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Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 200p. , 2009Consacrée au risque sectaire, la première partie du rapport s'ouvre sur une évocation des nouveaux risques de dérive sectaire dans le secteur de l'emploi et de la formation professionnelle puis r[...]Ouvrage
La FUCID, l'ONG des facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix, a lancé une collection "Eclairage Nord Sud" dont l'ambition est d'interroger les réalités du Sud et proposer des lectures critiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0086
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
La CAHPP, conseil et référencement pour l'Hospitalisation Privée et Publique a demandé à Alain Coulomb de faire part de son analyse et de sa riche expérience pour dresser la carte actuelle du sec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0628
Article
L'article examine empiriquement, sur données françaises, deux questions : quels sont les déterminants de la présence de représentants des salariés en matière de santé-sécurité (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT), e[...]Ouvrage
Au coeur des objectifs du millénaire pour le développement, la santé reste le défi principal à relever pour les pays en voie de développement. Cet ouvrage traite des aspects fondamentaux et expér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS80/0019
Ouvrage
L'évolution des techniques médicales qui s'accompagne d'une rationalisation des pratiques soignantes pose aux professionnels de santé des questions éthiques difficiles. Ce questionnement est pour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0170
Article
Jacques Le Goff ; Jean-Claude Barbier ; Marc CLEMENT ; Annette JOBERT ; Jacques Rigaudiat ; Alain Supiot |Ce dossier se propose de faire un bilan d'étape du droit du travail par évocation des trois grands nuds problématiques que constituent l'emploi et le marché du travail, l'évolution du statut de salarié et les déplacements récents de la négociat[...]Article
La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail comprend deux volets, qui procèdent chacun à une réforme importante dans le domaine social. Le premier fixe de nouvelles règles de représentativité[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 bouleverse les relations sociales dans l'entreprise. D'abord, en modifiant les critères de représentativité des syndicats. Ensuite en exigeant du délégué syndical un minimum d'audience électorale personnelle. E[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail refonde les bases du système des relations sociales dans les entreprises, les branches et aux niveaux national et interprofessionnel. E[...]Article
La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 bouleverse les relations sociales dans l'entreprise. D'abord, en modifiant les critères de représentativité des syndicats. Ensuite, en exigeant du délégué syndical un minimum d'audience électorale personnelle. [...]Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
La deuxième partie de ce dictionnaire présente le fonctionnement et l'organisation d'une quinzaine d'établissements publics et d'organismes sans personnalité morale oeuvrant dans le champ de la santé : Centre national de gestion (CNG), Commissio[...]Article
Michel PARLIER, coor. ; Karine BABULE ; Jean-Pierre BASILIEN ; Stéphane Béal ; Pierre BERETTI ; François BIDAUT ; Christine CHAMEL ; Annette JOBERT ; Hubert LANDIER ; Udo REHFELDT ; Jean-Dominique SIMONPOLI ; Vincent (Jean-Louis) ; Sandrine Weisz |La réforme de la représentativité syndicale contenue dans la loi d'août 2008 va-t-elle contribuer à modifier les relations professionnelles en France ? Telle est la question principale abordée dans ce dossier. La réponse est clairement oui selon[...]Article
Deux sujets ont été traités par le ministère ces derniers mois : l'autorisation de vaccination antigrippale sans prescription médicale et l'installation du Haut Conseil des professions paramédicales, présidé par Edouard Couty. Cela soulève de no[...]Article
Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a publié un avis en novembre 2007 qui dresse un état des lieux sévère sur la prise en charge des personnes atteintes de syndromes autistiques en France : persistance d'une approche de la maladie de[...]Article
La première partie du dictionnaire des différentes institutions oeuvrant dans le champ sanitaire présente : les agences. L'Agence de la biomédecine (ABM), l'Agence française de sécurité sanitaire de aliments (AFSSA), l'agence française de sécuri[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS CR0xmkoH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les activités de l'ONG Handicap International concernant la lutte contre le sida auprès des personnes handicapées prioritairement, mais également [...]Article
Une analyse sur la rénovation de la démocratie sociale, qui vient modifier entre autres les conditions de représentativité et de représentation des organisations syndicales et les modalités de négociation collective. (R.A.).Article
"L'année 2009 sera l'année du volet social à la Fédération", tels ont été les propos d'ouverture de Jean-Loup Durousset lors du séminaire social du 2 octobre dernier, organisé par la FHP, évènement repris en partie dans ce numéro de "Regards de [...]Article
F. DREIFUSS NETTER, rapp. ; A. CORDIER, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0x8rEt. Diffusion soumise à autorisation]. Pour préparer les États généraux de la bioéthique, en vue d'un réexamen de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique par le parlement, le comité consultatif nat[...]Article
Bettina Laville ; Françoise Bousson ; Gilles HERIARD DUBREUIL ; Philippe Hubert ; Jean SENAME ; Anita VILLERS |Le grenelle a été happening politique qui voulait transformer des consciences angoissées en consciences engagées. Tout est encore possible à condition que l'Etat et tous ses partenaires se donnent une vraie charte de gouvernance. Pas de mesures [...]Article
André SANTINI ; Jean-Marie Barbot ; Yolande BRIAND ; Gilles MARCHANDON ; Robert REICHERT ; Joseph Tedesco |A partir de la présentation des accords de Bercy de juin 2008, ce dossier s'interroge sur la place et les enjeux du dialogue social dans les établissements publics hospitaliers. L'importance d'un dialogue social rénové au sein des établissements[...]Article
