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BilanSynonyme(s)Bilan d'activité |
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Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0078
Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0077
Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0079
Article
R. ARTHAUT ; D. BESSON ; G. CONSALES |[BDSP. Notice produite par IRDES R0x1f0iD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, la dépense de consommation des ménages a augmenté de 2,1% en volume, aux prix de l'année précédente, après+2,3% en 2004. Le rythme de croissance est demeuré s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xo2D7d. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse la dépense de consommation des ménages par fonction (alimentation, logement, transport, santé, loisirs, éducation...) pour l'année 2005[...]Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0076
Rapport
Le cadre général de la "tarification à l'activité", communément dénommée T2A, a été fixé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004. Le nouveau mode d'allocations des ressources a[...]Rapport
Le plan cancer, lancé le 24 mars 2003 par le Président de la République, comprend 70 mesures destinées à renforcer la lutte contre le cancer dans tous les domaines : prévention, dépistage, recher[...]Rapport
En 2005, le chikungunya a frappé la région de l'Océan Indien, touchant les Comores, Mayotte et l'île Maurice, puis l'île de la Réunion où il a provoqué une crise sanitaire d'une ampleur inégalée [...]Rapport
Au nom de la commission des finances du Sénat et en application de l'article 57 de la LOLF, Nicole BRICQ, rapporteure spéciale de la mission "sécurité sanitaire" a conduit, au cours du premier se[...]Article
Ce document propose, pour l'année 2005, un bilan statistique concernant le versement de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A.) en Ille-et-Vilaine. Ce bilan comporte deux parties : l'une sur l'A.P.A. à domicile, l'autre sur l'A.P.A. en é[...]Congrès
Cette Université d'été a pour but d'unir le potentiel d'équipes universitaires et de professionnels de santé publique engagés dans une pratique de terrain et d'associer des intervenants venant d'[...]Rapport
L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cell[...]Article
Olivia MONTEL-DUMONT, dir. ; Jean-François AMADIEU ; Stéphane BARTHE ; Annie Bartoli ; Anne-Françoise Bender ; Jean-Luc CERDIN ; et al. ; Jacques Igalens ; Michel Kalika ; Florence LAVAL ; Ariel MENDEZ ; Jean-Marie Peretti ; Olivier Roques ; Bruno SIRE ; Philippe Zarifian |Ce numéro des Cahiers français commence par un rappel des ces nouvelles logiques, à l'uvre depuis les années 80. Elles ne concernent pas uniquement les grandes entreprises privées ; elles inspirent également la fonction publique, traditionnelle[...]Rapport
Depuis juin 2004, des actions concrètes ont été mises en place pour répondre aux trois grands objectifs visés par le PNSE : garantir un air et une eau de bonne qualité (objectif 1) ; prévenir les[...]Rapport
La promulgation de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a profondément modifié les conditions d'inserti[...]Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]Rapport
L'état de santé des enfants français est satisfaisant : les maladies rencontrées sont le souvent bénignes et le nombre d'enfants qui décèdent chaque année de maladie est, en proportion, limitée. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0454
Article
Les UEVF (Unités expérimentales de visite familiale) sont des dispositifs visant à améliorer les conditions de développement des liens familiaux en offrant aux personnes détenues condamnées la possibilité de recevoir les membres de leur famille [...]Rapport
En application de l'article 86, alinéa 8, du règlement de l'Assemblée Nationale, ce rapport fait le point sur l'état d'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, loi q[...]Rapport
Dans un premier rapport d'information, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales examinait la mise en application de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des re[...]Rapport
Un premier rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes han[...]Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Rapport
L'annonce faite le 30 septembre 2004 par l'une des principales entreprises pharmaceutiques mondiales, la firme Merck, du retrait du marché de son produit phare, le Vioxx, a ouvert une crise de co[...]Article
Le contrat d'avenir est un contrat de travail à durée déterminée et à temps partiel ouvert aux employeurs du secteur non marchand (collectivités locales, établissements publics, associations notamment). Il a pour objet de faciliter l'insertion s[...]Article
Pierre Czernichow, coor. ; F. BETTEVY ; V. BRIDOUX ; F. CHAUVIN ; C. COMPAGNON ; T. CONROY ; C. DUFRANC ; et al. ; F. GUILLEMIN ; D. HOFMANN ; B. LEFEBURE ; M. Naiditch ; D. PEROL ; T. Philip ; I. RAY-CONQUARD ; P. TOUDENU ; TUECH (J.J) |Depuis l'annonce du diagnostic et l'information du patient, en passant par la mise en uvre des thérapeutiques (chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie), puis l'éducation du patient et l'intégration dans un réseau, enfin la recherche clinique. [...]Article
