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1 - Groupe SOS / La tentation de l’hégémonie. 2 - Un groupe sur tous les fronts : Mondialement reconnu pour sa croissance exceptionnelle, le Groupe SOS s’est étendu en « filialisant » plusieurs dizaines d’associations en France. Un modèle qui lu[...]Article
A mi-parcours, quel bilan tirer de la « stratégie nationale de prévention et protection de l’enfance 2020-2022 », annoncée le 15 octobre 2019 par le secrétaire d’Etat Adrien Taquet. A-t-elle portée ses fruits ? Quelles avancées sur le terrain ? [...]Article
Entre 2008 et 2020, 1 300 maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) ont été créées en France ; elles sont très majoritairement implantées dans les territoires médicalement défavorisés. Le profil des médecins généralistes y exerçant est aussi [...]Article
Les accords dits « accords de Ségur » signés le 13 juillet 2020 affichaient la double ambition de « refonder le service public hospitalier » et « rendre attractive la fonction publique hospitalière ». Pour ce faire, ils édictaient deux feuilles [...]Article
La gradation des soins est devenue un objectif majeur des politiques de santé et de la planification sanitaire. Dans le cadre d’une enveloppe restreinte traduite par l’Objectif national des dépenses d’assurance maladie, elle s’inscrit dans un tr[...]Article
La recherche clinique ne faisait pas partie des fondamentaux des groupements hospitaliers de territoire (GHT), nés en 2016 via la loi de modernisation de notre système de santé, avec pour objectif de créer une stratégie de groupe permettant de g[...]Article
La récurrence des irrégularités entachant la rémunération des praticiens hospitaliers signalées dans les observations formulées par les chambres régionales et territoriales des comptes à l'occasion du contrôle des comptes et d'examen de gestion,[...]Article
Simple illustration de l'application de la loi de prime abord, l'arrêt met toutefois en avant les subtilités de l'articulation entre le régime d'indemnisation au titre de la solidarité nationale et la responsabilité de plein droit des établissem[...]Article
Entre 2008 et 2020, 1 300 Maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) ont été créées en France ; elles sont très majoritairement implantées dans les territoires médicalement défavorisés. Le profil des médecins généralistes y exerçant est aussi[...]Article
Dans un arrêt du 20 janvier 2021, la Cour de discipline budgétaire et financière a engagé la responsabilité du directeur d’hôpital au titre de sa mission d’ordonnateur sur deux sujets en lien avec sa politique de gestion des ressources humaines [...]Article
La transformation du mode de paiement fondé à titre principal aujourd'hui sur la consultation ou l'acte produit, en une rémunération au parcours ou à l'épisode de soins vient en fait traduire un double mouvement, en contribuant en premier lieu à[...]Article
Michel Borgetto, coor. ; Johanne Saison ; Sophie Théron ; Philippe Marin ; et al. |Identifier ce que recouvre le parcours du patient, exposer comment se traduisent certains parcours spécifiques (parcours complexe, parcours en psychiatrie et santé mentale...) et quelles formes ils peuvent revêtir (pratique avancée exercée par l[...]Article
L’attractivité médicale à l’hôpital est l’Arlésienne de ces quinze dernières années. Le cru 2021 des nouveautés légales sur cette thématique commence à nous parvenir. S’il est toujours trop tôt pour avoir des certitudes, il est possible de perce[...]Article
Dans un arrêt récent, la cour administrative d'appel de Marseille (11 février 2021, M. D c/Centre hospitalier d'Orange) a apporté un éclairage utile sur l'indemnité de précarité que peuvent percevoir les praticiens attachés et attachés associés,[...]Article
Dans une interview accordée à Libération le 11 décembre 2017, Agnès Buzyn, alors ministre de la Santé, déclare que la « tarification à l’activité (T2A) nous a fait perdre le sens de la mission de l’hôpital en nous faisant courir après la rentabi[...]Article
Le Comité interministériel de la performance et de la modernisation de l’offre de soins hospitaliers (Copermo) a été supprimé suite au Ségur de la santé de l’an passé. Les nombreuses critiques concernant la lourdeur et les attendus liés à son fo[...]Article
Elisabeth Dau, coor. ; Nicolas Krausz, coor. |La fabrique de la ville est en pleine transformation sous l’effet des transitions écologiques, sociales et citoyennes. Des formes réinventées d’agir collectif – voire d’auto-gouvernement – qui débordent souvent le cadre associatif et questionnen[...]Article
L'hôpital qui commet une faute en réalisant un geste chirurgical pour lequel le patient n'a pas donné son consentement doit être condamné à réparer l'intégralité des préjudices directement liés à l'intervention chirurgicale, sans qu'y fasse obst[...]Article
Les personnes âgées, handicapées et malades aidées à domicile peuvent-elles gratifier leurs employés ? Si la loi limite leur capacité à disposer librement de leur patrimoine pour les protéger des abus liés à leur vulnérabilité, le Conseil consti[...]Article