Le 2 juin 2008, six des huit syndicats de la fonction publique ont signé les accords de Bercy sur la rénovation du dialogue social, marquant ainsi un tournant historique. Sur la forme d'abord : depuis 1946, date de la création du statut général [...]Article
La recherche de l'efficience et de l'équilibre financier amène les hôpitaux à tracer différents projets d'amélioration autour de l'offre de soins et autour des coûts de production. La conduite de ces projets, qui répondent à des préoccupations é[...]Article
Depuis 1991, au fil des réformes, le dialogue social s'est développé dans les établissements hospitaliers, notamment au sein des instances représentatives dont les missions ont été renforcées. La nouvelle gouvernance et la gestion par pôles impa[...]Article
Secrétaire générale de CFDT Santé sociaux, l'auteur revient sur vingt ans de pratique sociale puis examine les enjeux d'une modernisation de ces pratiques. Depuis 1988, dix accords spécifiques à la fonction publique hospitalière ont porté pour l[...]Article
Ce numéro de Liaisons sociales analyse de façon détaillée le volet "démocratie sociale" de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. En supprimant la présomption irréfragable d[...]Rapport
Par lettre du 4 juin 2008, la Ministre de la santé confiait à Mrs Saout, Charbonnel et Bertrand une mission sur l'introduction dans notre système de santé d'un ou plusieurs modèles d'éducation th[...]Article
Toutes les entreprises participent financièrement au développement de la formation professionnelle continue, quels que soient leur effectif, leur forme juridique et leur activité. Cette participation permet de financer des actions de formation. [...]Article
Le projet de loi "portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail" a été présenté en Conseil des ministres le 18 juin 2008. Ce numéro de liaisons sociales analyse les dispositions relatives à la démocratie sociale, cel[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xnAtBF. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré une forte culture revendicative dans la profession et le souvenir de la mobilisation de 1988, les syndicats infirmiers peinent à garnir leurs rangs. (extrait [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oG9R0xBp. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport 2008 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, adopté le 10 juillet 2008 à la majorité de ses [...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS n7CR0xHk. Diffusion soumise à autorisation]. Les travailleurs humanitaires sont confrontés à un risque infectieux important, du fait d'une exposition potentielle prolongée et des conditions de vie difficile. Penda[...]Article
Jean-Loup DUBROUSSET ; Théodore AMARANTINIS ; Ségolène Benhamou ; Sandrine Billet ; Martine BINOIS ; Anne BURONFOSSE ; Pierre DE CALAN ; DREVON (Olivier)HALLIGON (Jeran) ; Jacques FRIBOURG ; Claude GUELDRY ; Eric Noël |Les cliniques privées en ont assez d'être stigmatisées par le secteur public, accusées de complicité avec les pouvoirs publics, tous les pouvoirs publics lorsqu'elles obtiennent des moyens, des autorisations, des financements, qui viennent recon[...]Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0224
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0225
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0226
Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0227
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0228
Article
Le Président de la République a présenté à Neufchâteau, dans les Vosges, le 17 avril dernier, sa vision de l'hôpital et des réformes à entreprendre à la suite du rapport Larcher, et en attendant le projet de loi que doit présenter Roselyne Bache[...]Article
Suite et fin du dossier consacré à la CMU de base (première partie TSA du 19 mai 2008, n° 1161), dispositif de rattachement obligatoire au régime général de la sécurité sociale accordé, sous condition de résidence, à quiconque ne peut être couv[...]Rapport
Suite à une décision du Ministère de la santé de créer un Conseil national de l'urgence et de la permanence de soins qui serait une instance à la fois de réflexion et de proposition, un groupe de[...]Article
La "placardisation" au sein de la fonction publique, à la fois sanction déguisée et harcèlement moral, est source de souffrance au travail et pose un véritable problème de santé publique, avec le développement de nombreuses maladies liées au str[...]Rapport
Le champ qui correspond, en France, aux services sociaux d'intérêt général tels que définis par la Commission européenne est vaste et comprend les éléments suivants : secteur de la protection soc[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sqrR0xr7. Diffusion soumise à autorisation]. La multiplication récente des cas reconnus d'affections périarticulaires conduit à s'interroger sur l'histoire de ces pathologies professionnelles. L'article comme[...]Article
A. ALPEROVITCH ; J.C. AMEISEN ; A. DE RICQLES ; R.P. DROIT ; Patrick Gaudray ; A. Grimfeld ; C. KORDON ; H. KORSIA ; Pierre Le Coz ; C. LEBATARD ; P. ROUVILLOIS |[BDSP. Notice produite par APHPDOC EH8R0xAC. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) émet un avis concernant le dépistage néo-natal de la surdité. Après les conclusions du rapport "Évaluation du dépista[...]Article
Un problème de santé publique. La souffrance au travail représente un problème tant au plan national qu'international. En 2006, 44 % des Français se sont dits stressés par leur travail. 18 % l'étaient même à un niveau "très inquiétant mettant en[...]Article
DOUILLET (Philippe) coor. ; Céline BAUJARD ; Caroline DELABROY ; et al. ; Marie MARY-CHERAY ; Caroline RAGAZZI ; Stéphanie ROUSSET ; Béatrice Sarazin |Sommaire du dossier : Agir sur le stress et les risques psychosociaux : la source des risques, de l'accord européen à la négociation nationale - Points de vue de 8 organisations syndicales (CFDT, CFE, CGC, CFTC, CGPME, CGT, FO, MEDEF, UPA - Mai[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xkGBJJ. Diffusion soumise à autorisation]. Aucune disposition légale ou réglementaire n'interdit la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale d'actes médicaux réalisés pour le traiteme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ksCR0xpG. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 20071631 du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, prévoit une procédure d'identification civile par ADN, [...]