles de concerner les hôpitaux sont le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) créé par la loi du 1er décembre 2008 et les emplois d'avenir créés par la loi du 26 octobre 2012. Après un p[...]Article
Ancrées dans les soins, les infirmières en pratiques avancées (IPA) jouent un rôle clé dans la coordination des soins et dans les relations avec les patients. En septembre 2011, les premières IPA sont entrées en fonction à l'Assistance Publique-[...]Article
La réforme des Agences régionales de santé en France est traversée, dès l'origine, par la tension entre deux rationalités contradictoires : celle, traditionnelle, de l'État planificateur et celle, plus récente, du New Public Management. De fait,[...]Article
Alors que plus aucune représentation institutionnelle n’assure d’évaluation de la T2A, la Fédération hospitalière de France dressait en juin 2013 un bilan d’étape de cette (r)évolution majeure du financement des établissements de santé. Le group[...]Brochure
[BDSP. Notice produite par OBRESA BHClR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Une synthèse de l'évaluation du PRSE à mi-parcours est présentée dans la seconde plaquette "Bilan à mi-parcours du P[...]Article
L’objectif de cet article est de faire un point de situation sur la place qu’occupe en 2012 l’éducation pour la santé au sein des Agences régionales de santé (ARS). La méthodologie utilisée repose sur une enquête auprès des membres du réseau des[...]Rapport
Ce présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finan[...]Article
La question de l'autonomie est une question complexe. A plusieurs reprises des projets de lois ont été envisagés par les gouvernements et ont été reportés. Lors d'une réunion de travail associant des sénateurs et députés du Front de Gauche, leur[...]Article
La prévention est aujourd'hui porteuse de beaucoup d'espoirs. En termes d'amélioration de la durée comme de la qualité de la vie ; mais aussi en termes de réduction des moyens alloués au soin. Pourtant, si les programmes et actions de prévention[...]Article
La Cour des comptes, le Conseil économique et social, l'Igas, mais aussi le Commissariat général à la stratégie et à la prospective ont réalisé des travaux d'évaluation des politiques de prévention et/ou ont émis des recommandations pour amélior[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JBR0xs98. Diffusion soumise à autorisation]. L'auto-entreprenariat est un régime social dérogatoire mis en place à compter du 1er janvier 2009 pour les personnes qui exercent ou souhaitent exercer une activité indé[...]Article
Les violences dans les banlieues de Stockholm sont la conséquence d'un espoir envolé, celui d'une société de progrès et de prospérité pour tous. Un journaliste suédois qui a grandi dans un quartier aujourd'hui déshérité témoigne.Article
Extension de la T2A repoussée, conditions d'application toujours divergentes entre les secteurs publics et privés, abrogation de la convergence intersectorielle public-privé, nouveau mode de régulation de l'ONDAM...La contribution présente les c[...]Rapport
La dimension thérapeutique est essentielle dans le message des mouvements susceptibles de dérives sectaires, que cette dimension concerne le corps ou le mental. L'importance centrale du corps et [...]Article
Laurent Bien ; Frédérique BOYER ; Lionel CALENGE ; Jean-Marie CHOPIN ; David Gruson ; José GUISERIX ; Tawfiq HENNI ; Jean-Jacques Le Berre ; Bertrand MICHEL ; Arnaud Morel |La fusion du centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (CHFG) et du groupe hospitalier Sud-Réunion (GHSR) a représenté la dernière étape préalable à la création du centre hospitalier universitaire (CHU). Décidée en 2011, elle a pris effet le[...]Article
En 1994, l'hôpital principal de Dakar (HPD) est régi par une convention franco-sénégalaise datant de 1971, confiant à la France la direction et la gestion de l'établissement. Un programme de coopération durable est mis en uvre pour concevoir un[...]Article
Chargée par le Premier ministre de mettre en uvre une stratégie nationale de santé, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié en septembre dernier à Edouard Couty la conduite d'une vaste concertation avec des repr[...]