La charte du 2 mars 2006 vise les "droits des personnes hospitalisées". Elle n'est pas à proprement parler une nouvelle charte, mais elle constitue une réactualisation de la Charte du patient hospitalisé telle qu'elle résultait de la circulaire [...]Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]Rapport
Comme chaque année, le Conseil de l'Ordre national des médecins a procédé au recensement des effectifs médicaux globaux et à leur répartition par disciplines, par régions, par sexes, par âges. Le[...]Rapport
Le plan "Asthme 2002-2005", lancé en janvier 2002, avait identifié cinq objectifs pour améliorer la prise en charge et la qualité de vie des malades asthmatiques, dont le développement de l'éduca[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE x8VrR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Les fonds d'aide aux jeunes (FAJ) attribuent des aides aux jeunes de 18 à 25 ans, français ou étrangers, connaissant des difficultés d'insertion sociale et profess[...]Article
Bilan contrasté, perspectives floues. Le marché des génériques est à cet égard caricatural : les officines atteindront vraisemblablement leur objectif de 70% en terme de taux de substitution des produits disposant d'une copie. Mais le nombre tot[...]Rapport
Rédigé à la demande du ministère de la santé et des solidarités et du ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, ce rapport fait le bilan de la première année de fonctionneme[...]Article
Les pouvoirs publics français ont imaginé que l'usager pouvait permettre de rendre les débats sur les politiques de santé plus transparents face aux logiques professionnelles ou technico-administratives. Nous pouvons nous demander quelle est la [...]Article
Quels cancers dépister ? Une démarche de santé publique, distincte du diagnostic précoce individuel.
La détection précoce des cancers est un des éléments essentiels du programme de contrôle des cancers, dit "plan cancer". Cette option stratégique repose sur le concept que les traitements sont plus efficaces quand le cancer est traité tôt dans l[...]Rapport
Dans ce rapport consacré au financement des établissements d'hébergement des personnes âgées, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'intér[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS u4CosR0x. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Ce rapport sur la dette sociale est le premier de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss), mise en place au sein de la Commission des Affaires sociales en janvier 20[...]Article
A. DEROSIER ; A. COUTURE ; J. MARCOFF ; O. VAZEILLE ; P. VIAL ; L. VILLA |[BDSP. Notice produite par IRDES Xm5R0xCG. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, le déficit au sens du traité de Maastricht s'est réduit pour atteindre 49,3 milliards d'euros. Il s'est élevé à 2,9% du PIB après trois années consécutives de[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES TR0x5E1h. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, malgré le redémarrage de la croissance en milieu d'année, le produit intérieur brut s'accroît en moyenne annuelle de 1,2% en volume, après 2,3% en 2004 et 1,1[...]Rapport
Le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille a souhaité que soient évalués le fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et la dotation nationale de développement des résea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1626
Rapport
Alors que de nombreux facteurs (poussée démographique, guerres, émergence de nouvelles affections virales...) concourent à aggraver la situation sanitaire des pays en développement, on constate u[...]Ouvrage
Soixante-dix ans après 1936, nos sociétés ont profondément changé. Les départs en vacances sont devenus massifs. La France accueille plus de touristes étrangers qu'elle ne compte d'habitants. La [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0036
Article
A l'heure où tous les systèmes de formation sont interrogés par l'Europe et doivent trouver des réponses communes pertinentes, on assiste au travers des projets européens à une mobilisation des acteurs de la formation qui mettent en réseau prati[...]Article
Les Pays-Bas viennent de confier la gestion de leur second pilier d'assurance santé à des opérateurs privés. La concurrence ainsi organisée est pourtant encadrée : contrats-types minimaux, crédit d'impôt, prohibition de la sélection des risques,[...]Article
Né en 2004, le projet territorial de santé en Pays du Centre-Ouest-Bretagne bénéficie d'un financement Etat/région, d'une animatrice et d'un conseil de développement actif. Après deux ans d'expérimentation, le bilan est positif. Elus, responsabl[...]Article
Cinq ans après le livre choc du Dr Véronique Vasseur, l'état des prisons françaises reste préoccupant. Malgré des progrès, la prise en charge médicale des détenus demeure largement en deçà des besoins.Rapport
Conscient que le changement climatique constitue la plus grande menace du XXIème siècle, la mission d'information sur l'effet de serre lance dans ce rapport un cri d'alarme et propose des axes pr[...]Rapport
L'élaboration de la législation française relative à la bioéthique a suivi un cheminement lent et complexe, dû à l'acuité des problèmes juridiques, moraux et éthiques que pose cette matière délic[...]Rapport
