Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Justice > Préjudice
PréjudiceVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1456)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Philippe Tronquoy, éd. ; Eric DEBARBIEUX ; Alice Debauche ; Laurence Dumoulin ; Michaël Foessel ; Michel Kokoreff ; Marc Loriol ; Christian MOUHANNA ; Serge Paugam ; Jérôme Pélisse ; Philippe Robert ; Claire SCODELLARO |Réfléchir à ce qui permet à une société de fonctionner de manière raisonnablement policée, conduit d'abord à s'interroger sur le lien capable de réunir ses membres. Sera-ce le partage de valeurs semblables ou sera-ce plutôt l'acceptation de norm[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHp9sC. Diffusion soumise à autorisation]. Après l'annulation d'un arrêté d'hospitalisation d'office, l'indemnisation doit être totale, même si le dossier laissait apparaître la réalité d'un diagnostic psychi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC psA8R0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse d'une affaire grave, combinant une erreur médicale et un retard de diagnostic faisant perdre au patient des chances d'éviter la rupture des lésions infectieu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xAopkk. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que le régime de responsabilité lié aux infections nosocomiales était uniquement jurisprudentiel, le législateur est intervenu pour donner un cadre d'ensemble,[...]![]()
Article
La responsabilité de la puissance publique a pendant longtemps été seulement fondée sur la nature de l'intervention publique. L'apparition du sujet de personne humaine modifie cette logique à deux égards : d'une part, l'affirmation de l'autonomi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC C8999R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Pour se prononcer sur le lien de causalité, les experts médicaux se placent sur le registre scientifique, alors que la jurisprudence accepte la preuve par l'interpré[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xBsAF. Diffusion soumise à autorisation]. La relaxe au pénal n'interdit pas la condamnation au civil dès lors que la faute est d'un moindre degré et que la perte de chance est un préjudice indemnisable.![]()
Article
Au sommaire du numéro : Genèse et logiques des politiques de prostitution en France/ Gérer les contradictions du droit « par le bas ». Logiques de police en concurrence dans le contrôle de la prostitution de rue à Paris/ Devenir victime de la tr[...]![]()
Article
Martine Fournier, coor. ; Catherine Blaya ; Jean-François Dortier ; GOLDHAGEN (Daniel Jonah) ; Jean-François Marmion ; Mohammed MARWAN ; Xavier Molénat ; Laurent Mucchielli ; Martha ZUBER |Agressions meurtrières, attentats sanglants, tueries de masse, crimes crapuleux Ces faits dont nous abreuve sans cesse l'actualité et qui inondent les écrans, seraient-ils le symptôme d'un ensauvagement du monde? D'un regain de violence qui env[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HBH7R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. L'obligation de l'information préalable était un principe acquis, mais les tribunaux n'en sanctionnaient la violation que si la décision du patient en avait été modi[...]![]()
Article
Du fait de la fragilité des publics accueillis, les gestionnaires d'établissements et services ne sont jamais à l'abri d'une mise en cause de leur responsabilité civile pour les dommages causés aux usagers ou à des tiers. Focus sur les principal[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Dn9I9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]![]()
Article
Patrick VINCK ; Phuong-N PHAM ; Harvard Humanitarian Initiative. Harvard University. USA ; Harvard School of Public Health. Harvard University. Cambridge. MA. USA ; Payson Center for International Development. Tulane University. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS lR0xn898. Diffusion soumise à autorisation]. Liberia's wars between 1989 and 2003 resulted in hundreds of thousands of casualties and millions of victims. Gender-based violence was widespread during the conf[...]![]()
Ouvrage
À l’heure où les scandales sanitaires se partagent la une des medias avec l’annulation de la mise en examen de Martine Aubry dans le cadre de l’amiante, la mise en cause de la responsabilité péna[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0203
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9tR0x8l8. Diffusion soumise à autorisation]. Although many studies have found an association between childhood adversities and mental health disorders, few have examined whether childhood adversities are lin[...]