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BDSP5 Thésaurus > Histoire de vie > Histoire familiale > Emancipation > Enfant mineur
Enfant mineurSynonyme(s)MinoritéVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (557)
Article
Ces deux articles font un point réglementaire sur la chirurgie du mineur : Quelles sont les conditions d'implantation (formation, matériel) pour délivrer une activité de chirurgie pédiatrique ? Comment se mettre en conformité pour l'établissemen[...]Article
Autrice d'une thèse sur la protection des mineurs non accompagnés, la chercheuse Léa Jardin pointe le paradoxe d'un cadre français protecteur « sur le papier » mais d'une réalité parfois « indécente ». Alors que des départements suspendent leur [...]Ouvrage
Cet aide-mémoire présente de manière concrète et pratique l’essentiel du dispositif français de protection de l’enfance. Il rappelle le rôle primordial des parents, et détaille successivement : -[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0305
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0305
Article
Les violences sexuelles durant l’enfance et l’adolescence représentent un phénomène massif en France, notamment pour les femmes, qui touche tous les milieux sociaux. Les hommes subissent moins de violences et en parlent moins. Les femmes subisse[...]Article
Au terme de trois ans d’enquête sur les modalités d’examen de la minorité et de l’isolement des jeunes migrants, Noémie Paté alerte sur les dysfonctionnements inhérents à la procédure. Ainsi que sur le caractère subjectif de l’évaluation qui emp[...]Ouvrage
Exposés à de nombreux risques, avant leur départ, durant la migration et à leur arrivée, les mineurs non accompagnés sont très vulnérables. Éloignés de leur famille, la formation de leur identité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC50/0021
Ouvrage
En vertu de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant, la France s’est engagée à protéger tout enfant privé de son milieu familial, sans considération de nationalité ou d’origi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC50/0020
Rapport
Suite à une lettre de mission du 11 septembre 2023, ce rapport identifie des pistes d’amélioration sur l’écoute, la prise en charge et l’accompagnement des personnes majeures victimes d’inceste e[...]Ouvrage
La loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants marque – comme celles des 5 mars 2007 et 14 mars 2016 avant elle - un nouveau tournant : modification des modes de pilota[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0152
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0152
Ouvrage
La parole de l’enfant en justice est un sujet passionné, pollué par de nombreuses représentations idéologiques parfois copieusement servies par des théories pseudo-scientifiques. Le témoignage d’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0293
Ouvrage
« Agir, prévenir, guérir », tel est l'esprit de cet ouvrage qui aborde la délicate question du traitement des violences sexuelles commises entre mineurs. Face à ces situations mal connues et tabo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0295
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Gestion de la crise Covid-19 par l’État : des fautes mais pas de responsabilité (Tribunal administratif de Paris, 28 juin 2022, n°2012679/6-3) -Admission des m[...]Mémoire
La MECS Jeanne Petite est spécialisée depuis plus de 30 ans dans l’accompagnement des Mineurs Non Accompagnés. Ces jeunes, pris en charge au titre de la protection de l’enfance, sont placés dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES22/0023
Article
La protection maternelle et infantile, fierté des décennies passées, est en crise ouverte, comme l’est la pédiatrie, aussi bien en ville qu’à l’hôpital. La pédopsychiatrie, quant à elle, est hors d’état de répondre à la souffrance psychique des [...]Rapport
Si la maltraitance infantile fait l’objet de recherches scientifiques, la problématique spécifique de la prostitution des mineurs français et étrangers en France, pourtant grandissante, est encor[...]