Insérée dans le plan Hôpital 2007, la tarification à l'activité se présente comme une réforme majeure du mode de financement des établissements de santé. Sa mise en oeuvre étant effective depuis [...]Article
L'Ecole nationale d'administration (ENA) a eu soixante ans le 9 octobre 2005. A-t-elle, comme le lui assignaient ses fondateurs, réussi à démocratiser le recrutement des hauts fonctionnaires, à être une école d'application véritablement professi[...]Rapport
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a créé l'Institut national du cancer (INCa). Pour inscrire dans la durée cette formidable mobilisation nationale contre la maladie,[...]Rapport
Par lettre du 9 décembre 2005, les ministres respectivement chargés de l'intérieur, du logement et de la santé ont chargé l'inspection générale des affaires sociales, l'inspection générale de l'a[...]Article
Où en est la thérapie cellulaire ? Un scientifique fait le point sur les possibilités ouvertes par les dernières recherches biomédicales. Il insiste sur les impératifs de l'honnêteté dans la représentation des données scientifiques comme conditi[...]Article
La création au sein de l'Etat, d'autorités spécialisées indépendantes (AAI) du gouvernement n'est pas simplement la marque de l'évolution des structures de l'administration. C'est pour répondre à diverses formes de contestations des pouvoirs pol[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x6i820. Diffusion soumise à autorisation]. Nouvelle venue dans le paysage des autorités administratives indépendantes (AAI), la Haute Autorité de santé, née de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance mala[...]Article
Si des résultats incontournables sont enregistrés aujourd'hui, il n'en demeure pas moins que le système national de santé algérien est confronté à de multiples contraintes qui altéreront son efficacité et ses performances. L'inadaptation de son [...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Article
Avec l'apparition des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans l'exercice quotidien de la médecine, les données médicales deviennent exportables. Certes, elles représentent une source intéressante pour les épidé[...]Article
Depuis le 1er janvier 2006, les mesures phares de la loi du 11 février 2005 sont entrées en application. Le point sur les enjeux que recouvrent les nouveaux dispositifs, services et prestations qui marquent les secteurs, et sur leur mise en uvr[...]Article
En 1999, l'Association Médicale Mondiale recommandait l'introduction de l'enseignement de l'éthique et des Droits de l'Homme dans le cursus de base des facultés de médecine. Cette étude a pour objectif de faire un état des lieux de cet enseignem[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
Une France inquiète, une situation atone, un processus communautaire ralenti, l'année 2005 n'aura guère brillé par son dynamisme. Après un débat passionné, les Français rejettent par référendum le Traité établissant une Constitution pour l'Europ[...]Article
Le centre hospitalier de Voiron est un établissement de 355 lits et places autorisés répartis en 235 lits et places de court séjour (médecine, chirurgie, obstétrique, MCO), 80 lits de soins de longue durée et 40 lits de maison de retraite. Les l[...]Rapport
Dans ce rapport consacré à l'épidémie de chikungunya, on trouvera les interventions du 1er mars 2006 de deux sénatrices de la Réunion, Anne-Marie Payet et Gélita Hoarau, devant la commission des [...]Article
La réduction du temps de travail dans les établissements de santé a été mise en place en 2000 dans le secteur privé et en 2002 dans le secteur public. En 2003, 84 % des salariés de ces établissements se disent concernées par la reforme qui s'est[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP tclR0xzQ. Diffusion soumise à autorisation]. La réduction du temps de travail dans les établissements de santé a été mise en place en 2000 dans le secteur privé et en 2002 dans le secteur public. En 2003,84% des s[...]Rapport
Répondant à l'obligation qui lui est faite par loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites de réaliser des projections au moins une fois tous les cinq ans, le conseil d'orientation des retr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1706
Article
Les réformes de 2002-2005 confirment une tendance ancienne : l'inscription des hôpitaux publics (établissements publics de santé) dans un système de santé qui absorbe le service public. Leur régime juridique perd sa spécificité, mais ils restent[...]Article
La réforme de la planification hospitalière par l'ordonnance du 4 septembre 2003 s'est constituée autour d'une volonté de simplification. S'il est vrai qu'elle a, à ce titre et par la disparition de la carte sanitaire au profit des schémas d'org[...]Article
Marie BIDAULT, réal. ; Gilbert ABERCEL ; Marina GIROD DE L'AIN ; Daniel WIZENBERG |En annonçant un projet de fermeture de neuf de ses établissements, dont trois centres de santé en Seine-Saint-Denis, la Croix-Rouge française a beaucoup fait parler d'elle en ce début d'année. Et les centres de santé, une fois n'est pas coutume,[...]Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Rapport
