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Produit humain
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Produit de santé |
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Le bébé-médicament désigne un enfant conçu dans le but de guérir un frère ou une sur aîné souffrant d'une maladie génétique familiale grâce aux cellules souches prélevées dans le sang du cordon ombilical recueilli à sa naissance. En France, le[...]![]()
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Ce dossier présente trois contributions portant sur le projet de loi n° 1372 relatif aux recherches sur la personne : La vision du député Alain Claeys, qui a présidé la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique; celle de l'anc[...]![]()
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Le diagnostic préimplantatoire doublé d'une recherche de compatibilité tissulaire offre une alternative thérapeutique aux parents d'enfants atteints de certaines maladies en leur permettant de mettre au monde un cadet tout à la fois indemne de l[...]![]()
Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]![]()
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Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]![]()
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Considérée comme la plus grande avancée thérapeutique du dernier tiers du XXe siècle, la transplantation d'organes pose un problème inédit. Avec le " greffon ", ou organe à transplanter, une nouv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0125
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Le transport aérien de greffons et d'équipes chirurgicales ne pèse que quatre millions d'euros par an. Il n'en demeure pas moins stratégique car il permet de sauver des vies. La volonté de constituer un groupement d'achats pour les transports aé[...]![]()
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Marc Delpech, professeur à l'Université Paris Descartes, chef du service de biochimie et génétique moléculaire de l'Hôpital Cochin, relève dans cet entretien, combien le développement des normes en santé et des procédures bouleverse les pratique[...]![]()
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L'activité de prélèvements et de greffes d'organes et de tissus fait l'objet d'un recueil d'informations médicales dans le cadre du programme de médicalisation du système d'information (PMSI). Les auteurs en décrivent ici les modalités ainsi que[...]![]()
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Les transplantations d'organes et de tissus constituent un grand espoir pour les patients. Dans le programme de l'Université européenne d'été, le Séminaire d'actualité de droit médical, qui s'est[...]
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Ce recueil de textes annotés et coordonnés réunit les textes internationaux - à portée universelle et régionale - et les textes nationaux belges et français qui éclairent la problématique général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0162
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Ouvrage
, 380p. pdf 2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS nnR0xpom. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanan[...]![]()
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, 471p. 2009[BDSP. Notice produite par ORSMIP 7R0xHG7A. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours des vingt dernières années, la transplantation d'organes a fait l'objet d'avancées majeures en chirurgie, m[...]
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Ouvrage
, 79p., 98p. pdf 2009Ce document présente une synthèse de l'ouvrage "Transplantation d'organes : quelles voies de recherche ?" établi par un groupe d'experts réunis par l'Inserm pour répondre à la demande de l'Agence[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0122
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Rapport
Le sang placentaire, appelé plus communément sang de cordon ombilical, représente une ressource thérapeutique abondante, simple d'accès et ne posant aucun problème éthique majeur. Pourtant, la Fr[...]![]()
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Elisabeth HERAIL ; Xavier Cabannes ; Blandine FAURAN ; Luc GRYNBAUM ; Magali Guegan ; Dominique Martin ; Jérôme Peigné |Contrairement aux Etats-Unis où le régime de responsabilité relatif aux produits (product liability) est essentiellement du ressort des Etats fédérés - ce qui n'a pas manqué d'engendrer de grandes disparités entre les législations étatiques -, l[...]![]()
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Après un rappel historique, la première partie de ce dossier présente les principes généraux organisant le don et l'utilisation des organes d'origine humaine. Ces principes concernent le consentement du donneur, son anonymat, la gratuité de son [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC EoR0xImF. Diffusion soumise à autorisation]. Entre ces deux étapes : la recherche fondamentale et les essais cliniques, il y a un certain nombre de recherches qui supposent l'utilisation d'éléments ou produits [...]![]()
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Au sommaire de ce dossier : Quelles limites à la brevetabilité du vivant ? ; Les spécificités contractuelles des accords de partenariat entre laboratoires pharmaceutiques et sociétés biotech ; Les dispositifs d'incitation à la valorisation pour [...]![]()
