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Droit familleSynonyme(s)Droit de la familleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (868)
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Ouvrage
L'Aide sociale à l'enfance concerne actuellement 400 000 enfants, soit environ un million et demi de personnes si, comme il se doit, on inclut les familles. Avec plus de 5 milliards d'euros de co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4103
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BROWN (Tim) : GBR. Department of Geography. Queen Mary. University of London. London. ; BELL (Morag) : GBR. Department of Geography. Loughborough University. Loughborough Leicestershire. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS lrnR0x8k. Diffusion soumise à autorisation]. During the last decades of the 20th century it became increasingly apparent that the interrelationship between globalisation and health is extremely complex. This[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par FNG v5XVR0xR. Diffusion soumise à autorisation]. Quelles sont les normes actuelles de mobilisation autour d'un parent dépendant en France ? Dans le cas des personnes âgées, la solidarité familiale est encadrée par la r[...]![]()
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L'obligation alimentaire est l'obligation de venir en aide à un parent ou un allié lorsque ce dernier se trouve dans une situation de besoin. À l'origine règle de droit civil, l'obligation alimen[...]![]()
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En France, 110 000 enfants font aujourd'hui l'objet d'une mesure judiciaire de placement hors du foyer de leurs parents. Généralement trop peu accompagnée, cette mesure entraîne de fréquents trau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0126
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Test de langue avant l'arrivée de la famille en France, renforcement des conditions de ressources exigées, signature d'un contrat d'accueil et d'intégration pour la famille, identification des empreintes génétiques pour établir une filiation : l[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC AR0xV5AQ. Diffusion soumise à autorisation]. Si l'amour existe, comment se réalise-t-il au sein de la famille ? Plutôt qu'une approche philosophique ou littéraire de l'amour, Informations sociales a pris le par[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7KcibR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La multiplication des parentés (recompositions familiales, relations avec la belle-famille lors du mariage ou de la vie conjugale) suggère que, malgré la promotion a[...]![]()
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En droit international et en droit français, le maintien des liens familiaux reste un objectif fort. Non seulement l'enfant est maintenu auprès de ses parents "chaque fois qu'il est possible", comme le stipule l'article 375-2 du code civil, mais[...]![]()
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Agir préventivement sur le risque alcool auquel s'exposent de nombreux adolescents nécessite que soient préalablement définis les dangers qu'ils encourent. On ne peut à la fois pointer ce jeune p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL30/0260
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Le débat sur l'amendement Mariani, qui prône, en contradiction avec l'esprit de la loi française selon le CCNE, le recours aux "tests ADN" pour les candidats à l'immigration, relance la question de la primauté de la génétique dans la famille hum[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE whpSVR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Partant de l'idée que le coût de la garde est une barrière financière majeure au travail des mères de jeunes enfants, les études économiques des modes de conciliat[...]![]()
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Sommaire : - Introduction : les sources du droit de l'enfant. 1) La famille du mineur : - Le maintien des liens de l'enfant avec chacun de ses parents - La procédure d'assistance éducative - Responsabilité parentale. 2) La personne de l'enfant :[...]![]()
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Bien que titulaire du droit d'accéder aux informations médicales le concernant, le mineur se voit privé de l'exercice de ce droit, d'une part, en raison de l'incapacité générale dont il est frappé en droit et, d'autre part, en raison des privilè[...]![]()
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Les départements étaient déjà les principaux maîtres d'uvre de la protection de l'enfance. La loi du 5 mars 2007 les conforte dans ce rôle de chef de file et fait du président du conseil général le coordonnateur de la politique de protection de[...]