1 - Qualité de vie au travail. La voie prometteuse des équipes autonomes - Inspirées du modèle Buurtzorg, importé de Hollande, et du mouvement des entreprises libérées, les équipes autonomes intéressent de plus en plus le secteur de l’aide à dom[...]Ouvrage
Comment initialiser un projet sur des bases saines, et avec le soutien de son entreprise ? Comment cadrer le projet pour limiter les futures dérives ? Comment préparer le projet en termes de coût[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NC00/0155
Article
De plus en plus divers et toujours aussi indispensables aux actions menées, les bénévoles impliquent que les managers trouvent le juste équilibre entre coordination et respect des volontés libres d’engagement. Bien souvent, la solution réside da[...]Article
Le décret n° 2021-216 du 25 février 2021 fixe le cadre du nouveau modèle de financement des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation, conformément aux dispositions de l'article 36 de la loi de financement de [...]Article
Les allégations de santé affichées par les fabricants sur certains compléments alimentaires leur confèrent une apparence de médicament, alors qu'ils échappent aux contrôles liés au statut de médicament. Les bilans sur leurs effets indésirables s[...]Article
Ce numéro met à l’honneur la « redirection écologique », enseignée au sein du MSc «Strategy & Design for the Anthropocene». À la différence du développement durable, de la transition ou de la résilience, la redirection écologique part du diagnos[...]Article
Ce papier vient clore une série d'articles tirés de notre enquête sur les CRéA en 2020, laquelle était basée sur des entretiens semi-directifs avec des contrôleurs de gestion et leurs directeurs au sein de 16 CHU. Les premiers volets (n°252, 25[...]Article
Face aux risques de pénurie de dispositifs médicaux dans les établissements publics de santé, une dynamique interprofessionnelle inédite a germé durant la première vague de Covid-19. Ingénieurs et soignants ont travaillé de concert pour concevoi[...]Ouvrage
La pandémie le prouve : rien n’est plus essentiel à nos sociétés qu’une industrie pharmaceutique innovante. Mais mettre à disposition des vaccins et des médicaments n’est qu’un des aspects de sa [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV30/0122
Article
Étudier les innovations dans les organisations, notamment sur la base de données secondaires, conduit à faire référence à une définition « subjective » de l’innovation. L’innovation est ainsi définie comme étant l’adoption d’un changement perçu [...]Article
Le secteur de la santé est celui où l’adoption des innovations est la plus difficile. Des études internationales ont identifié différentes raisons à cela, l’une d’elles étant la gestion des achats. Un motif encore plus vrai lorsque s’y ajoutent [...]Article
Créées en avril 2010, les agences régionales de santé (ARS) sont mises à l’épreuve par la crise sanitaire. Critiquées par certains acteurs du secteur médico-social qui décrient leur rigidité technocratique et leur éloignement des territoires, el[...]Article
Quoi de commun entre une baby-sitter, un bricoleur venu monter un meuble à domicile et une auxiliaire de vie assistant une personne âgée dépendante ? Ces métiers ont été regroupés au sein d’un même secteur, celui des services à la personne. Une [...]Article
Management - Financement - Dons du public : la transparence, enjeu stratégique pour les associations
Sous surveillance dès lors qu’elles font appel à la générosité publique, les grandes associations et fondations du secteur social et médico-social se restructurent progressivement, tout en s’appuyant de plus en plus sur des experts indépendants.Article
1 - La forteresse Da Vinci assiégée ? : Le robot Da Vinci n'est désormais plus en situation de monopole sur le marché. Au moment où l'alliance de la recherche privée et académique a fait ses preuves, de nouvelles entreprises s'allient à des star[...]Article
Mars 1960, la France innove avec le concept du secteur. 60 ans plus tard, la psychiatrie est "au bord de l'implosion". Quant à la réforme du financement, elle a été de nouveau reportée (à 2022). Pour autant, il n'y a pas de déni sur la gravité d[...]Ouvrage
Au lieu de redouter la place croissante des robots assistants dans l'espace public, l'auteur se propose de réfléchir à un cadrage éthique et juridique qui permettrait aux acteurs intervenant aupr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1054
Rapport
Au-delà de la connaissance personnelle, par les acteurs du monde agricole, d’agriculteurs ayant mis fin à leurs jours, la problématique du suicide en agriculture a fa[...]Ouvrage
Comment libérer les énergies dans une organisation publique hiérarchique et traditionnelle ? A travers la transformation de la CPAM des Yvelines (1200 salariés sur 15 sites) racontée de l'intérie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0717
Rapport
Rapport d’information relatif au financement et à l’efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