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Valérie Depadt-Sebag ; Françoise ALT-MAES ; Hélène CHANTELOUP ; Edgar MENGUY ; Stéphane PESSINA-DASSONVILLE ; Christian PIGACHE ; Nathalie Rives ; Faculté de droit. Centre de recherche en droit des activités professionnelles. Rouen. FRA ; Faculté de droit. Institut d'études judiciaires. Rouen. FRA (Rouen, FRA) ; Journée d'étude (01/06/2007; Rouen (FRA)) |Le 1er juin 2007, l'Institut d'études judiciaires et le Centre de recherche de droit de l'activité professionnelle de l'Université de Rouen ont organisé une journée d'étude relative aux interrogations juridiques suscitées par la bioéthique. On t[...]![]()
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Avant la loi du 4 mars 2002, il était classique en droit de la responsabilité médicale, de distinguer la responsabilité civile médicale et la responsabilité administrative médicale (hypothèse où le fait générateur de responsabilité est reproché [...]![]()
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Quand des brevets sont déposés sur une variété végétale, sur une lignée de souris transgéniques ou sur une bactérie, se situe-t-on encore dans le droit habituel des brevets ? Franchit-on une limite éthique et laquelle précisément ? Comment peut-[...]![]()
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Sommaire : 1 - La "gouvernance" dans l'Espace européen de la recherche : A - La gouvernance dans la production des normes biotechnologiques. B - La gouvernance dans la réception des normes biotechnologiques. 2 - Les programmes-cadres de recherch[...]![]()
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L'éthique de la recherche est, aujourd'hui, au centre d'un large débat qui illustre clairement à quel point la dimension éthique est omniprésente dans la société contemporaine. La recherche est appréhendée de manière équivoque par la population.[...]![]()
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Cet article propose les conclusions de la Cour administrative d'appel de Paris, du 18 octobre 2006 dans l'affaire Mme Véronique T. cl Assistance publique-Hôpitaux de Paris et Etablissement français du sang, n° 03PA00636. M T. âgé de 56 ans, et a[...]![]()
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Cet ouvrage explore le vécu de la parentalité des couples stériles après la réussite d'une procréation médicalement assistée (PMA) et l'investissement de l'enfant né grâce à une FIV avec transfer[...]
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Cet article décrit l'impact des propriétés contestées des cellules souches au sein de la société américaine. En partant des limites imposées par l'administration Bush au financement de la recherche sur cellule souche, il est possible de suivre l[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par ORSRA 293qVR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'anticiper les effets de la nouvelle réforme, aujourd'hui en cours, tout en contribuant à mieux apprécier les coûts de certains GHM, l'hôpital Saint-Louis - APHP[...]![]()
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Béatrice Espesson-Vergeat ; Olivia DAVIDSON ; et al. ; Bernard GENESTE ; Cyril NOURISSAT ; Faculté de droit. Centre d'Etudes et de Recherches sur l'Administration Publique de Saint-Etienne. (C.E.R.A.P.S.E.). Saint Etienne. FRA ; Faculté de droit. Centre de Recherches Critiques sur le Droit. (C.E.R.C.R.I.D.). Saint Etienne. FRA ; Colloque (21/10/2005; Saint-Etienne (FRA)) |A la veille de la transposition dans notre droit interne de la directive européenne 2004/27 du 31 mars 2004 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, parlementaires, universitaires, professionnels du droit et de la[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS NDPwR0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Most of public health is based on the working hypothesis that disease is caused by exposure to noxious factors in the external environment. While this approach ha[...]![]()
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Comment respecter les enjeux d'équité dans la répartition de cette ressource rare que constituent les greffons ? Emmanuel Hirsch et Marc Guerrier plaident pour une éthique concertée "du préférable et de la pondération", éclairant les pratiques d[...]![]()
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Pour faire face aux avancées médicales et technoscientifiques, les parlementaires ont souhaité étendre le cadre de la révision des lois de bioéthique, initialement restreinte au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à [...]![]()
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Les articles à 16-13 du code civil qui consacrent le cadre du statut juridique du corps humain depuis les lois dites "bioéthiques" du 29 juillet 1994 continuent d'étendre leur empire. Les hypothèses qu'ils ont vocation à régir concernent autant [...]![]()
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Le CCNE a été saisi le 5 octobre 2004 par le Directeur Général de la Santé de l'opportunité de l'éventuelle information à communiquer à des malades ayant reçu des produits sanguins provenant d'un sujet qui s'est révélé secondairement être attein[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par ENSP CmWzR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le CCNE a été saisi le 5 octobre 2004 par le Directeur Général de la Santé de l'opportunité de l'éventuelle information à communiquer à des malades ayant reçu des produ[...]![]()
