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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime particulier
Régime particulierSynonyme(s)Banque de France régime de sécurité sociale ;Collectivité locale régime de sécurité sociale ;EDF GDF régime de sécurité sociale Fonctionnaire régime de sécurité sociale |
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[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]![]()
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A l'occasion du colloque qu'organise le 19 novembre à Limoges, l'association Europa (Entretiens universitaires réguliers pour l'administration eu Europe) sur la retraite des agents publics en Europe, "La Gazette" a voulu faire un tour d'horizon [...]![]()
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L'allocation de remplacement pour l'emploi, l'allocation chômeurs âgés et l'allocation spécifique d'attente s'adressent aux personnes de moins de soixante ans dans l'attente de la liquidation de leur retraite.![]()
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[BDSP. Notice produite par CREDES yOHR0xvC. Diffusion soumise à autorisation]. La participation électorale a fait récemment l'objet d'études novatrices de l'INSEE. Ces temps-ci l'importance prise par l'abstention d'une part, par les votes hostil[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par CREDES WOH71R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les dépenses de remboursement du régime général de l'assurance maladie des travail salariés en France pour 1994 : facteurs d'évolutions des prest[...]![]()
Rapport
Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes de Sécurite sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique. Outre les problèmes du régime général, il souligne plu[...]![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2567
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Article
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Mémoire
Les prestations statutaires ne sont qu'un des aspects de la protection sociale des personnels hospitaliers dont les établissements employeurs assurent la gestion. En réalité, leur mise en oeuvre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0151
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0154