Le bilan décevant du premier plan national de lutte contre la maladie de Lyme et les maladies transmissibles par les tiques rend nécessaire une adaptation du contenu et, plus encore, des[...]Article
Les réformes qui se sont succédé depuis une quinzaine d'années maintenant, ont mis en lumière le déficit d'outils de pilotage médico-économiques dans les établissements de soins français, qu'ils soient publics ou privés. En réponse à la nouvelle[...]Article
Ce document commente le texte : Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 19 juin 2019 relatif à l’expérimentation nationale d’un paiement en équipe de professionnels de santé en ville et fixant la liste des structures autorisées à partic[...]Article
La question de la santé au travail est centrale dans la construction de notre droit social moderne qui a débuté il y a un peu plus de 100 ans.Article
La LFSS n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 avait créé un fonds d'indemnisation des victimes de pesticides dans le cadre des accidents du travail et des maladies professionnelles. Le décret d'application n° 2020-463 du 27 novembre 2020 crée le titr[...]Article
Comment les soignants des services d’urgences psychiatriques, dont le travail consiste à apaiser les situations de crises puis à guider le patient vers des structures offrant les soins ou le soutien nécessaire(s) à celui-ci, déterminent-ils, au [...]Article
Le décret n° 2020-255 du 13 mars 2020 a rendu effectif l’intéressement collectif au sein de la fonction publique hospitalière. Créé en 2010, ce dispositif existe dans le secteur privé depuis les années 1960 et, dans les autres versants de la fon[...]Article
Michel Borgetto, coor. ; Julien Damon ; Florent Guéguen ; Frédéric Marinacce ; et al. |Sans doute, la crise sanitaire liée au Coronavirus a eu et risque d'avoir, tant sur ce phénomène que sur ces politiques, un impact considérable. En réalité, si l'on examine les rapports que cette crise entretient avec le phénomène de pauvreté, o[...]Article
La prise en charge des frais de transport des patients effectués par les structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) sera probablement le feuilleton comptable ayant animé les audiences de la 2e chambre civile mais aussi du Conseil d'Ét[...]Article
Si le cadre juridique définissant le financement des structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) est maintenant clairement défini en ce qui concerne les sorties dites « secondaires », il n'en est pas de même concernant la participation[...]Article
Parent pauvre » de la santé, la psychiatrie publique a souvent été, à tort, la grande oubliée des politiques publiques. Pour décrire son sous-financement chronique, les superlatifs ne manquent pas et laissent penser que les pouvoirs publics se d[...]Article
A partir d'un récent document publié par l'ATIH, qui «a pour objectif de détailler les différentes étapes qui conduisent à élaborer, à partir des coûts complets issus de l'Etude nationale des coûts (ENC), une échelle de tarifs issus des coûts se[...]Article
Outil de réforme tarifaire expérimenté dès l'année prochaine, Seraphin-PH a des conséquences pour les professionnels de terrain et les managers. Dans beaucoup de structures, l'offre de services est calibrée en fonction de sa redéfinition des be[...]Article
Les accidents du travail demeurent très importants dans le secteur social et médico-social. Parce qu’au-delà des considérations juridiques et sociales, ils ont un coût, les réduire constituant alors un enjeu de taille. Du diagnostic à l’élaborat[...]Article
Eva Baradji ; Laurence Dauphin ; Jean-Sébastien Eideliman ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Cette étude dresse un bilan descriptif du profil et des conditions de vie des personnes handicapées, âgées de 16 ans et plus. Dans cette étude, la notion de handicap est approchée par l’indicateur « GALI » (« Global Activity Limitation Indicato[...]Ouvrage
" Le fait que personne ne me parle jamais a été plus dur à supporter que toutes les raclées que j'ai prises. " En 2004, Arthur Honneger résumait ainsi la détresse des enfants placés en Suisse : a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0273
Article
Synthèse du contenu de la lettre annuelle de l’Odas sur les dépenses départementales d’action sociale. Les conséquences attendues de la crise sanitaire sur les budgets départementaux ont amenés à accompagner la présentation des résultats de l’ex[...]Article
Les entreprises sociales inclusives sont en première ligne pour accompagner les publics les plus éloignés de l'emploi dans cette période de crise. Une crise économique et sociale dont elles subissent aussi elles-mêmes les effets. Malgré les mesu[...]Article
Il pèse une fatalité sur le financement par dotation de l’État, qu’il s’agisse des établissements de santé ou des collectivités locales par exemple, avec lesquelles l’analogie est frappante. Le financement est en effet rapidement affligé de maux[...]Article