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La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est le fruit d'un processus législatif long et relativement consensuel puisque le projet de loi avait été adopté en 2001 par le précédent gouvernement. Renforçant l'influence du comité consultatif n[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC mR0xhelt. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet de loi relatif à la bioéthique propose une modification en profondeur de la création et de l'utilisation des collections d'échantillons biologiques humains[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 4KHR0xW8. Diffusion soumise à autorisation]. Parmi les nombreuses mesures d'ordre sanitaire, la biovigilance concerne l'utilisation des éléments et produits du corps humain. Cette fiche juridique précise de quo[...]![]()
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A. CAMBON-THOMSEN, rapp. ; N. Baumann ; S. BELOUCIF ; Gérard Bréart ; M. CANTO-SPERBER ; Hélène Gaumont-Prat, rapp. ; B. KRIEGEL ; M. LOIZEAU ; G. ORTH, rapp. ; N. QUESTIAUX, rapp. |[BDSP. Notice produite par ORSLR 0DR0xypp. Diffusion soumise à autorisation]. Les activités de collection et de traitement des échantillons biologiques d'origine humaine et des données d'information en résultant, plus particulièrement du fait de[...]![]()
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Annette DE VITO DABBS ; James-H DAUBER ; Mary-Beth HAPP ; Leslie-A HOFFMAN ; Aldo IACONO ; Kenneth-R MCCURRY ; Valerie SWIGART ; University of Pittsburgh. School of Nursing. Pittsburgh. PA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8A1DR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. The purpose of this paper is to describe the psychosocial process of the symptom experience associated with the threat of organ rejection after lung transplantati[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ewNJR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Le corps humain vivant est un aspect de la personne. Les éléments et produits détachés de ce corps, eux, sont des choses. Mais ce sont des choses particulières en ra[...]![]()
Article
La sécurité, au sens large, est conçue, dans notre civilisation contemporaine, comme un droit que la société a pour charge de défendre. La reconnaissance de ce droit dans l'Union européenne a été réalisée par le législateur européen depuis 1985,[...]![]()
Article
FABREGAS (Bernadette) / préf. ; Alain ATINAULT ; Anne BERGHEN ; Chantal BICOCCHI ; Jocelyne CAILLE ; Yvanie Caillé ; Dominique DAUTRICOURT ; Maryvonne HOURMANT ; Catherine Krief ; David Le Breton ; Elisabeth LEPRESLE ; Lydie LERAT ; Daniel Maroudy ; François Mourey ; Didier Noury ; Liliane REGENT ; Catherine VERON ; Renée WAISSMAN |Pour Alain Atinault et Eisabeth Lepresle, il n'est plus possible de nier l'importance du don d'organes ni les vies que des transplantations ont bien souvent sauvées ou transformées. Le prélèvement est devenu, aujourd'hui, une mission de santé. D[...]![]()
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Sommaire de la rubrique : I - Le Plan "Hôpital 2007" : 1) Recours à l'externalisation pour la rénovation du patrimoine hospitalier; 2) Passage de la tarification à la pathologie à la tarification à l'activité; 3) Modernisation de la gestion des[...]![]()
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Sommaire : 1-Exposé. 2-Le manque de consensus normatif au niveau européen : a) Les disparités du droit comparé ; b) Les ambiguïtés du droit international ; c) Evaluation juridique actuelle, la nécessité d'un minimum d'harmonisation.![]()
Article
Les principales dispositions de loi de révision des lois dites de bioéthique de 1994, en cours d'examen au Parlement prévoient : - l'interdiction de l'identification par empreintes génétiques sur une personne décédée, dans le cadre d'une procédu[...]![]()
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Parce que la greffe d'organes est le fruit d'un étrange mariage entre la vie et la mort, nombreux sont ceux qui hésitent à signer une carte de donneur. Quelle différence entre le coma et la mort [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0114
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Patrick Verspieren ; Olivier BOILLOT ; Michel BROYER ; Anne Danion-Grilliat ; Jean-Noel FIESSINGER ; Emmanuel Morelon |Dans Laennec (n° 2, 2003)Le projet de loi, actuellement soumis à l'Assemblée Nationale pour une deuxième lecture, ouvre la possibilité du don d'organe aux membres vivants d'un cercle de famille élargi ainsi qu'aux personnes apportant la preuve d'une vie commune d'au moi[...]![]()
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Tbruce-Jr FERGUSON ; Meghan-L CAREY ; Laura-P COOMBS ; Elizabeth-R DELONG ; Mary-C EIKEN ; Frederick-L GROVER ; Eric-D PETERSON ; Duke Clinical Research Institute. Duke University. Durham. NC. USA ; Society of Thoracic Surgeons. Chicago. IL. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 99bR0xdM. Diffusion soumise à autorisation]. Context A rigorous evaluation of continuous quality improvement (CQI) in medical practice has not been carried out on a national scale. Objective To test whether [...]![]()
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Le Comité régional du médicament et des dispositifs médicaux (CRMDM) de la région Centre, créé en mars 1999 par l'Agence régionale d'hospitalisation du Centre, est une instance de réflexion et de conseil, unique au plan national, et l'expression[...]