Ce rapport a été remis le 25 février 2006 à Philippe Bas, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, par Marie-Thérèse Hermange chargé[...]Article
Déclin français ? Ces mots sont sur toutes les lèvres depuis que le Premier Ministre, Dominique de Villepin, s'est fixé pour règle de démentir les prévisions de ceux qu'il a d'ailleurs brocardé en les désignant comme des "déclinologues". Quelles[...]Rapport
Suite à plusieurs événements dramatiques survenus récemment dans les hôpitaux psychiatriques, le ministère de la Santé, le ministère de la Justice et le ministère de l'Intérieur ont souhaité la m[...]Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]Mémoire
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xLU2GC. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse le bilan démographique 2005 réalisé par l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) au 1er janvier 2006 pou[...]Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]Ouvrage
Malgré les changements politiques et l'adoption d'importantes réformes dans le domaine de la santé - comme la loi de financement de la Sécurité sociale- les thèmes défendus aujourd'hui sont les m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3504
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0348
Rapport
En 1958, une volonté politique forte, inspirée par Robert Debré, impose par l'ordonnance du 30 décembre l'union de l'hôpital et de l'université, donnant naissance aux centres hospitaliers et univ[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG TIR0xQ8k. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse deux années de fonctionnement de l'écoute Alma Paris. Il s'agit d'évaluer l'efficacité du travail de l'équipe pluridisciplinaire pour aider les victi[...]Rapport
Jamais les effectifs des médecins en activité n'ont été aussi nombreux : En 2004, ce sont 205 864 médecins en métropole, 210 203 avec les D.O.M. et 212 279 en y ajoutant les T.O.M ! Pourtant, les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4450
Ouvrage
Cet ouvrage fait le point sur le rationnel scientifique et l'état des lieux du dépistage organisé du cancer colorectal en France. Il est aussi l'occasion d'aborder les techniques et les stratégie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0197
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9HD6F. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième enquête annuelle du recensement de population a été menée en janvier et février 2005. Elle confirme les évolutions régionales depuis 1999 que la première e[...]Ouvrage
La santé publique est l'une des grandes préoccupations de nos sociétés en ce XXIe siècle. Le présent ouvrage ment en lumière les interactions entre l'éthique de la recherche et la santé publique.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB00/0025
- Localisation : Rennes | Cote : YB00/0026
Rapport
Par lettre de mission en date du 14 octobre 2005, la ministre de l'écologie et du développement durable et le ministre de la santé et des solidarités ont demandé à leurs Inspections générales de [...]Rapport
Le présent rapport de la Cour des comptes traite dans une première partie du développement des missions de l'assurance chômage : transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi, mise en uvre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1679
Rapport
La mise en place des nouvelles dispositions réglementaires visant la protection des patients contre les effets des rayonnements ionisants, initiée avec la parution de la Directive EURATOM 97/43 e[...]Rapport
Suite à une demande en mars 2005 du Secrétaire d'Etat aux personnes handicapés, le groupe de travail conduit par Yvan Lachaud étudie dans ce rapport la problématique de l'insertion professionnell[...]Article
En Europe, le mode de vie des personnes âgées de plus de 75 ans évolue depuis plusieurs décennies. Elles vivent de plus en plus fréquemment chez elles, en couple ou seules, au lieu de cohabiter avec des membres de leur famille. Mais les différen[...]Rapport
Après une présentation du système pénitentiaire, la Cour des comptes s'attache, dans la première partie de ce rapport, à analyser les conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'a[...]Article
E. FAVEREAU ; Lucien Abenhaïm ; P. Lamoureux ; A. Laude ; S. MERCIER ; D. SILBER ; M. THONNET ; A. VIAL |[BDSP. Notice produite par IRDES IK52R0xL. Diffusion soumise à autorisation]. La société de l'information submerge le système de santé. Les digues édifiées sur le secret médical et le colloque singulier menacent de céder sous le déferlement de l[...]Ouvrage
On a tout essayé. La carotte et le bâton. Parents et enseignants sont à bout. " Pas si grave, rassure le Dr Olivier Revol, psychiatre pour enfants, qui dirige le Centre de référence des troubles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0093
Article
Ce dossier propose un tour d'horizon non exhaustif du problème des chutes chez les personnes âgées. La première partie permet de cadrer le sujet avec, successivement, un bilan épidémiologique, la présentation des facteurs de risques et des appro[...]Ouvrage
Lors de la réunion du Comité national de l'organisation saniaire et sociale (CNOSS) du 23 mars 2006, la DGAS a présenté le bilan des créations de places dans les secteurs de la gérontologie et du[...]