Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (11)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
[BDSP. Notice produite par FNG YR0xmZcG. Diffusion soumise à autorisation]. La France vient de connaître un second mouvement de décentralisation après celui des années 1982-1983. En matière d'action sociale, il conforte les choix opérés antérieu[...]
Article
G. ADAM ; P.H. ANTONMATTEI ; J. BARTHELEMY ; J.M. BELORGEY ; G. BORENFREUND ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; F. De Singly ; Jean-Jacques Dupeyroux ; et al. ; A. Euzeby ; F. FAVENNEC-HERY ; T. GRUMBACH ; R. LAFORE ; C. RADE ; M.A. SOURIAC ; A. Supiot |Sommaire du dossier : Une jeunesse en droit de l'emploi - SMIC et réduction du temps de travail - Droit de la durée du travail : la tendance à la contractualisation - Mutations dans le droit de la durée du travail - Le droit du licenciement coll[...]
Article
H. DE JOUVENEL ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; Pierre Concialdi ; J. DAMON ; B. Delannoy ; N. DESGAYETS ; M. GRIGNON ; R. LAFORE ; F.X. Merrien ; G. Nezosi ; F. OVAERE ; B. PREEL ; J.J. ROSA ; R. RUELLAN ; P. VOLOVITCH |Ceux qui s'interrogent aujourd'hui dans cette revue, sur l'avenir de la protection sociale évoquent deux types d'arguments qui traduisent la double préoccupation économique et sociale qui caractérise la question. Le problème des régimes de retra[...]
Article
J. CHARBONNEAU ; C. Bellot ; Michel Borgetto ; V. CICCHELLI ; P. Estèbe ; et al. ; E. Gagnon ; S. GAUDET ; M. GOYETTE ; J. JULIE ; R. LAFORE ; E. MAUNAYE ; M. METAYER ; J. MUNOZ ; A. QUENIART ; J.F. RENE ; F. SAILLANT ; M. VATZ-LAAROUSSI |Tout d'abord : Présentation. Entre l'engagement et l'obligation : l'appel à la responsabilité à l'ordre du jour. Puis le dossier est divisé en trois grands chapitres : 1) L'hypothèse de la responsabilité : Vers une pragmatique de la responsabili[...]
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES I8ER0xqy. Diffusion soumise à autorisation]. Au début des années quatre-vingt, la sphère de "l'insertion" vers l'emploi se développe, et de nombreux dispositifs simultanés ou successifs sont créés : TUC, CES, CR[...]
Article
Michel Borgetto ; J.M. BELORGEY ; E. BETTON ; A. CAIZZI ; G. CALVES ; S. CASTRO ; J. DAMON ; R. DAVID-AESCHLIMANN ; P. DOUTRELIGNE ; G. JEANNOT ; Nadia Kesteman ; R. LAFORE ; N. MARTIN-PEPINEAU ; P. MECA ; J. RAWLS ; H. STROHL |Droit au travail, au logement, à la culture, à la vie, à la mort, aux vacances, à la santé, à la dignité, à l'électricité... A quoi tient le succès actuel du "droit" invoqué tant par les responsables politiques que par la société civile, comme j[...]
Article
J.M. BELORGEY, préf. ; M. BADEL ; F. BARKAT ; A. BASCHENIS ; J.S. CAYLA ; N. HANTALI ; S. HENNION MOREAU ; R. LAFORE ; Jean-Philippe Lhernould ; F. MONEGER ; P. MOZAS ; O. PUJOLAR ; Pierre-Yves Verkindt ; C. Willmann |[BDSP. Notice produite par DRASS51 3R0x56w6. Diffusion soumise à autorisation]. Une présentation générale de la loi du 29 juillet 1998 permet de situer cette réforme à la fois dans le contexte français, et les textes antérieurs, la loi du 1er dé[...]
Article
Françoise Monéger, dir. ; F. BARKAT, préf. ; Jean-Michel Belorgey, préf. ; R. LAFORE, préf. ; O. PUJOLAR, préf. |Ce numéro spécial débute par une présentation générale de la loi du 29 juillet 1998 de lutte contre les exclusions. Les articles qui suivent sont regroupés par sujets concernant : le logement, l'insertion professionnelle, les moyens d'existence,[...]
Ouvrage
La protection sociale en France est en crise, comme dans la plupart des pays développés. Des réformes profondes s'imposaient, tous les observateurs lucides en convenaient. Mais dans quel sens fal[...]
Article
Bulletin : Article
Nouveau mascaret (Le), La loi du 30 juin 1975 sur les institutions sociales et médico sociales : vingt ans après
E. KOSMALA ; M. Sami-Ali ; R. CHABROL ; D. COUILLAUD ; Y. Courtois ; D. DRILLEAU ; R. LAFORE ; M. LERICHE ; M. Lévy ; Y. Matho ; R. NEUVILLE ; Ch. SZWED ; B. Vossier ; Centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées -CREAI Aquitaine (Bordeaux, France) ; CREAHI d'Aquitaine, ANDESI Journée d'étude.. (15/06/1995; Artigues) , 1995L'objectif de cette loi a été la mise en place d'un système de régulation tendant à rationaliser un secteur jusque là partiellement anarchique, pour une meilleure prise en compte des populations et une optimisation des financements publics. Asso[...]