Dans le cadre de la T2A et du financement prospectif au cas par le biais des groupes homogènes de séjour (GHS), les durées d’hospitalisation sont devenues un indicateur de performance des établissements de santé, qui peut se mesurer via l’indice[...]Article
Le paiement à l’acte reste à ce jour le mode de financement majoritaire pour les soins primaires en France. Il assure la continuité de l’accès aux soins dans une majorité de territoires urbains. Cependant, il ne résout pas les questions de déser[...]Article
La pandémie du Covid-19 amène les décideurs de nombreux pays industrialisés à mettre en œuvre différentes mesures afin d’éviter, à l’avenir, les ruptures de stock de certains équipements de protection du personnel de soins, tels les masques N95 [...]Article
Déjà présente dans Ma Santé 2022, reprise dans le Ségur de la santé de juillet dernier, la réforme des modes de financement des établissements de santé poursuit sa route. Enclenchée dans les soins de suite et de réadaptation, puis en psychiatrie[...]Article
La Cour de cassation a précisé par une récente décision la teneur du forfait soin pratiqué en EPHAD. Elle a confirmé la condamnation d'un établissement à rembourser des sommes qui avaient été perçues de l'Assurance maladie en remboursement des p[...]Article
L’intérêt que portent aux transports les instances de contrôle ou d’appui est sans doute à la mesure de l’importance de l’enjeu financier que représente cette activité pour les budgets publics : 5 milliards pour les transports sanitaires et 1 mi[...]Article
Les travaux sur les inégalités sociales de santé se concentrent en général sur la santé des classes populaires, et de plus en plus sur la santé des personnes migrantes en situation de précarité administrative et sociale, laissant dans l’ombre ce[...]Article
Ce numéro de Vie sociale sur "Concurrence et interventions sociales et médico-sociales" vise à explorer les diverses formes de concurrence, leurs avantages et leurs inconvénients, et les distorsions éventuelles entre les acteurs, en faisant s’ex[...]Rapport
La dernière analyse de l'impact du COVID-19 sur le marché du travail par l'OIT fait état de dommages massifs sur l’emploi et les revenus, avec des perspectives de reprise en 2021 lente, inégale e[...]Rapport
Le secteur du grand âge et de l'autonomie est confronté depuis plusieurs années à d'importantes difficultés de recrutement et de fidélisation des personnels. À cela s'ajoute un sentiment de "pert[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Ouvrage
Le statut de fonctionnaire fait bénéficier celui qui en est doté d'une situation juridiquement protégée. Cette protection est essentielle : elle garantit les agents au service de la puissance pub[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0475
Ouvrage
Les 12 points clés développent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnair[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4716
Ouvrage
Cet ouvrage présente les faits, références et arguments à maîtriser par les futurs fonctionnaires pour assurer leur réussite aux épreuves orales des concours administratifs, sur les sujets suivan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA41/0110
Rapport
La cinquième édition du rapport du PNUE sur l'écart entre les besoins et les perspectives en matière d’adaptation aux changements climatiques examine les progrès réalisés dans la planification, l[...]Ouvrage
Le Mediator est un médicament qui a été commercialisé par les laboratoires Servier entre 1976 et 2010, date de son retrait du marché du médicament. Plusieurs milliers de patients, à qui il a été [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0038
Rapport
Ce document synthétise les plus récentes connaissances sur les impacts sanitaires, les facteurs de vulnérabilité et les mesures d’adaptation associées aux aléas afin de présenter un portrait glob[...]Rapport
La lutte contre les algues vertes en Bretagne est financée par l’État à hauteur de 7 millions d’euros annuels, majoritairement dans le cadre du plan de lutte contre les algues vertes (PLAV) 2017-[...]Ouvrage
La qualité de vie des personnes en situation de handicap, qu’elles soient ou non accompagnées par un établissement ou un service médico-social (ESMS), dépend en grande partie de leur accès au sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0186
Rapport
En collaboration avec l’agence technique de l’informatisation sur l’hospitalisation (ATIH), la direction générale de l’offre de soins (DGOS) publie depuis 2013 l’atlas des système d’information h[...]Ouvrage
Comment la France peut-elle redevenir une référence mondiale en santé ? Si la crise Covid a révélé aux Français que leur système de santé n'était plus aussi solide qu'ils le pensaient, elle doit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0563
Rapport
Le vieillissement de la population résulte en grande partie d’une tendance de fond à l’allongement de la durée de vie après 65 ans, révélatrice d’une amélioration continue de la santé des Françai[...]Ouvrage
