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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance vieillesse > Prestation vieillesse > Avantage contributif > Pension réversion
Pension réversionSynonyme(s)Pension de réversionVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG GB9oR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. L'article s'intéresse aux pensions de réversion du régime général. Cette prestation contributive versée au conjoint d'une personne retraitée décédée est dérivée des droi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE N8k7R0x2. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, on estime à 3,9 millions le nombre de personnes bénéficiaires d'un droit dérivé d'un régime obligatoire de base ou complémentaire, soit plus d'un quart de[...]![]()
Article
En application des réformes Veil de 1993 et Fillon de 2003, à compter du 1er janvier 2008 et quelle que soit la date de naissance de l'assuré, le salaire annuel moyen (SAM) permettant de calculer la pension devait être déterminé sur les 25 meill[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE fR0x59f3. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005,13.5 millions de retraités ont perçu une pension de droit direct estimée en moyenne - tous régimes confondus-à 1 044 euros par mois. En outre, un million d[...]![]()
Rapport
Les pensions de réversion, qui concernent près de 3,8 millions de bénéficiaires, sont un sujet de préoccupation central pour nos concitoyens. La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG EW76R0xz. Diffusion soumise à autorisation]. La politique de l'Union Européenne associe l'avenir de la protection sociale à l'objectif d'égalité entre hommes et femmes, et aborde à cet égard la question de l'indivi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xphbR5. Diffusion soumise à autorisation]. Cette partie reprend les questions écrites de l'assemblée nationale et du sénat, parues au journal officiel en 2005 et 2006 sur les pensions de réversion, les indemn[...]![]()
Ouvrage
En France, après le décès d'un assuré social, tous les régimes de retraite reversent une partie des avantages acquis par la personne décédée au conjoint survivant -ou aux ex-conjoints- sous la fo[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GnH98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2005, le montant des prestations de protection sociale s'élève à 505 milliards d'euros, soit 29,6% du produit intérieur brut (PIB). Malgré l'infléchissement de l'ac[...]![]()
Rapport
Dans un premier rapport d'information, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales examinait la mise en application de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des re[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG S8JfKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les modifications apportées par la loi du 21 août 2003 concernant la pension de réversion. Il décrit tout d'abord l'évolution historique des mécanis[...]![]()
Article
La République dominicaine a procédé à une réforme structurelle de son régime national de pensions. Entrée en vigueur le 1er juin 2003, cette réforme met en place un régime substantif de pensions géré par le secteur privé qui remplace un régime p[...]![]()
Ouvrage
Les régimes de retraite français intègrent de façon large une préoccupation familiale. Ils prolongent la couverture vieillesse en cas de décès de l'assuré au bénéfice de son conjoint, prévoient, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1708
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Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xk486. Diffusion soumise à autorisation]. Au premier juillet 2004, le nombre de retraités est estimé à 13,4 millions, y compris ceux percevant une pension de réversion. Le nombre de personnes ayant liquidé[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG T0T69R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que depuis de nombreuses années, les débats se multiplient autour des réformes des pensions de vieillesse, la protection des survivants retient beaucoup moins l'at[...]