En présentant l’évolution en longue durée des inégalités entre classes sociales dans les sociétés humaines, Thomas Piketty propose une perspective nouvelle sur l’histoire de l’égalité. Il s’appui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0165
Ouvrage
Les cartes sont au cœur de l'action publique et des dynamiques qui la façonnent. Instruments de réforme politique et territoriale, supports de représentation des problèmes publics, vecteurs de c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0368
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 30p. , 2021/06Face au défi posé par les difficultés de la démographie médicale, Ma Santé 2022 a défini comme objectif de doubler le nombre de structures pluriprofessionnelles coordonnées. En effet, l’exercice [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0007
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0007
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2020. Elle présente égal[...]Mémoire
Alice Tessier , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 91p. , 2021Le tarif global en EHPAD est une option tarifaire qui a pour conséquence la prise en charge financière par l’établissement des consultations par les médecins traitants, des prestations de kinésit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS21/0015
Ouvrage
Choisi le plus souvent en raison de motifs économiques, le système de production alimentaire dans le secteur de la santé, qui représente près de 40% de la restauration collective en France, a att[...]Rapport
Contrairement à plusieurs de ses voisins, la France n’a pas choisi de mettre en place un système de plafonnement des dépenses annuelles de santé des ménages, ou « bouclier sanitaire », mais a pri[...]Article
Le comptable public est personnellement et pécuniairement responsable au titre de sa gestion. En cas de préjudice financier causé au centre hospitalier, il est mis en débet ; à défaut il s'acquitte d'une somme arrêtée par le juge financier qui t[...]Rapport
A l'heure du bilan 2019 des conférences des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie revient sur les principaux événements. Elle sou[...]Article
Lors de l’épidémie à SARS-CoV2, les services de soins critiques ont eu à faire face à un afflux massif et prolongé de patients. Les auteurs rapportent ici l’expérience de l’hôpital Fondation Adolphe de Rothschild, centre spécialisé en ophtalmolo[...]Article
Dans une période inédite pour tous, les directeurs d’hôpital et les directeurs de soins ont accompagné, en lien avec les présidents des commissions médicales d’établissement et les équipes médicales, les transformations organisationnelles des ét[...]Rapport
This analysis of the Croatian health system reviews developments in its organization and governance, financing, provision of services, health reforms and health system performance. Croatia has a [...]Ouvrage
Comment l'hôpital public prend-il soin des personnes exclues du système de santé ? Quels sont les enjeux sociaux et biopolitiques de l'accès aux soins des étrangers démunis et sans couverture mal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR90/0006
Mémoire
Au sein des établissements publics de santé, le mécénat n’est pas nouveau. Si leur patrimoine s’est historiquement construit au travers de la charité, celle-ci s’est peu à peu effacée avec la cré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH21/0009
Ouvrage
Comment transformer les systèmes de soin en altérant leurs cloisonnements multiples pour privilégier des organisations et des processus plus attentifs à l’horizontalité et aux initiatives locales[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0578
Ouvrage
Ce guide pratique répond aux questions et présente des solutions pour faire face à la perte d'autonomie : - Comment se faire aider au quotidien ? Comment embaucher une aide à domicile ? ; - Comme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4151
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1056
Ouvrage
Ce livre présente des données originales sur l’histoire des dépenses publiques françaises et leur composition sur la période 1870-2015, une analyse comparative avec les pays du G8 et de la zone f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MK00/0345
Rapport
Ce rapport vise à tracer les contours et les aspects institutionnels de l’organisation de la santé publique de demain, notamment sous ses aspects de métiers, formations, recherche, expertise et i[...]Rapport
L’égalité d’accès aux soins palliatifs commande 3 objectifs, qui structurent le plan national 2021-2024 : - (1) S’assurer que chacun connaisse les droits en matière de fin de vie et puisse contri[...]Article
Dès le début de la pandémie de COVID-19, une course s’est engagée au niveau mondial, grâce à des partenariats publics-privés, pour mettre au point des vaccins efficaces et sûrs. Au 2 décembre 2020, 214 vaccins sont répertoriés par l’OMS et en co[...]Ouvrage
Le droit de l'environnement est une matière pleinement reconnue. Après les acquis du processus de Grenelle, les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprèg[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0126